arrêté du maire - Recherche

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1

Surveillance des chiens : arrêtés

Date

1867-1920

Cote

EDEP119/1I11 (Cote)

2

Réfugiés espagnols et guerre d'Indochine : arrêtés municipaux, listes nominatives, correspondance.

Date

1936-1942

Cote

EDEP050/H9 (Cote)

3

Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.

Date

1908-1912

Cote

EDEP103/I2 (Cote)

4

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

Date

1905 - 1906

Cote

EDEP020/P3 (Cote)

5

Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.

Date

1898-1907

Cote

EDEP002/I1 (Cote)

6

1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)

Date

1811-1814

Cote

EDEP027/2D5 (Cote)

7

Registres des arrêtés du maire.

Date

1839-1853

Cote

EDEP132/2D2 (Cote)

8

Arrêtés du maire : registre.

Date

1840-1912

Cote

EDEP094/D4 (Cote)

9

1935- 1938

Date

1935- 1938

Cote

EDEP007/D8 (Cote)

10

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

Date

1916-1976

Cote

EDEP132/2K5 (Cote)

11

Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

Date

1928-1950

Cote

EDEP056/L6 (Cote)

12

Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des pharmacies, drogueries et épiceries : rapports ; inspection sanitaire des foires : correspondance ; hygiène du commerce alimentaire : arrêté du maire.

Date

1876 - 1906

Cote

EDEP020/I24 (Cote)

13

Nominations de cantonnier : arrêtés

Date

1900-1916

Cote

EDEP056/K10 (Cote)

14

Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses

Date

1946-1982

Cote

EDEP119/1F1 (Cote)

15

Arrêtés du maire : registre

Date

1914-1976

Cote

EDEP025/D6 (Cote)

16

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

Date

1830-1935

Cote

EDEP113/1Q3 (Cote)

17

Ban des vendanges rouges : arrêté du maire

Date

1841

Cote

EDEP138/F1 (Cote)

18

Cantonnier, nomination : arrêté municipal.

Date

1910-1925

Cote

EDEP120/K1 (Cote)

19

30 décembre 1881-15 février 1938

Date

1881-1938

Cote

EDEP063/2D5 (Cote)

20

Arrêtés municipaux : registres.

Date

1843-1881

Cote

EDEP046/D3 (Cote)

21

Limitation de la vitesse dans la commune à 10 km/h : arrêté du maire

Date

1909

Cote

EDEP097/I3 (Cote)

22

1951-1968

Date

1951-1968

Cote

EDEP088/D13 (Cote)

23

Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance

Date

1915-1918

Cote

EDEP119/1I10 (Cote)

24

13 février 1984-27 octobre 1987

Date

1984-1987

Cote

EDEP063/2K5 (Cote)

25

Registre des arrêtés municipaux.

Date

An VIII-1838

Cote

EDEP042/D3 (Cote)

26

Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

Date

1902-1951

Cote

EDEP028/K6 (Cote)

27

Cantonniers, nomination : arrêtés municipaux (1929), facteur-receveur, projet de création d'un poste : correspondance (1901).

Date

1901-1929

Cote

EDEP096/K2 (Cote)

28

Grappillage, élagage : arrêtés municipaux ; ramassage du bois mort par les indigents dans la forêt domaniale : pv de délit, liste nominative des personnes autorisées.

Date

1867 - 1892

Cote

EDEP020/I14 (Cote)

29

15 octobre 1867-28 février 1879

Date

1867-1879

Cote

EDEP058/D5 (Cote)

30

Nomination du cantonnier : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1846-1920

Cote

EDEP079/K15 (Cote)

31

Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.

Date

1903 - 1909

Cote

EDEP020/I5 (Cote)

32

Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité publique, procès-verbal et jugement d'expropriation, mémoire justificatif, arrêtés, correspondance

Date

1894-1899

Cote

EDEP004/O2 (Cote)

33

Chasses et battues : arrêtés

Date

1879-1933

Cote

EDEP008/F10 (Cote)

34

Arrêtés du maire : registre.

Date

1854-1906

Cote

EDEP030/D8 (Cote)

35

Interdiction des processions : arrêté du maire

Date

1914

Cote

EDEP097/I4 (Cote)

36

Processions : arrêtés

Date

1904

Cote

EDEP119/1I6 (Cote)

37

Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés du maire, extraits de délibérations, cotisations sociales.

Date

1912-1957

Cote

EDEP009/K16 (Cote)

38

Sécurité dans les carrières : arrêtés municipaux ; éboulements : rapports, souscription en faveur des victimes.

Date

1863 - 1879

Cote

EDEP020/I11 (Cote)

39

Registre des arrêtés du maire

Date

1792-1813

Cote

EDEP138/D3 (Cote)

40

1863 - 1909

Date

1863 - 1909

Cote

EDEP020/D13 (Cote)

41

17 août 1846-19 décembre 1851

Date

1846-1851

Cote

EDEP063/2D3 (Cote)

42

Arrêtés municipaux : registre.

