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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Immeubles, objets mobiliers et édifices du département d'Indre-et-Loire et/ou de la France classés ou inscrits à l'Inventaire supplémentaire, réglementation
Cote
4T22 (Cote)
 Date
1832-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et objets d'art
  • Mesures de protection
  • Immeubles, objets mobiliers et édifices du département...
Résultat n°2

Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les cessions amiables aux municipalités : instructions, correspondance, feuilles de recensement.
Cote
7M310 (Cote)
 Date
1916-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les...
Résultat n°3

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.
Cote
4M653 (Cote)
 Date
1889-1927
 Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
Résultat n°4

Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.
Cote
4M651 (Cote)
 Date
1811-1924
 Lieu - Type de document
arreté du maire, arrêté préfectoral, affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Voirie et quais
  • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
Résultat n°5

Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).
Cote
4M634 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux...
Résultat n°6

Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).
Cote
4M633 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°7

Police de la gare : réglementation, correspondance (1881-1923) ; contrôle de la vente et de la publicité : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur particulier du réseau d'Orléans, correspondance, plans (1857-1922) ; emploi à la bibliothèque et au buffet de la gare : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur du contrôle de l'Etat, correspondance (1920-1924) ; emploi d'agents étrangers : listes de personnes habilitées, circulaires, correspondance (1893).
Cote
4M392 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
plan, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Gares et lignes de chemin de fer.
  • Police de la gare : réglementation, correspondance...
Résultat n°8

Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.
Cote
1M190 (Cote)
 Date
an XIII-1820
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, règlement

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Police et sûreté générale
  • Réglementation administrative et de police : correspondance,...
Résultat n°9

Curage des ruisseaux, cours d'eau et fossés : cahier des charges, devis, plans, réglement d'eau, arrêtés préfectoraux, correspondance
Cote
EDEP203/O15 (Cote)
 Date
1845-1898
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Curage des ruisseaux, cours d'eau et fossés : cahier...
Résultat n°10

Boulangerie coopérative, réglementation et organisation : affiche, correspondance
Cote
EDEP203/M11 (Cote)
 Date
1838-1886
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
affiche, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Boulangerie coopérative, réglementation et organisation...
Résultat n°11

Maisons et usines en construction ou en reconstruction : listes nominatives [sans date]
Cote
EDEP203/G18 (Cote)
 Date- Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Maisons et usines en construction ou en reconstruction...
Résultat n°12

Débit de boissons : déclarations d'ouverture
Cote
EDEP152/I2 (Cote)
 Date
1808-1898
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débit de boissons : déclarations d'ouverture
Résultat n°13

Registre des déclarations de constructions nouvelles
Cote
EDEP152/G13 (Cote)
 Date
1893-1894
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registre des déclarations de constructions nouvelles
Résultat n°14

Rivières et ruisseaux Le Breuil : curage de la rivière et de ses affluents ; réglement des moulins de Cutaisson et du Breuil ; établissement d'un bélier hydraulique moulin du Breuil ; construction d'un pont privé à l'Epinay 1842-1906. Etang de Crémille et ruisseau des Agneaux : curage 1910.
Cote
EDEP150/O2 (Cote)
 Date
1842-1910
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rivières et ruisseaux Le Breuil : curage de la rivière...
Résultat n°15

Registre des lettres patentes
Cote
EDEP141/A1 (Cote)
 Date
1789-1790
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Registre des lettres patentes
Résultat n°16

Usines et moulins : règlement d'eau, correspondance
Cote
EDEP141/3O2 (Cote)
 Date
1793-1898
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 3
  • Usines et moulins : règlement d'eau, correspondance
Résultat n°17

Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance
Cote
EDEP141/1I3 (Cote)
 Date
1815-1920
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels...
Résultat n°18

Evaluation des maisons et usines du canton de Bléré ; détail des natures de propriétés bâties hors classe (1833) ; tarif des évaluations des propriétés non bâties (1912)
Cote
EDEP141/1G8 (Cote)
 Date
1833-1912
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G
  • Cadastre
  • Evaluation des maisons et usines du canton de Bléré...
Résultat n°19

Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation et de transfert : registre.
Cote
EDEP140/I1 (Cote)
 Date
1929-1950
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation...
Résultat n°20

Registre des déclarations de construction nouvelles
Cote
EDEP138/G2 (Cote)
 Date
1893-1940
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registre des déclarations de construction nouvelles
Résultat n°21

Maisons et usines : tableau d'évaluation et détail des natures de propriétés bâties hors classe.
Cote
EDEP134/G15 (Cote)
 Date
1894
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Maisons et usines : tableau d'évaluation et détail...
Résultat n°22

