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222 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Règlement d'eau (27 juillet 1848)

    4 medias

    Règlement d'eau (27 juillet 1848)

    Date

    27 juillet 1848

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 8 - Moulin de Vachereau à Ciran (1834-1930)
    • Règlement d'eau (27 juillet 1848)
  2. Résultat n°2
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de la rivière de la Ligoire (23 juin 1855)

    14 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de la rivière de la Ligoire (23 juin 1855)

    Date

    23 juin 1855

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Ligoire
    • N° 2 - Moulin de Mouzay à Mouzay (1848-1910)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
  3. Résultat n°3
    Vannages du moulin des Fleuriaux. Modifications apportées au règlement d'eau (20 février 1857)

    2 medias

    Vannages du moulin des Fleuriaux. Modifications apportées au règlement d'eau (20 février 1857)

    Date

    20 février 1857

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 35 - Moulin du Breuil et des Fleuriaux à Monts (1832-1870)
    • Vannages du moulin des Fleuriaux. Modifications apportées...
  4. Résultat n°4
    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
    • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
  5. Résultat n°5
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (18 mars 1847)

    8 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (18 mars 1847)

    Date

    18 mars 1847

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau du Vaugerin
    • N° 5 - Moulin des Réaux à Bléré (1845-1849)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (18 mars 1847)
  6. Résultat n°6
    Établissement d'un nouveau déversoir. Autorisation (16 décembre 1852)

    2 medias

    Établissement d'un nouveau déversoir. Autorisation (16 décembre 1852)

    Date

    16 décembre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 32 - Moulin de la poudrerie du Ripault à Monts (1773-1947)
    • Établissement d'un nouveau déversoir. Autorisation...
  7. Résultat n°7
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier 1841)

    4 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier 1841)

    Date

    7 janvier 1841

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 2 - Moulin de Saint-Germain à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier...
  8. Résultat n°8
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (23 septembre 1851)

    6 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (23 septembre 1851)

    Date

    23 septembre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Loir
    • Rivière de l'Escotais
    • N° 6 - Pièces communes aux usines des Grands Moulins,...
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (23 septembre...
  9. Résultat n°9
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (25 octobre 1928)

    8 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (25 octobre 1928)

    Date

    25 octobre 1928

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 9 - Moulin de Montigny à Montrésor (1839-1928)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (25 octobre...
  10. Résultat n°10
    Ordonnance royale autorisant l'ajout d'une nouvelle roue et réglementant le moulin des Rives

    8 medias

    Ordonnance royale autorisant l'ajout d'une nouvelle roue et réglementant le moulin des Rives

    Date

    15 février 1835

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 24 - "Moulins Conty"
    • Dossier commun aux moulins du Couvent et de Rives (1835-1971)
    • Ordonnance royale autorisant l'ajout d'une nouvelle...
  11. Résultat n°11
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (25 septembre 1852)

    8 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (25 septembre 1852)

    Date

    25 septembre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de Cléret
    • N° 1 - Moulin des Hubaudières à Chédigny (1850-1852)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (25 septembre...
  12. Résultat n°12
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Veigné et de Montbazon (29 octobre 1852)

    16 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Veigné et de Montbazon (29 octobre 1852)

    Date

    29 octobre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 23 - Moulin du lavoir à Veigné (1833-1930)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
  13. Résultat n°13
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (29 avril 1841)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (29 avril 1841)

    Date

    29 avril 1841

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 28 - Moulin de Roulecrote (moulin rouge) à Veigné...
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (29 avril...
  14. Résultat n°14
    Modification du niveau légal de la retenue. Autorisation (25 mai 1860)

    4 medias

    Modification du niveau légal de la retenue. Autorisation (25 mai 1860)

    Date

    25 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
    • Modification du niveau légal de la retenue. Autorisation...
  15. Résultat n°15
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (12 mars 1841)

    2 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (12 mars 1841)

    Date

    12 mars 1841

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 45 - Moulin de l'Islet à Azay-le-Rideau (1841-1869)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (12 mars...
  16. Résultat n°16
    Règlement des eaux du Moulin neuf à Abilly appartenant au sieur Pager (2 juin 1831)

    8 medias

    Règlement des eaux du Moulin neuf à Abilly appartenant au sieur Pager (2 juin 1831)

