Police rurale, glanage : arrêté du maire

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées (1640-1967)

Déplier tous les niveaux

Commune de Cigogné (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP075 (Cote)

Date

1640-1967

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 28 avril 1994 et 26 octobre 2012

Mots clés lieux

Cigogné (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Cigogné (Indre-et-Loire)

Série I : Police. Justice. Hygiène publique.

Police rurale, glanage : arrêté du maire

Cote/Cotes extrêmes

EDEP075/I5 (Cote)

Date

1855

Mots clés matières

droits d'usage, droit des pauvres

Mots clés typologiques

arrêté du maire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.