plan d'occupation des sols

Résultat n°1
DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°2
DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1971-2002

Cote

2262W1-43 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°3
Rivarennes. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 06/11/1998 (1998). La Roche-Clermault. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 27/01/1997 (1997).

Date

1997-1998

Cote

2672W6 (Cote)
- Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...
- Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
- Rivarennes. - Application anticipée d'une révision...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques
Résultat n°4
Ligré. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 01/10/1998 (1987-1998). Luynes. - Modifications du plan d'occupation des sols (POS) approuvées le 09/07/1987 et le 04/12/1989 (1987-1989).

Date

1987-1998

Cote

2672W1 (Cote)
- Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...
- Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
- Ligré. - Révision du plan d'occupation des sols (POS)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques
Résultat n°5
1992.

Cote

1431W5 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Amboise
- 1992.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°6
Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

Date

1983-1998

Cote

1431W71 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°7
La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du SIVOM rive gauche de la Vienne, modification du 21/04/1989, arrêt du projet de révision du 14/12/1995, applications anticipées de 1993, 1995 et 1996.

Date

1989-1997

Cote

1906W17 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°8
Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision n°1 approuvée le 4 décembre 1992, modification n°1 approuvée le 5 septembre 1997.

Date

1992-1997

Cote

1906W15 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°9
DDE / Subdivision de Montbazon - Plans d'occupation des sols.

Date

1985-1997

Cote

1874W1-2 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Montbazon - Plans d'occupation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°10
Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application anticipée du 25/03/1996 (concerne le secteur de la vallée du Cher), application anticipée du 21/10/1996.

Date

1996-1997

Cote

1906W24 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°11
Parçay-Meslay. - Plan d'occupation des sols (POS), procédures, révision n°3 de 1991 à 1994. Déclaration d'utilité publique (DUP) de 1991, modification n°3 de 1996, mise à jour de 1997.

Date

1991-1997

Cote

1906W15 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Parçay-Meslay. - Plan d'occupation des sols (POS),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°12
Richelieu. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Richelieu (secteur sauvegardé) publié le 9 août 1988.

Date

1988-1997

Cote

1906W16 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Richelieu. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°13
Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt du projet de révision du 26/03/1992, 2ème arrêt du projet de révision du 29/11/1995.

Date

1992-1997

Cote

1906W13 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°14
Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°3 approuvée le 01/04/1993, modification approuvée le 02/06/1994. Mise à jour le 22/09/1995.

Date

1993-1997

Cote

1906W6 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°15
Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°2 approuvée le 28/01/1988, modification n°2 approuvée le 26/01/1989, application anticipée du 06/11/1990.

Date

1988-1997

Cote

1906W12 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°16
Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Modification du POS approuvé le 04/02/1992, suppression de l'emplacement réservé n°72 en date du 02/02/1993.

Date

1992-1997

Cote

1906W22 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Modification...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°17
Reignac-sur-Indre. - Plan d'occupation des sols, révision n°1.

Date

1996-1997

Cote

1906W16 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Reignac-sur-Indre. - Plan d'occupation des sols, révision...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°18
Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - 2ème arrêt du projet de révision du 20/01/1997.

Date

1997

Cote

1906W8 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°19
Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt du projet de révision du 27/06/1996. Applications anticipées et renouvellements en 1996 et 1997.

Date

1996-1997

Cote

1906W7 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°20
Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Procédures de 1983 à 1995 : révision, modifications, déclaration d'utilité publique (DUP).

Date

1983-1997

Cote

1906W9 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°21
Huismes. - Plan d'occupation des sols (POS), élaboration de 1983. Révision partielle de 1985.

Date

1983-1997

Cote

1906W5 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Huismes. - Plan d'occupation des sols (POS), élaboration...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°22
Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt de projet de révision du 08/07/1996 (dossier sans les plans de zonage)

Date

1996-1997

Cote

1906W25 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°23
Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application anticipée du 28/06/1995. Renouvellement n°1 du 29/11/1995. Application anticipée du 30/10/1996. Renouvellement n°1 du 27/03/1997.

Date

1995-1997

Cote

1906W14 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°24
Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Procédures, révision 3 du POS de 1993.

Date

1983-1997

Cote

1906W10 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°25
Azay-le-Rideau. - Plan d'occupation des sols (POS), révision n°1 approuvée le 18/06/1985, modification n°4 approuvée le 09/11/1990, modification n°5 approuvée le 30/03/1993.

Date

1985-1997

Cote

1906W1 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Azay-le-Rideau. - Plan d'occupation des sols (POS),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°26
Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Applications anticipées du 17/10/1994 et du 23/10/1995, renouvellement du 25/03/1996.

Date

1994-1997

Cote

1906W23 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Applications...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°27
Chançay. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 11/07/1985, modification approuvée le 13/09/1988.

Date

1985-1997

Cote

1906W3 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Chançay. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°28
Esvres.

Date

1983-1997

Cote

1431W33 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Esvres.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°29
Montlouis-sur-Loire. - Révision n° 2 du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 11/05/1992 – Renouvellement d'une application anticipée de révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 15/06/1997.