    Date

    2 juin 1831

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 17 - Moulin Neuf à Abilly (1830-1997)
    • Règlement des eaux du Moulin neuf à Abilly appartenant...
  17. Résultat n°17
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (13 décembre 1847)

    6 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (13 décembre 1847)

    Date

    13 décembre 1847

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (13 décembre...
  18. Résultat n°18
    Arrêté portant règlement hydraulique (27 novembre 1852)

    10 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (27 novembre 1852)

    Date

    27 novembre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 22 - Moulin de Porte-Joie (ou Port Joie) à Esvres...
    • Arrêté portant règlement hydraulique (27 novembre 1852)
  19. Résultat n°19
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

    29 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

    Date

    25 août 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  20. Résultat n°20
    Arrêté portant règlement hydraulique du moulin d'Abilly (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique du moulin d'Abilly (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 23 - Moulin d'Abilly à Abilly (1832-1998)
    • Arrêté portant règlement hydraulique du moulin d'Abilly...
  21. Résultat n°21
    Avis préfectoral valant règlement d'eau (23 septembre 1851)

    8 medias

    Avis préfectoral valant règlement d'eau (23 septembre 1851)

    Date

    23 septembre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau du Vaugerin
    • N° 2 - Moulin du Veau à Bléré (1849-1937)
    • Avis préfectoral valant règlement d'eau (23 septembre...
  22. Résultat n°22
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau d'Épeigné (1er juillet 1854)

    7 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau d'Épeigné (1er juillet 1854)

    Date

    1er juillet 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 8 - Moulin du bourg à Épeigné-les-Bois (1852-1975)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  23. Résultat n°23
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre comprises entre le pertuis des brèches et Corbery (13 août 1853)

    16 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre comprises entre le pertuis des brèches et Corbery (13 août 1853)

    Date

    13 août 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
  24. Résultat n°24
    Modification du vannage de décharge du moulin. Autorisation (21 mai 1860)

    1 media

    Modification du vannage de décharge du moulin. Autorisation (21 mai 1860)

    Date

    21 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 29 - Moulin de la Braie à Montbazon (1841-1889)
    • Modification du vannage de décharge du moulin. Autorisation...
  25. Résultat n°25
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Estrigueil (1er septembre 1860)

    12 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Estrigueil (1er septembre 1860)

    Date

    1er septembre 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Estrigueil
    • N° 1 - Moulin de Saint-Senoch à Varennes (1853-1922)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  26. Résultat n°26
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (5 juillet 1842)

    6 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (5 juillet 1842)

    Date

    5 juillet 1842

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 25 - Moulin des Avrins à Montbazon (1834-1871)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (5 juillet...
  27. Résultat n°27
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (9 octobre 1847)

    16 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (9 octobre 1847)

    Date

    9 octobre 1847

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 4 - Moulin de Requeugne à Tauxigny (1843-1872)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (9 octobre...
  28. Résultat n°28
    Report du déversoir, règlement d'eau (10 juin 1874)

    4 medias

    Report du déversoir, règlement d'eau (10 juin 1874)

    Date

    10 juin 1874

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 22 - Moulin du Mâge à Saint-Quentin-sur-Indrois...
    • Report du déversoir, règlement d'eau (10 juin 1874)
  29. Résultat n°29
    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 3 - Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
  30. Résultat n°30
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (31 octobre 1821)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (31 octobre 1821)

    Date

    31 octobre 1821

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 6 - Filature de Loches (1818-1962)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (31 octobre...
  31. Résultat n°31
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (25 avril 1835)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (25 avril 1835)

    Date

    25 avril 1835

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau d'Olivet
    • N° 7 - Moulin de Bréviande à Beaumont-Village (1834-1861)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (25 avril...
  32. Résultat n°32
    Règlement d'eau (1835)

    8 medias

    Règlement d'eau (1835)

    Date

    1835

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 7 - Moulin Pottier (ou Pottiers) à Ciran (1832-1843)
    • Règlement d'eau (1835)
  33. Résultat n°33
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre 1841)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre 1841)

    Date

    12 septembre 1841

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre...
  34. Résultat n°34
    Déversoir et pont. Modification du règlement d'eau (15 avril 1853)

    4 medias

    Déversoir et pont. Modification du règlement d'eau (15 avril 1853)

