Registre des déclarations de constructions nouvelles, de reconstruction, d'addition et d'affectation

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E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1690-1969)

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Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP045 (Cote)

Date

1690-1969

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 25 février 1994

Mots clés lieux

La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)

Série G : Impôts. Cadastre.

Atlas cadastral

Cote/Cotes extrêmes

EDEP045/G1 (Cote)

Date

1833

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Registre des déclarations de constructions nouvelles, de reconstruction, d'addition et d'affectation

Cote/Cotes extrêmes

EDEP045/G9 (Cote)

Date

1891-1959

Mots clés matières

construction, réglementation

Mots clés typologiques

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