Filtrer les résultats
Multimédias
  • 226
Période
  • 1
  • 3
  • 20
  • 153
  • 148
Nom de l'inventaire
  • 24
  • 16
  • 12
  • 11
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 24
  • 24
  • 24
  • 16
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 226
  • 76
  • 50
  • 41
  • 14
Afficher plus
Sujets
  • 80
  • 37
  • 31
  • 13
  • 9
Afficher plus
Personnes
  • 1
Producteurs
  • 24
  • 16
  • 12
  • 11
  • 10
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP119/1I11 (Cote)
Date
1867-1920
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des chiens : arrêtés
Résultat n°2
Cote
EDEP050/H9 (Cote)
Date
1936-1942
Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réfugiés espagnols et guerre d'Indochine : arrêtés...
Résultat n°3
Cote
EDEP103/I2 (Cote)
Date
1908-1912
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.
Résultat n°4
Cote
EDEP020/P3 (Cote)
Date
1905 - 1906
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
contrat, inventaire, délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...
Résultat n°5
Cote
EDEP002/I1 (Cote)
Date
1898-1907
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
  • Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
Résultat n°6
Cote
EDEP027/2D5 (Cote)
Date
1811-1814
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • 1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)
Résultat n°7
Cote
EDEP132/2D2 (Cote)
Date
1839-1853
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Registres des arrêtés du maire.
Résultat n°8
Cote
EDEP094/D4 (Cote)
Date
1840-1912
Lieu
Cussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°9
Cote
EDEP007/D8 (Cote)
Date
1935- 1938
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1935- 1938
Résultat n°10
Cote
EDEP132/2K5 (Cote)
Date
1916-1976
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, arrêté du maire, délibération, certificat, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
Résultat n°11
Cote
EDEP056/L6 (Cote)
Date
1928-1950
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance,...
Résultat n°12
Cote
EDEP020/I24 (Cote)
Date
1876 - 1906
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, correspondance, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des...
Résultat n°13
Cote
EDEP056/K10 (Cote)
Date
1900-1916
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Nominations de cantonnier : arrêtés
Résultat n°14
Cote
EDEP119/1F1 (Cote)
Date
1946-1982
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste nominative, correspondance, arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Recensement de la population : arrêtés, délibérations...
Résultat n°15
Cote
EDEP025/D6 (Cote)
Date
1914-1976
Lieu
Berthenay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 025 - Commune de Berthenay (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire : registre
Résultat n°16
Cote
EDEP113/1Q3 (Cote)
Date
1830-1935
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal d'élection, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance...
Résultat n°17
Cote
EDEP138/F1 (Cote)
Date
1841
Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Ban des vendanges rouges : arrêté du maire
Résultat n°18
Cote
EDEP120/K1 (Cote)
Date
1910-1925
Lieu
Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Cantonnier, nomination : arrêté municipal.
Résultat n°19
Cote
EDEP063/2D5 (Cote)
Date
1881-1938
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes de l'administration municipale
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 30 décembre 1881-15 février 1938
Résultat n°20
Cote
EDEP046/D3 (Cote)
Date
1843-1881
Lieu
Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés municipaux : registres.
Résultat n°21
Cote
EDEP097/I3 (Cote)
Date
1909
Lieu
Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Limitation de la vitesse dans la commune à 10 km/h...
Résultat n°22
Cote
EDEP088/D13 (Cote)
Date
1951-1968
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1951-1968
Résultat n°23
Cote
EDEP119/1I10 (Cote)
Date
1915-1918
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance
Résultat n°24
Cote
EDEP063/2K5 (Cote)
Date
1984-1987
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
  • 13 février 1984-27 octobre 1987
Résultat n°25
Cote
EDEP042/D3 (Cote)
Date
An VIII-1838
Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés municipaux.
Résultat n°26
Cote
EDEP028/K6 (Cote)
Date
1902-1951
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de...
Résultat n°27
Cote
EDEP096/K2 (Cote)
Date
1901-1929
Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Cantonniers, nomination : arrêtés municipaux (1929),...
Résultat n°28
Cote
EDEP020/I14 (Cote)
Date
1867 - 1892
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, procès-verbal, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Grappillage, élagage : arrêtés municipaux ; ramassage...
Résultat n°29
Cote
EDEP058/D5 (Cote)
Date
1867-1879
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire.
  • 15 octobre 1867-28 février 1879
Résultat n°30
Cote
EDEP079/K15 (Cote)
Date
1846-1920
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination du cantonnier : arrêtés, délibérations du...
Résultat n°31
Cote
EDEP020/I5 (Cote)
Date
1903 - 1909
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner...
Résultat n°32
Cote
EDEP004/O2 (Cote)
Date
1894-1899
Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
Type de document
déclaration d'utilité publique, procès-verbal, minute juridictionnelle, pièce comptable, arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité...
Résultat n°33
Cote
EDEP008/F10 (Cote)
Date
1879-1933
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Chasses et battues : arrêtés
Résultat n°34
Cote
EDEP030/D8 (Cote)
Date
1854-1906
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°35
Cote
EDEP097/I4 (Cote)
Date
1914
Lieu
Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Interdiction des processions : arrêté du maire
Résultat n°36
Cote
EDEP119/1I6 (Cote)
Date
1904
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Processions : arrêtés
Résultat n°37
Cote
EDEP009/K16 (Cote)
Date
1912-1957
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés...
Résultat n°38
Cote
EDEP020/I11 (Cote)
Date
1863 - 1879
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, rapport, pétition
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sécurité dans les carrières : arrêtés municipaux ;...