    Date

    15 avril 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 33 - Moulin de Beaumer à Monts (1835-1950)
    • Déversoir et pont. Modification du règlement d'eau...
  35. Résultat n°35
    Règlement d'eau du moulin de la Ville et du moulin Neuf (1842)

    10 medias

    Règlement d'eau du moulin de la Ville et du moulin Neuf (1842)

    Date

    8 janvier et 12 juillet 1842

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 23 - Anciens règlements des moulins Neuf et de la...
    • Règlement d'eau du moulin de la Ville et du moulin...
  36. Résultat n°36
    Révision de règlement des moulins Pinet et du Vivier (29 avril 1868). Arrêté préfectoral

    2 medias

    Révision de règlement des moulins Pinet et du Vivier (29 avril 1868). Arrêté préfectoral

    Date

    29 avril 1868

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 22 - Moulins Pinet et du Vivier à Abilly (1848-1928)
    • Révision de règlement des moulins Pinet et du Vivier...
  37. Résultat n°37
    Extrait du règlement d'eau du 1er septembre 1860 (copie dactylographiée)

    4 medias

    Extrait du règlement d'eau du 1er septembre 1860 (copie dactylographiée)

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 25 - Moulin Neuf à Balesmes (1861-1981)
    • Extrait du règlement d'eau du 1er septembre 1860 (copie...
  38. Résultat n°38
    Niveau légal de la retenue du moulin. Modification du règlement (29 février 1856)

    2 medias

    Niveau légal de la retenue du moulin. Modification du règlement (29 février 1856)

    Date

    29 février 1856

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 18 - Moulin d'Avon à Esvres (1851-1975)
    • Niveau légal de la retenue du moulin. Modification...
  39. Résultat n°39
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (3 février 1840)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (3 février 1840)

    Date

    3 février 1840

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 25 - Moulin des Avrins à Montbazon (1834-1871)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (3 février...
  40. Résultat n°40
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (24 juillet 1844)

    2 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (24 juillet 1844)

    Date

    24 juillet 1844

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 40 - Moulin d'Aulnay à Azay-le-Rideau (1822-1979)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (24 juillet...
  41. Résultat n°41
    Arrêté portant règlement hydraulique (26 octobre 1863)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (26 octobre 1863)

    Date

    26 octobre 1863

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 2 - Moulin de Vauzelles à Loches (1862-1864)
    • Arrêté portant règlement hydraulique (26 octobre 1863)
  42. Résultat n°42
    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 22 - Moulins Pinet et du Vivier à Abilly (1848-1928)
    • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
  43. Résultat n°43
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées sur la rivière du Long (15 juin 1854)

    20 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées sur la rivière du Long (15 juin 1854)

    Date

    15 juin 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Loir
    • Rivière du Long
    • N° 1 - Moulin de la Barde à Beaumont-la-Ronce (1854-1861)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
  44. Résultat n°44
    Maintien en activité des moulins de Corbery. Autorisation (9 août 1902)

    8 medias

    Maintien en activité des moulins de Corbery. Autorisation (9 août 1902)

    Date

    9 août 1902

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 12 - Moulin de Corbery à Loches (1826-1959)
    • Maintien en activité des moulins de Corbery. Autorisation...
  45. Résultat n°45
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (23 décembre 1845)

    11 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (23 décembre 1845)

    Date

    23 décembre 1845

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (23 décembre...
  46. Résultat n°46
    Règlement d'eau des moulins d'Étableau et des Grands Moulins (19 décembre 1846)

    4 medias

    Règlement d'eau des moulins d'Étableau et des Grands Moulins (19 décembre 1846)

    Date

    19 décembre 1846

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 14 - Moulin d'Étableau au Grand-Pressigny (1846-1930)
    • Règlement d'eau des moulins d'Étableau et des Grands...
  47. Résultat n°47
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (5 décembre 1843)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (5 décembre 1843)

    Date

    5 décembre 1843

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 32 - Moulin de la poudrerie du Ripault à Monts (1773-1947)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (5 décembre...
  48. Résultat n°48
    Arrêté portant règlement hydraulique (29 octobre 1852)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (29 octobre 1852)

    Date

    29 octobre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Arrêté portant règlement hydraulique (29 octobre 1852)
  49. Résultat n°49
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (23 avril 1838)

    4 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (23 avril 1838)

