1855-1912

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E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées (1581-1953)

Déplier tous les niveaux

Commune de Mosnes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP161 (Cote)

Date

1581-1953

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 25 avril 1996

Mots clés lieux

Mosnes (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Mosnes (Indre-et-Loire)

Série D : Administration générale de la commune.

Arrêtés du maire : registres.

Date

1581-1792

Mots clés matières

commune

Mots clés typologiques

arrêté du maire, registre

1855-1912

Cote/Cotes extrêmes

EDEP161/D6 (Cote)

Date

1855-1912

Présentation du contenu

Mention de la création du livret de famille par la circulaire du ministre de la Justice du 18 novembre 1876.

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