Rectification d'un acte d'état civil : correspondance
Cote
EDEP132/E4 (Cote)
 Date
1814-1815
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série E - Etat civil
  • Rectification d'un acte d'état civil : correspondance
Résultat n°23

Envoi par le préfet de formules pour les actes de l'état civil : instruction
Cote
EDEP132/E3 (Cote)
 Date
1813-1814
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série E - Etat civil
  • Envoi par le préfet de formules pour les actes de l'état...
Résultat n°24

Abattage des chevreaux, réglementation : convention, délibérations, correspondance
Cote
EDEP132/6F1 (Cote)
 Date
1923-1939
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
  • 6 F - Mesures d'exception
  • Abattage des chevreaux, réglementation : convention,...
Résultat n°25

Défense passive, organisation et réglementation de l'éclairage privé pour la défense aérienne : affiches, correspondance; mise à l'abri de la population, construction d'abris de circonstance : notice, catalogues; protection contre les gaz de combat : correspondance; convention pour la fourniture d'eau
Cote
EDEP132/5H35 (Cote)
 Date
1936-1945
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, correspondance, note, catalogue

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
  • Défense passive, organisation et réglementation de...
Résultat n°26

Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811) ; avis de mandats d'arrêt signés Pottier, directeur du jury du tribunal du district Loches ; surveillance des maisons d'arrêt : correspondance (1792-an IV) ; état des condamnés à l'emprisonnement; surveillance des condamnés libérés; départ du concierge de la prison : descriptif des meubles et effets (1820) ; évasion d'un prisonnier : procès-verbal (1821) ; surveillance et règlementation : un arrêté préfectoral inachevé (1828) ; détenus, habitants lochois et droits communs : notifications de jugement et condamnations, certificats d'indigence délivrés par les maires, correspondance (an II-1820) ; évasions de prisonniers : extraits de délibérations; feuilles de route et ordres de conduite (1823-1830)
Cote
EDEP132/4J1 (Cote)
 Date
1792-1830
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, correspondance, procès-verbal, arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 4 J - Etablissements pénitentiaires
  • Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811)...
Résultat n°27

Règlement pour les boulangers de la ville de Loches
Cote
EDEP132/4F4 (Cote)
 Date
1827
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
  • 4 F - Ravitaillement
  • Règlement pour les boulangers de la ville de Loches
Résultat n°28

Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance
Cote
EDEP132/2L2 (Cote)
 Date
1848-1972
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, tarif, avis, affiche, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Recettes
  • Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches,...
Résultat n°29

Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations, pièces comptables, règlementation, correspondance
Cote
EDEP132/2K3 (Cote)
 Date
1913-1959
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations,...
Résultat n°30

Tambour-afficheur : registre des publications faites pour la mairie (1915-1935) ; plan et itinéraire des devis à faire, règlementation, correspondance
Cote
EDEP132/2K2 (Cote)
 Date
1911-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Tambour-afficheur : registre des publications faites...
Résultat n°31

Passeports à l'intérieur; entrées et sorties des voyageurs à l'auberge La Providence, inscription : registres
Cote
EDEP132/2J7 (Cote)
 Date
1820-1847
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 2 J - Police générale
  • Passeports à l'intérieur; entrées et sorties des voyageurs...
Résultat n°32

Paroisse de Loches, fixation des limites de la cure : ordonnance du cardinal Boisgelin, archevêque de Tours, rapport du sous-préfet
Cote
EDEP132/1P3 (Cote)
 Date
1803-1804
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, rapport

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série P : Cultes
  • 1 P - Culte catholique
  • Paroisse de Loches, fixation des limites de la cure...
Résultat n°33

Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux, adjudications, affiches, plans, correspondance
Cote
EDEP132/1J9 (Cote)
 Date
1875-1956
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, affiche, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux,...
Résultat n°34

Tableaux des évaluations des maisons et usines ainsi que des propriétés bâties hors classe dans le canton
Cote
EDEP128/G14 (Cote)
 Date
1833
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Tableaux des évaluations des maisons et usines ainsi...
Résultat n°35

Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction, avec date des constructions et de l'imposition.
Cote
EDEP124/G7 (Cote)
 Date
1832-1881
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Renseignements concernant les maisons et usines en...
Résultat n°36

Surveillance des professionnels de santé : correspondance
Cote
EDEP119/5I4 (Cote)
 Date
1906-1929
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des professionnels de santé : correspondance
Résultat n°37

