Commission administrative, nomination et élection de membres : procès-verbaux d'élection, arrêtés de nomination.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1621-1958)

Déplier tous les niveaux

Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)

Cote/Cotes extrêmes

EDEP105 (Cote)

Date

1621-1958

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 26 mars 1996 et du 22 novembre 2019

Mots clés lieux

Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)

Série Q : Assistance et prévoyance.

Commission administrative, nomination et élection de membres : procès-verbaux d'élection, arrêtés de nomination.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP105/Q1 (Cote)

Date

1912-1946

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs.