Commission administrative, nomination et élection de membres : procès-verbaux d'élection, arrêtés de nomination.

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E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1621-2007)

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Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP105 (Cote)

Date

1621-1958

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 26 mars 1996 et du 22 novembre 2019

Mots clés lieux

Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)

Série Q : Assistance et prévoyance.

Commission administrative, nomination et élection de membres : procès-verbaux d'élection, arrêtés de nomination.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP105/Q1 (Cote)

Date

1912-1946

Mots clés matières

aide sociale, élection, administration

Mots clés typologiques

procès-verbal d'élection, arrêté du maire

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