E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1540-1998)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEP135 (Cote)

Date

1540-1998

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

Biographie ou Histoire

Beaumont-la-Ronce et Louestault ont fusionné le 1er janvier 2017 pour former la commune nouvelle de Beaumont-Louestault.

Modalités d'entrées

Dépôts des 2 février 1994, 2 octobre 2013 et 6 octobre 2022

Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).