Date

1992-1997

Cote

2672W3 (Cote)
- Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...
- Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
- Montlouis-sur-Loire. - Révision n° 2 du plan d'occupation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques
Résultat n°30
Civray-de-Touraine. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 13/01/1982, modification n°1 approuvée le 24/07/1985, modification n°2 approuvée le 1er avril 1993 Mise à jour du 01/12/1997.

Date

1981-1997

Cote

1906W4 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Civray-de-Touraine. - Plan d'occupation des sols (POS)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°31
Crotelles. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 27/01/1983, modification n°2 approuvée le 05/03/1990, suppression de l'emplacement réservé n°2 (Délibération du Conseil municipal du 05/11/1997).

Date

1983-1997

Cote

1906W5 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Crotelles. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°32
1994-1996.

Date

1994-1996

Cote

1431W41 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Joué-lès-Tours
- 1994-1996.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°33
DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1976-1996

Cote

1788W1-34 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°34
Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) du 21/12/1996.

Date

1996

Cote

2672W5 (Cote)
- Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...
- Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
- Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques
Résultat n°35
1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1431W8 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Artannes-sur-Indre.
- 1995-1996.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°36
Nouans-les-Fontaines.

Date

1996

Cote

1431W65 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Nouans-les-Fontaines.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°37
1994-1996.

Date

1994-1996

Cote

1431W102 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Tours
- 1994-1996.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°38
Champigny-sur-Veude.

Date

1981-1996

Cote

1431W20 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Champigny-sur-Veude.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°39
1996.

Date

1996

Cote

1431W23 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Chanceaux-sur-Choisille
- 1996.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°40
Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) en révision n° 3 par délibération du conseil municipal du 25/10/1991 applicable au 04/12/1991 et prorogation de l'application par anticipation des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) par délibération du conseil municipal du 29/11/1995 applicable au 27/01/1996.

Date

1991-1996

Cote

2672W4 (Cote)
- Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...
- Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
- Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques
Résultat n°41
Monts.

Date

1981-1995

Cote

1431W59 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Monts.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°42
1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1431W73 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Reignac-sur-Indre
- 1994-1995.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°43
1983-1995.

Date

1983-1995

Cote

1431W12 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Ballan-Miré.
- 1983-1995.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°44
1992-1995.

Date

1992-1995

Cote

1431W64 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Notre-Dame-d'Oé
- 1992-1995.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°45
1995.

Date

1995

Cote

1431W6 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Amboise
- 1995.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°46
Monts. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 5 mai 1994, révision n°2.

Date

1994-1995

Cote

1906W11 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Monts. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°47
1980-1995.

Date

1980-1995

Cote

1431W2 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Amboise
- 1980-1995.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°48
Saint-Cyr-sur-Loire. - Plan d'occupation des sols approuvé le 21 mars 1994, révision n°2.

Date

1991-1994

Cote

1906W19 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Saint-Cyr-sur-Loire. - Plan d'occupation des sols approuvé...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°49
1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1431W105 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Truyes
- 1993-1994.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°50
Beaulieu-lès-Loches.

Date

1987-1994

Cote

1431W13 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Beaulieu-lès-Loches.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°51
1990-1994.

Date

1990-1994

Cote

1431W69 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Parcay-Meslay
- 1990-1994.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°52
1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1431W84 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Saint-Cyr-sur-Loire
- 1993-1994.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°53
1992-1994.

Date

1992-1994

Cote

1431W22 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Chanceaux-sur-Choisille
- 1992-1994.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°54
Saint-Antoine-du-Rocher. - Plan d'occupation des sols approuvé le 22 février 1994.

Date

1994

Cote

1906W18 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Saint-Antoine-du-Rocher. - Plan d'occupation des sols...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°55
Langeais (1988), Larçay (1979-1994).

Date

1979-1994

Cote

1431W42 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Langeais (1988), Larçay (1979-1994).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°56
1983-1993.

Date

1983-1993

Cote

1431W28 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Chinon
- 1983-1993.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°57
1993.

Date

1993

Cote

1431W56 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Monnaie
- 1993.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°58
1983-1993.

Date

1983-1993

Cote

1431W72 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Reignac-sur-Indre
- 1983-1993.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°59
1990-1993.

Date

1990-1993

Cote

1431W40 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Joué-lès-Tours
- 1990-1993.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°60
1988-1993.

Date

1988-1993

Cote

1431W80 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Saint-Avertin
- 1988-1993.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°61
1986-1993.

Date

1986-1993

Cote

1431W46 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Loches
- 1986-1993.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°62
DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1978-1993

Cote

1672W1-11 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°63
Montbazon.

Date

1982-1993

Cote

1431W53 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Montbazon.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°64
Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 11/02/1987 (ne figurent dans le dossier que les plans 1, C et D), modification 1 approuvée le 14/06/1988, mise à jour du 11/05/1989.

