1838-1854

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E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées (1581-1953)

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Commune de Mosnes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP161 (Cote)

Date

1581-1953

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 25 avril 1996

Mots clés lieux

Mosnes (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Mosnes (Indre-et-Loire)

Série D : Administration générale de la commune.

Arrêtés du maire : registres.

Date

1581-1792

Mots clés matières

commune

Mots clés typologiques

arrêté du maire, registre

1838-1854

Cote/Cotes extrêmes

EDEP161/D5 (Cote)

Date

1838-1854

Présentation du contenu

Contient deux procès-verbaux de levée de cadavres en date du 29.8.1843, du 13.11.1843, du 27.2.46-17.1.58. Arrêté du 17.7.1853 réglementant les baignades dans la Loire.