Résultat n°39
Cote
EDEP138/D3 (Cote)
Date
1792-1813
Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
Résultat n°40
Cote
EDEP020/D13 (Cote)
Date
1863 - 1909
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1863 - 1909
Résultat n°41
Cote
EDEP063/2D3 (Cote)
Date
1846-1851
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes de l'administration municipale
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 17 août 1846-19 décembre 1851
Résultat n°42
Cote
EDEP087/D6 (Cote)
Date
1851-1865
Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés municipaux : registre.
Résultat n°43
Cote
EDEP063/2D2 (Cote)
Date
1838-1846
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes de l'administration municipale
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 19 novembre 1838-17 août 1846
Résultat n°44
Cote
EDEP099/L5 (Cote)
Date
1825-1921
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
compte de gestion, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Gestion du receveur municipal : arrêtés.
Résultat n°45
Cote
4M641 (Cote)
Date
1859-1928
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- place du Palais de Justice [aujourd'hui : place Jean Jaurès]
Type de document
plan, arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Salles de spectacles et festivités
  • Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle...
Résultat n°46
Cote
EDEP111/N2 (Cote)
Date
1822-1841
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du...
Résultat n°47
Cote
EDEP178/D7 (Cote)
Date
1838-1905
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Arrêtés du maire
Résultat n°48
Cote
EDEP030/O5 (Cote)
Date
1847-1920
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, délibération, arrêté préfectoral, arrêté du maire, procès-verbal d'enquête, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...
Résultat n°49
Cote
EDEP105/Q1 (Cote)
Date
1912-1946
Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commission administrative, nomination et élection de...
Résultat n°50
Cote
EDEP045/K1 (Cote)
Date
1907-1938
Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Arrêtés de nomination du cantonnier.
Résultat n°51
Cote
EDEP083/D7 (Cote)
Date
1857-1884
Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°52
Cote
EDEP063/2K1 (Cote)
Date
1852-1952
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, correspondance, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, recrutement et nomination : arrêtés,...
Résultat n°53
Cote
EDEP079/K13 (Cote)
Date
1867-1987
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du receveur municipal :...
Résultat n°54
Cote
EDEP028/I4 (Cote)
Date
1898
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Cas présumé de rage, mesures d'urgence : arrêté du...
Résultat n°55
Cote
EDEP143/D8 (Cote)
Date
1832-1899
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire.
Résultat n°56
Cote
EDEP020/I3 (Cote)
Date
1855 - 1955
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, déclaration, pétition
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...
Résultat n°57
Cote
EDEP079/D6 (Cote)
Date
1880-1929
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registre des arrêtés du maire
Résultat n°58
Cote
EDEP119/1G15 (Cote)
Date
1899-1931
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
avis, arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes, nomination des répartiteurs...
Résultat n°59
Cote
EDEP161/D5 (Cote)
Date
1838-1854
Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1838-1854
Résultat n°60
Cote
EDEP046/O1 (Cote)
Date
1875-1958
Lieu
Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire, plan
  • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie, travaux : délibérations, arrêtés, plans.
Résultat n°61
Cote
EDEP054/Q3 (Cote)
Date
1919-1983
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commission administrative, fonctionnement et composition...
Résultat n°62
Cote
4M637 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
rapport de police, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Prostitution et affaires de moeurs
  • Police des moeurs.
  • Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans...
Résultat n°63
Cote
EDEP063/2D4 (Cote)
Date
1859-1871
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes de l'administration municipale
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 26 mars 1859-29 mars 1871
Résultat n°64
Cote
EDEP203/D15 (Cote)
Date
1808-1834
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire : registre
Résultat n°65
Cote
EDEP116/K5 (Cote)
Date
1828-1904
Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés,...
Résultat n°66
Cote
EDEP/058/F11 (Cote)
Date
1920
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Taxation du pain : arrêté municipal.
Résultat n°67
Cote
EDEP132/2D4 (Cote)
Date
an IV-1828
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, registre
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement
Résultat n°68
Cote
EDEP065/Q2 (Cote)
Date
1905
Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Santé publique, législation : arrêté municipal.
Résultat n°69
Cote
EDEP088/D12 (Cote)
Date
1854-1921
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1854-1921
Résultat n°70
Cote
EDEP002/I4 (Cote)
Date
1905
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique, réglementation : arrêté municipal...
Résultat n°71
Cote
EDEP088/K10 (Cote)
Date
1893-1921
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Cantonnier, nomination : arrêtés.
Résultat n°72
Cote
EDEP079/K14 (Cote)
Date
1815-1982
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
Résultat n°73
Cote
EDEP030/I2 (Cote)
Date
1863
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Incendie, prévention : arrêté municipal.
Résultat n°74
Cote
EDEP099/M4 (Cote)
Date
1825-1834
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise et presbytère
  • Presbytère : cession d'une portion pour loger le desservant...
Résultat n°75
Cote
EDEP113/1O3 (Cote)
Date
1873-1925
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
questionnaire d'enquête, arrêté du maire, pièce comptable, cahier des charges, rapport d'expertise, plan d'alignement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
Résultat n°76
Cote
EDEP119/2I6 (Cote)
Date
1899-1913
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés,...
Résultat n°77
Cote
EDEP077/I3 (Cote)
Date
1960-1962
Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
  • Inondations de janvier 1960 et janvier 1961, réquisition...
Résultat n°78
Cote
EDEP075/I5 (Cote)
Date
1855
Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police rurale, glanage : arrêté du maire
Résultat n°79
Cote
EDEP076/D5 (Cote)
Date
1838-1957
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°80
Cote
EDEP161/D6 (Cote)
Date
1855-1912
Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1855-1912