E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées (1640-1967)

Déplier tous les niveaux

Modalités d'entrées

Dépôts des 28 avril 1994 et 26 octobre 2012

Déclarations de construction nouvelle et d'affectation de terrain à usages commercial ou industriel : registre

Cote/Cotes extrêmes

EDEP075/F3 (Cote)

Date

1902-1928