Elections municipales : procès-verbaux des élections des membres du conseil, procès-verbaux de l'installation du conseil et de l'élection du maire et de ses adjoints, tableaux des conseillers municipaux, liste d'émargement.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1555-1974)

Déplier tous les niveaux

Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP099 (Cote)

Date

1555-1974

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 12 décembre 1995 et du 19 décembre 2012

Mots clés lieux

Druye (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Druye (Indre-et-Loire)

Série K : Elections. Personnel.

Elections politiques

Elections municipales : procès-verbaux des élections des membres du conseil, procès-verbaux de l'installation du conseil et de l'élection du maire et de ses adjoints, tableaux des conseillers municipaux, liste d'émargement.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP099/K7 (Cote)

Date

1822-1925

Présentation du contenu

1822 ; 1852-1925

Mots clés matières

conseil municipal, aménagement, élection municipale

Mots clés typologiques

procès-verbal d'élection, liste nominative

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.