Date

1987-1992

Cote

1600W1 (Cote)
- Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°65
Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS), applications anticipées et renouvellement de 1990 et 1991, déclaration d'utilité publique (DUP) et mise en compatibilité du 23/12/1991 (pont sur la Loire à l'est de l'agglomération tourangelle). Plan d'occupation des sols (POS), révision 1 approuvée le 17/04/1987.

Date

1987-1992

Cote

1600W3 (Cote)
- Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°66
La Riche, plan d'occupation des sols (POS), modification approuvée le 08/08/1985, révision 1 approuvée le 08/11/1985.

Date

1985-1992

Cote

1600W6 (Cote)
- Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- La Riche, plan d'occupation des sols (POS), modification...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°67
1992.

Date

1992

Cote

1431W101 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Tours
- 1992.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°68
Champigny-sur-Veude, plan d'occupation des sols (POS), publication du 25/01/1991.

Date

1991-1992

Cote

1600W1 (Cote)
- Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Champigny-sur-Veude, plan d'occupation des sols (POS),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°69
La Ville-aux-Dames.

Date

1982-1992

Cote

1431W109 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- La Ville-aux-Dames.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°70
1991-1992.

Date

1991-1992

Cote

1431W55 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Monnaie
- 1991-1992.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°71
Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 03/04/1986, modification 1 approuvée le 05/11/1987.

Date

1986-1992

Cote

1600W5 (Cote)
- Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°72
Nouzilly, plan d'occupation des sols (POS), révision 1 approuvée le 23/01/1988, arrêt du projet de révision du 08/02/1991.

Date

1988-1992

Cote

1600W4 (Cote)
- Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Nouzilly, plan d'occupation des sols (POS), révision...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°73
Limeray, plan d'occupation des sols (POS), mise à jour du 17/10/1985.

Date

1985-1992

Cote

1600W2 (Cote)
- Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Limeray, plan d'occupation des sols (POS), mise à jour...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°74
Saint-Jean-Saint-Germain, plan d'occupation des sols (POS) publié le 14/09/1990.

Date

1990-1992

Cote

1600W7 (Cote)
- Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Saint-Jean-Saint-Germain, plan d'occupation des sols...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°75
Saint-Jean-Saint-Germain. - Plan d'occupation des sols approuvé le 13 mars 1992.

Date

1992

Cote

1906W20 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Saint-Jean-Saint-Germain. - Plan d'occupation des sols...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°76
Saint-Branchs.

Date

1988-1992

Cote

1431W81 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Saint-Branchs.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°77
Luynes, plan d'occupation des sols (POS), révision partielle 2 approuvée le 10/04/1989.

Date

1989-1992

Cote

1600W2 (Cote)
- Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Luynes, plan d'occupation des sols (POS), révision...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°78
Larçay, plan d'occupation des sols (POS), arrêt du projet de révision du 17/05/1991.

Date

1991-1992

Cote

1600W2 (Cote)
- Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Larçay, plan d'occupation des sols (POS), arrêt du...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°79
1986-1992.

Date

1986-1992

Cote

1431W104 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Truyes
- 1986-1992.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°80
Druye.

Date

1981-1992

Cote

1431W32 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Druye.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

Résultats de la recherche

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Rivarennes. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 06/11/1998 (1998). La Roche-Clermault. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 27/01/1997 (1997).

Date

Cote

Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

Producteur :

Ligré. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 01/10/1998 (1987-1998). Luynes. - Modifications du plan d'occupation des sols (POS) approuvées le 09/07/1987 et le 04/12/1989 (1987-1989).

Date

Cote

Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

Producteur :

1992.

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Producteur :

Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Producteur :

La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du SIVOM rive gauche de la Vienne, modification du 21/04/1989, arrêt du projet de révision du 14/12/1995, applications anticipées de 1993, 1995 et 1996.

Date

Cote

Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

Producteur :

Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision n°1 approuvée le 4 décembre 1992, modification n°1 approuvée le 5 septembre 1997.

Date

Cote

Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

Producteur :

DDE / Subdivision de Montbazon - Plans d'occupation des sols.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application anticipée du 25/03/1996 (concerne le secteur de la vallée du Cher), application anticipée du 21/10/1996.

Date

Cote

Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

Producteur :

Parçay-Meslay. - Plan d'occupation des sols (POS), procédures, révision n°3 de 1991 à 1994. Déclaration d'utilité publique (DUP) de 1991, modification n°3 de 1996, mise à jour de 1997.

Date

Cote

Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

Producteur :

Richelieu. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Richelieu (secteur sauvegardé) publié le 9 août 1988.

Date

Cote

Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

Producteur :

Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt du projet de révision du 26/03/1992, 2ème arrêt du projet de révision du 29/11/1995.

Date

Cote

Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

Producteur :

Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°3 approuvée le 01/04/1993, modification approuvée le 02/06/1994. Mise à jour le 22/09/1995.

Date

Cote

Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

Producteur :

Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°2 approuvée le 28/01/1988, modification n°2 approuvée le 26/01/1989, application anticipée du 06/11/1990.

Date

Cote

Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

Producteur :

Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Modification du POS approuvé le 04/02/1992, suppression de l'emplacement réservé n°72 en date du 02/02/1993.

Date

Cote

Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

Producteur :