Date

1851-1865

Cote

EDEP087/D6 (Cote)

43

19 novembre 1838-17 août 1846

Date

1838-1846

Cote

EDEP063/2D2 (Cote)

44

Gestion du receveur municipal : arrêtés.

Date

1825-1921

Cote

EDEP099/L5 (Cote)

45

Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle : arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance, plan.

Date

1859-1928

Cote

4M641 (Cote)

46

Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du maire relatif au droit de vaine pâture.

Date

1822-1841

Cote

EDEP111/N2 (Cote)

47

Arrêtés du maire

Date

1838-1905

Cote

EDEP178/D7 (Cote)

48

Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

Date

1847-1920

Cote

EDEP030/O5 (Cote)

49

Commission administrative, nomination et élection de membres : procès-verbaux d'élection, arrêtés de nomination.

Date

1912-1946

Cote

EDEP105/Q1 (Cote)

50

Arrêtés de nomination du cantonnier.

Date

1907-1938

Cote

EDEP045/K1 (Cote)

51

Arrêtés du maire : registre.

Date

1857-1884

Cote

EDEP083/D7 (Cote)

52

Personnel communal, recrutement et nomination : arrêtés, correspondance, listes des candidats.

Date

1852-1952

Cote

EDEP063/2K1 (Cote)

53

Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte

Date

1867-1987

Cote

EDEP079/K13 (Cote)

54

Cas présumé de rage, mesures d'urgence : arrêté du maire

Date

1898

Cote

EDEP028/I4 (Cote)

55

Arrêtés du maire.

Date

1832-1899

Cote

EDEP143/D8 (Cote)

56

Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

Date

1855 - 1955

Cote

EDEP020/I3 (Cote)

57

Registre des arrêtés du maire

Date

1880-1929

Cote

EDEP079/D6 (Cote)

58

Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés; administration : arrêtés, correspondance, avis aux contribuables, avis de décision, avertissements

Date

1899-1931

Cote

EDEP119/1G15 (Cote)

59

1838-1854

Date

1838-1854

Cote

EDEP161/D5 (Cote)

60

Petite voirie, travaux : délibérations, arrêtés, plans.

Date

1875-1958

Cote

EDEP046/O1 (Cote)

61

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

Date

1919-1983

Cote

EDEP054/Q3 (Cote)

62

Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans l'armée : circulaires préfectorales et ministérielles, rapports de police, arrêtés municipaux, correspondance (1818-1919).

Date

-

Cote

4M637 (Cote)

63

26 mars 1859-29 mars 1871

Date

1859-1871

Cote

EDEP063/2D4 (Cote)

64

Arrêtés du maire : registre

Date

1808-1834

Cote

EDEP203/D15 (Cote)

65

Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

Date

1828-1904

Cote

EDEP116/K5 (Cote)

66

Taxation du pain : arrêté municipal.

Date

1920

Cote

EDEP/058/F11 (Cote)

67

Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement

Date

an IV-1828

Cote

EDEP132/2D4 (Cote)

68

Santé publique, législation : arrêté municipal.

Date

1905

Cote

EDEP065/Q2 (Cote)

69

1854-1921

Date

1854-1921

Cote

EDEP088/D12 (Cote)

70

Hygiène publique, réglementation : arrêté municipal sur la construction des maisons, l'entretien des étables, les épidémies.

Date

1905

Cote

EDEP002/I4 (Cote)

71

Cantonnier, nomination : arrêtés.

Date

1893-1921

Cote

EDEP088/K10 (Cote)

72

Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1815-1982

Cote

EDEP079/K14 (Cote)

73

Incendie, prévention : arrêté municipal.

Date

1863

Cote

EDEP030/I2 (Cote)

74

Presbytère : cession d'une portion pour loger le desservant et établir mairie et école : acte notarié (1834), extrait du registre des délibérations, arrêté municipal (1825). (Voir aussi P2 traitement du desservant).

Date

1825-1834

Cote

EDEP099/M4 (Cote)

75

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

Date

1873-1925

Cote

EDEP113/1O3 (Cote)

76

Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés, correspondance

Date

1899-1913

Cote

EDEP119/2I6 (Cote)

77

Inondations de janvier 1960 et janvier 1961, réquisition de logements : arrêtés, listes nominatives, correspondance.

Date

1960-1962

Cote

EDEP077/I3 (Cote)

78

Police rurale, glanage : arrêté du maire

Date

1855

Cote

EDEP075/I5 (Cote)

79

Arrêtés du maire : registre.

Date

1838-1957

Cote

EDEP076/D5 (Cote)

80

1855-1912

Date

1855-1912

Cote

EDEP161/D6 (Cote)

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