Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

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E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1621-1989)

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Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP054 (Cote)

Date

1802-1989

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 17 octobre 2019

Mots clés lieux

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)

Série Q : Assistance et prévoyance.

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP054/Q3 (Cote)

Date

1919-1983

Mots clés matières

organisme consultatif, fonctionnement

Mots clés typologiques

délibération, arrêté du maire

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