S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe siècles)

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

S5605 (Cote)

Date

1837-1930

Conditions d'accès

NC Substitution (Numérisation CADN (2023))

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier 1841)

Date

7 janvier 1841

Mots clés typologiques