S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe siècles)

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.

Report du déversoir, règlement d'eau (10 juin 1874)

Date

10 juin 1874

Présentation du contenu

Arrêté préfectoral.

Mots clés typologiques