Déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.

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E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1574-1989)

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Commune de Cerelles (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP047 (Cote)

Date

1574-1989

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 4 août 1994, du 4 août 2014 et du 3 février 2021

Mots clés lieux

Cerelles (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Cerelles (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP047/G6 (Cote)

Date

1891-1941

Mots clés matières

construction, réglementation

Mots clés producteurs

Cerelles (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

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