    Date

    23 avril 1838

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (23 avril...
  50. Résultat n°50
    Arrêté autorisant la construction d'un déversoir et d'un clapet automatique au moulin et abaissant le niveau de la retenue (13 août 1970)

    4 medias

    Arrêté autorisant la construction d'un déversoir et d'un clapet automatique au moulin et abaissant le niveau de la retenue (13 août 1970)

    Date

    13 août 1970

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Arrêté autorisant la construction d'un déversoir et...
  51. Résultat n°51
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (19 septembre 1835)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (19 septembre 1835)

    Date

    19 septembre 1835

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 33 - Moulin de Beaumer à Monts (1835-1950)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (19 septembre...
  52. Résultat n°52
    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
    • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
  53. Résultat n°53
    Partage des eaux entre le moulin Neuf et le moulin du Roi. Arrêté préfectoral (14 octobre 1861)

    4 medias

    Partage des eaux entre le moulin Neuf et le moulin du Roi. Arrêté préfectoral (14 octobre 1861)

    Date

    14 octobre 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
    • Partage des eaux entre le moulin Neuf et le moulin...
  54. Résultat n°54
    Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon à Tauxigny, Saint-Branchs et Esvres. Arrêté prefectoral (1er mars 1848)

    4 medias

    Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon à Tauxigny, Saint-Branchs et Esvres. Arrêté prefectoral (1er mars 1848)

    Date

    1er mars 1848

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 1 - Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs,...
    • Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon...
  55. Résultat n°55
    Transformation en moulin à blé du moulin à foulon. Autorisation (20 octobre 1834)

    4 medias

    Transformation en moulin à blé du moulin à foulon. Autorisation (20 octobre 1834)

    Date

    20 octobre 1834

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau d'Olivet
    • N° 7 - Moulin de Bréviande à Beaumont-Village (1834-1861)
    • Transformation en moulin à blé du moulin à foulon....
  56. Résultat n°56
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

    18 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

    Date

    25 août 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans...
  57. Résultat n°57
    Modification des vannes de décharge du moulin. Autorisation (15 octobre 1853)

    2 medias

    Modification des vannes de décharge du moulin. Autorisation (15 octobre 1853)

    Date

    15 octobre 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 13 - Moulin de l'Ile-Auger à Chambourg-sur-Indre...
    • Modification des vannes de décharge du moulin. Autorisation...
  58. Résultat n°58
    Règlement des usines du sieur Conty. Arrêté préfectoral (14 septembre 1891)

    8 medias

    Règlement des usines du sieur Conty. Arrêté préfectoral (14 septembre 1891)

    Date

    14 septembre 1891

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 24 - "Moulins Conty"
    • Dossier commun aux moulins du Couvent et de Rives (1835-1971)
    • Règlement des usines du sieur Conty. Arrêté préfectoral...
  59. Résultat n°59
    Arrêté portant règlement hydraulique du Bouchot ou pêcherie de Bouc-Ferré (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique du Bouchot ou pêcherie de Bouc-Ferré (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 16 - Moulin de Bouc Ferre au Grand-Pressigny (1830-1892)
    • Arrêté portant règlement hydraulique du Bouchot ou...
  60. Résultat n°60
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (13 octobre 1868)

    2 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (13 octobre 1868)

    Date

    13 octobre 1868

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (13 octobre...
  61. Résultat n°61
    Règlement du moulin de Cuffoux : Arrêté du préfet du 7 février 1845, ordonnance royale du 18 septembre 1845

    12 medias

    Règlement du moulin de Cuffoux : Arrêté du préfet du 7 février 1845, ordonnance royale du 18 septembre 1845

    Date

    1845

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
    • Règlement du moulin de Cuffoux : Arrêté du préfet du...
  62. Résultat n°62
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (2 janvier 1845)

    8 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (2 janvier 1845)

    Date

    2 janvier 1845

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 40 - Moulin d'Aulnay à Azay-le-Rideau (1822-1979)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (2 janvier...
  63. Résultat n°63
    Arrêté portant règlement hydraulique du moulin à Tan (30 septembre 1861)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique du moulin à Tan (30 septembre 1861)

    Date

    30 septembre 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 3 - Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872)
    • Arrêté portant règlement hydraulique du moulin à Tan...
  64. Résultat n°64
    Révision du règlement des moulins du Courbat et du Parc. Premier arrêté modificatif (6 décembre 1921)