Surveillance des réfugiés étrangers : arrêtés
Cote
EDEP119/2I7 (Cote)
 Date
1937
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des réfugiés étrangers : arrêtés
Résultat n°38

Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés, correspondance
Cote
EDEP119/2I6 (Cote)
 Date
1899-1913
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés,...
Résultat n°39

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire
Cote
EDEP119/1I17 (Cote)
 Date
1838-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, règlement, pièce comptable, contrat

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
Résultat n°40

Surveillance des chiens : arrêtés
Cote
EDEP119/1I11 (Cote)
 Date
1867-1920
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des chiens : arrêtés
Résultat n°41

Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance
Cote
EDEP119/1I10 (Cote)
 Date
1915-1918
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance
Résultat n°42

Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture.
Cote
EDEP114/I1 (Cote)
 Date
1843-1885
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture.
Résultat n°43

Demandes et déclarations d'ouverture de débit de boissons : registre de déclarations, correspondance.
Cote
EDEP113/1I2 (Cote)
 Date
1876-1893
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I : Police locale
  • Demandes et déclarations d'ouverture de débit de boissons...
Résultat n°44

Police des hôtels : bulletins individuels de voyageurs
Cote
EDEP112/I5 (Cote)
 Date
1887-1889
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Police des hôtels : bulletins individuels de voyageurs
Résultat n°45

Débits de boissons, déclarations d'ouverture : registre, correspondance
Cote
EDEP112/I4 (Cote)
 Date
1880-1913
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Débits de boissons, déclarations d'ouverture : registre,...
Résultat n°46

Réglement, désignation des membres de la commission administrative.
Cote
EDEP111/Q1 (Cote)
 Date
1808-1949
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Réglement, désignation des membres de la commission...
Résultat n°47

Réglements d'eau.
Cote
EDEP111/O11 (Cote)
 Date
1852-1928
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réglements d'eau.
Résultat n°48

Débit de boisson, ouverture : déclaration, arrêté préfectoral (1 pièce).
Cote
EDEP105/I1 (Cote)
 Date
1914-1941
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débit de boisson, ouverture : déclaration, arrêté préfectoral...
Résultat n°49

Constructions nouvelles : registre des déclarations.
Cote
EDEP105/G8 (Cote)
 Date
1892-1939
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Constructions nouvelles : registre des déclarations.
Résultat n°50

Garde nationale, recensement, élections, règlementation : liste de recensement, procès verbal des élections, règlement, correspondance.
Cote
EDEP104/H6 (Cote)
 Date
1803-1870
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, recensement, élections, règlementation...
Résultat n°51

District de Tours, règlementation : avis; extraits de délibérations.
Cote
EDEP104/B1 (Cote)
 Date
1793-an IV
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, délibération

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • District de Tours, règlementation : avis; extraits...
Résultat n°52

Débit de boissons : déclarations d'ouverture.
Cote
EDEP103/I1 (Cote)
 Date
1898-1900
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débit de boissons : déclarations d'ouverture.
Résultat n°53

Evaluation des maisons et usines : tableaux (1840). Evaluation foncière des propriétés non bâties : tableaux (1934-1961).
Cote
EDEP099/G6 (Cote)
 Date
1840-1961
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, liste

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Evaluation des maisons et usines : tableaux (1840)....
Résultat n°54

Construction nouvelle, déclaration : registre.
Cote
EDEP091/G8 (Cote)
 Date
1891-1968
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Construction nouvelle, déclaration : registre.
Résultat n°55

Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le décalage de l'heure.
Cote
EDEP088/I1 (Cote)
 Date
1921
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le...
Résultat n°56

Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé INSEE
Cote
EDEP079/K2 (Cote)
 Date
1851-1977
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé...
Résultat n°57

Société de Secours mutuels : arrêté d'autorisation, règlement.
Cote
EDEP077/Q10 (Cote)
 Date
1876
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Société de Secours mutuels : arrêté d'autorisation,...
Résultat n°58

Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction : tableaux.
Cote
EDEP076/G11 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Renseignements concernant les maisons et usines en...
Résultat n°59

Déclarations de construction nouvelle et d'affectation de terrain à usages commercial ou industriel : registre
Cote
EDEP075/F3 (Cote)
 Date
1902-1928
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de construction nouvelle et d'affectation...
Résultat n°60

Débits de boisson, déclarations d'ouverture : cahier.
Cote
EDEP074/I2 (Cote)
 Date
1889-1920
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boisson, déclarations d'ouverture : cahier.
Résultat n°61

