Registre des lettres patentes

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E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1579-1964)

Déplier tous les niveaux

Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP141 (Cote)

Date

1579-1964

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

Modalités d'entrées

Dépôts du 27 janvier 1993 et du 28 juin 2013

Mots clés lieux

Luzillé (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Luzillé (Indre-et-Loire)

Série A : Lois et actes du pouvoir central.

Registre des lettres patentes

Cote/Cotes extrêmes

EDEP141/A1 (Cote)

Date

1789-1790

Mots clés matières

Révolution de 1789, administration centrale, réglementation

Mots clés typologiques

registre

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