Elections municipales : procès-verbal des opérations électorales ; procès-verbal de l'installation du conseil municipal.

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E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées (1595-1990)

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Commune de Couziers (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP088 (Cote)

Date

1595-1990

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 8 septembre 1995 et du 22 janvier 2015

Mots clés lieux

Couziers (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Couziers (Indre-et-Loire)

Série K : Elections. Personnel.

Elections municipales : procès-verbal des opérations électorales ; procès-verbal de l'installation du conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP088/K6 (Cote)

Date

1863-1945

Mots clés matières

élection municipale, conseil municipal, aménagement

Mots clés typologiques

procès-verbal d'élection

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