Sapeurs-pompiers, prestation de serment, règlement de la compagnie, équipement et habillement, pompe et matériel d'incendie : devis, correspondance.
Cote
EDEP074/H10 (Cote)
 Date
1837-1908
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale et sapeurs pompiers
  • Sapeurs-pompiers, prestation de serment, règlement...
Résultat n°62

Hygiène publique : réglementation, correspondance.
Cote
EDEP066/I6 (Cote)
 Date
1908-1937
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique : réglementation, correspondance.
Résultat n°63

Santé publique, législation : arrêté municipal.
Cote
EDEP065/Q2 (Cote)
 Date
1905
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Santé publique, législation : arrêté municipal.
Résultat n°64

Réglementation : arrêtés du maire.
Cote
EDEP065/D3 (Cote)
 Date
an IX-1817
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Réglementation : arrêtés du maire.
Résultat n°65

Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.
Cote
EDEP064/O7 (Cote)
 Date
1834-1881
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.
Résultat n°66

Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction, affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.
Cote
EDEP064/G24 (Cote)
 Date
1892-1957
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Construction nouvelle, reconstruction, addition de...
Résultat n°67

Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance, statistiques, questionnaire, certificats de scolarité et de vaccination.
Cote
EDEP063/7F5 (Cote)
 Date
1853-1884
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance, statistique, questionnaire d'enquête, certificat

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Travail
  • Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance,...
Résultat n°68

Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement, instructions, rapports d'incendies, liste nominative, correspondance (1877-1934). Elections au Conseil supérieur des pompiers : affiche, procès-verbaux d'élection, liste nominative, feuille d'inscription (1912-1927).
Cote
EDEP063/3H1 (Cote)
 Date
1877-1934
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, rapport d'activité, liste nominative, correspondance, affiche, procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers
  • Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement,...
Résultat n°69

Constructions nouvelles, déclaration : liste nominative.
Cote
EDEP062/G10 (Cote)
 Date
1826
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Constructions nouvelles, déclaration : liste nominative.
Résultat n°70

Constructions nouvelles, reconstructions, additions, construction et affectations de terrains : registre de déclaration.
Cote
EDEP054/G21 (Cote)
 Date
1927-1939
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Constructions nouvelles, reconstructions, additions,...
Résultat n°71

Moulin de l'Ile Auger, réglement hydraulique : procès-verbaux de récolement, arrêté préfectoral
Cote
EDEP049/O9 (Cote)
 Date
1849-1905
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulin de l'Ile Auger, réglement hydraulique : procès-verbaux...
Résultat n°72

Déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.
Cote
EDEP047/G6 (Cote)
 Date
1891-1941
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Déclarations faites par les contribuables en cas de...
Résultat n°73

Registre des déclarations de constructions nouvelles, de reconstruction, d'addition et d'affectation
Cote
EDEP045/G9 (Cote)
 Date
1891-1959
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Atlas cadastral
  • Registre des déclarations de constructions nouvelles,...
Résultat n°74

Loi concernant la répartition et la perception de la contribution personnelle, mobilière et somptuaire.
Cote
EDEP041/G8 (Cote)
 Date
an V
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Loi concernant la répartition et la perception de la...
Résultat n°75

Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usagers commerciaux ou industriels
Cote
EDEP038/G9 (Cote)
 Date
1896-1971
 Lieu
Bridoré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
Résultat n°76

Cafés, cabarets, réglementation : arrêté de police municipale, correspondance
Cote
EDEP035/I1 (Cote)
 Date
1856
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cafés, cabarets, réglementation : arrêté de police...
Résultat n°77

Rivière de la Ligoire, réglement d'eau : procès-verbal de récolement, arrété préfectoral.
Cote
EDEP032/O3 (Cote)
 Date
1855-1860
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rivière de la Ligoire, réglement d'eau : procès-verbal...
Résultat n°78

Instructions : correspondance, extraits de délibérations.
Cote
EDEP027/E1 (Cote)
 Date
1792-1831
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série E : Etat civil
  • Instructions : correspondance, extraits de délibérations.
Résultat n°79

Marché à la criée (poisson et viande de boucherie), consultation en vue de son établissement, règlementation : correspondance, arrêtés.
Cote
EDEP027/4F8 (Cote)
 Date
1880
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Foires et marchés
  • Marché à la criée (poisson et viande de boucherie),...
Résultat n°80

Poids moyen ou légal de l'hectolitre de froment, seigle, orge et avoine, envoi de renseignements : correspondance.
Cote
EDEP027/4F18 (Cote)
 Date
1814-1865
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Mercuriales, statistiques
  • Poids moyen ou légal de l'hectolitre de froment, seigle,...