    10 medias

    Révision du règlement des moulins du Courbat et du Parc. Premier arrêté modificatif (6 décembre 1921)

    Date

    6 décembre 1921

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 10 - Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont...
    • Révision du règlement des moulins du Courbat et du...
  65. Résultat n°65
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (extrait) (23 mars 1853)

    1 media

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (extrait) (23 mars 1853)

    Date

    23 mars 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (extrait)...
  66. Résultat n°66
    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
  67. Résultat n°67
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (5 décembre 1843)

    8 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (5 décembre 1843)

    Date

    5 décembre 1843

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 29 - Moulin de la Braie à Montbazon (1841-1889)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (5 décembre...
  68. Résultat n°68
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (18 juin 1841)

    2 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (18 juin 1841)

    Date

    18 juin 1841

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 26 - Grand moulin de Montbazon (1818-1860)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (18 juin...
  69. Résultat n°69
    Modification des ouvrages régulateurs du moulin. Autorisation (29 août 1868)

    4 medias

    Modification des ouvrages régulateurs du moulin. Autorisation (29 août 1868)

    Date

    29 août 1868

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 3 - Moulin de Grapheteau à Huismes (1860-1868)
    • Modification des ouvrages régulateurs du moulin. Autorisation...
  70. Résultat n°70
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (29 avril 1839)

    4 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (29 avril 1839)

    Date

    29 avril 1839

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 25 - Moulin des Avrins à Montbazon (1834-1871)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (29 avril...
  71. Résultat n°71
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Bridoré, de Saint-Jean-Saint-Germain et de Perrusson (3 mars 1853)

    18 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Bridoré, de Saint-Jean-Saint-Germain et de Perrusson (3 mars 1853)

    Date

    3 mars 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 1 - Moulin de Lège à Saint-Hippolyte (1851-1936)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
  72. Résultat n°72
    Règlement d'eau : arrêté préfectoral du 23 mars 1835 et ordonnance royale du 8 juillet 1835

    7 medias

    Règlement d'eau : arrêté préfectoral du 23 mars 1835 et ordonnance royale du 8 juillet 1835

    Date

    1835

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau de l'Étang du Petit Moulin
    • N° 1 - Le Petit Moulin ou moulin des Repenellières...
    • Règlement d'eau : arrêté préfectoral du 23 mars 1835...
  73. Résultat n°73
    Règlement d'eau, avis du préfet (31 juillet 1846)

    2 medias

    Règlement d'eau, avis du préfet (31 juillet 1846)

    Date

    31 juillet 1846

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau du Vaugerin
    • N° 5 - Moulin des Réaux à Bléré (1845-1849)
    • Règlement d'eau, avis du préfet (31 juillet 1846)
  74. Résultat n°74
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (1er avril 1831)

    5 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (1er avril 1831)

    Date

    1er avril 1831

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 26 - Moulin de la Follaine à Azay-sur-Indre (1830-1985)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (1er avril...
  75. Résultat n°75
    Règlement général des usines de l'Indre (29 octobre 1852)

    10 medias

    Règlement général des usines de l'Indre (29 octobre 1852)

    Date

    29 octobre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 43 - Moulin d'Azay-le-Rideau (1828-1961)
    • Règlement général des usines de l'Indre (29 octobre...
  76. Résultat n°76
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Chambourg et d'Azay (3 mars 1853)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Chambourg et d'Azay (3 mars 1853)

    Date

    3 mars 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 13 - Moulin de l'Ile-Auger à Chambourg-sur-Indre...
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
  77. Résultat n°77
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (8 novembre 1872)

    8 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (8 novembre 1872)

    Date

    8 novembre 1872

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (8 novembre...
  78. Résultat n°78
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 mars 1856)

    4 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 mars 1856)

    Date

    17 mars 1856

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 mars...
  79. Résultat n°79
    Arrêté portant règlement hydraulique du Moulin neuf. (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique du Moulin neuf. (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 17 - Moulin Neuf à Abilly (1830-1997)
    • Arrêté portant règlement hydraulique du Moulin neuf....
  80. Résultat n°80
    Règlement d'eau (4 janvier 1862)

    8 medias

    Règlement d'eau (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
    • Règlement d'eau (4 janvier 1862)