plan d'occupation des sols

Résultat n°1
Monts.

Date

1981-1995

Cote

1431W59 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Monts.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°2
1978-1985.

Date

1978-1985

Cote

1431W34 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Fondettes
- 1978-1985.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°3
Courcelles-de-Touraine (1983-1985), La Croix-en-Touraine (1988-1989), Crotelles (1990).

Date

1983-1990

Cote

1431W30 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Courcelles-de-Touraine (1983-1985), La Croix-en-Touraine...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°4
Tours. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) approuvé le 18/10/1983.

Date

1983-1986

Cote

1586W12 (Cote)
- Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Tours. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°5
Tours-sud (1978).

Date

1978

Cote

1080W42 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
- Tours-sud (1978).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°6
Amboise (rive gauche et servitudes).

Date

1978-1979

Cote

1080W4 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
- Amboise (rive gauche et servitudes).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°7
Tours-nord, Saint-Symphorien, Sainte-Radegonde.

Date

1972-1974

Cote

1080W40 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
- Tours-nord, Saint-Symphorien, Sainte-Radegonde.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°8
Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 11/02/1987 (ne figurent dans le dossier que les plans 1, C et D), modification 1 approuvée le 14/06/1988, mise à jour du 11/05/1989.

Date

1987-1992

Cote

1600W1 (Cote)
- Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°9
Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985), Saint-Roch (1983).

Date

1979-1985

Cote

1431W88 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°10
Février 1991.

Date

1991

Cote

1431W99 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Tours
- Février 1991.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°11
1981.

Date

1981

Cote

1431W27 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Chinon
- 1981.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°12
Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS), applications anticipées et renouvellement de 1990 et 1991, déclaration d'utilité publique (DUP) et mise en compatibilité du 23/12/1991 (pont sur la Loire à l'est de l'agglomération tourangelle). Plan d'occupation des sols (POS), révision 1 approuvée le 17/04/1987.

Date

1987-1992

Cote

1600W3 (Cote)
- Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°13
Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

Date

1986-1990

Cote

1431W31 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°14
1994-1996.

Date

1994-1996

Cote

1431W41 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Joué-lès-Tours
- 1994-1996.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°15
La Membrolle-sur-Choisille. - Application anticipée de la révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 25/05/1988 approuvée par délibération du conseil municipal du 11/02/1988 (1984-1988). Mettray. - révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 11/02/1984 (1984).

Date

1984-1988

Cote

2672W2 (Cote)
- Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...
- Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
- La Membrolle-sur-Choisille. - Application anticipée...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques
Résultat n°16
1979.

Date

1979

Cote

1431W91 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Tours
- 1979.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°17
Saint-Cyr-sur-Loire. - Plan d'occupation des sols approuvé le 21 mars 1994, révision n°2.

Date

1991-1994

Cote

1906W19 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Saint-Cyr-sur-Loire. - Plan d'occupation des sols approuvé...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°18
1978.

Date

1978

Cote

1431W11 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Ballan-Miré.
- 1978.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°19
1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1431W73 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Reignac-sur-Indre
- 1994-1995.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°20
Cangey (1987), Cerelles (1981).

Date

1981-1987

Cote

1431W18 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Cangey (1987), Cerelles (1981).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°21
1990.

Date

1990

Cote

1431W3 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Amboise
- 1990.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°22
Saint-Ouen-les-Vignes. - Plan d'occupation des sols approuvé le 21 juillet 1983, modification n°1 approuvée le 1er octobre 1985, modification n°2 approuvée le 6 décembre 1988, mise à jour (arrêté du 2 février 1990).

Date

1983-1990

Cote

1906W21 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Saint-Ouen-les-Vignes. - Plan d'occupation des sols...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°23
1983-1993.

Date

1983-1993

Cote

1431W28 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Chinon
- 1983-1993.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°24
1987-1989.

Date

1987-1989

Cote

1431W39 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Joué-lès-Tours
- 1987-1989.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°25
Lussault-sur-Loire.

Date

1982-1985

Cote

1431W47 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Lussault-sur-Loire.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°26
Beaumont-la-Ronce (1980), Berthenay (1979).

Date

1979-1980

Cote

1080W7 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
- Beaumont-la-Ronce (1980), Berthenay (1979).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°27
Beaumont-en-Véron.

Date

1986-1987

Cote

1431W14 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Beaumont-en-Véron.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°28
1983-1995.

Date

1983-1995

Cote

1431W12 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Ballan-Miré.
- 1983-1995.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°29
DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1976-1996

Cote

1788W1-34 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°30
Azay-le-Rideau.

Date

1978-1982

Cote

1431W10 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Azay-le-Rideau.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°31
Restigné (1976, 1978), La Riche (1974), Reugny (1977-1979).

Date

1976-1979

Cote

1080W29 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
- Restigné (1976, 1978), La Riche (1974), Reugny (1977-1979).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°32
La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du SIVOM rive gauche de la Vienne, modification du 21/04/1989, arrêt du projet de révision du 14/12/1995, applications anticipées de 1993, 1995 et 1996.

Date

1989-1997

Cote

1906W17 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°33
Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision n°1 approuvée le 4 décembre 1992, modification n°1 approuvée le 5 septembre 1997.

Date

1992-1997

Cote

1906W15 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°34
1991.

Date

1991

Cote

1431W16 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Bléré
- 1991.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°35
La Riche, plan d'occupation des sols (POS), modification approuvée le 08/08/1985, révision 1 approuvée le 08/11/1985.

Date

1985-1992

Cote

1600W6 (Cote)
- Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- La Riche, plan d'occupation des sols (POS), modification...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°36
1992.

Date

1992

Cote

1431W101 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Tours
- 1992.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°37
DDE / Subdivision de Montbazon - Plans d'occupation des sols.

Date

1985-1997

Cote

1874W1-2 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Montbazon - Plans d'occupation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°38
Nouzilly.

Date

1980-1988

Cote

1431W66 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Nouzilly.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°39
1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1431W105 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Truyes
- 1993-1994.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°40
Rivarennes. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 06/11/1998 (1998). La Roche-Clermault. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 27/01/1997 (1997).

Date

1997-1998

Cote

2672W6 (Cote)
- Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...
- Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
- Rivarennes. - Application anticipée d'une révision...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques
Résultat n°41
Cerelles, plan d'occupation des sols. - Révision partielle (projet de ligne électrique 400 kV) approuvée le 29/01/1987 (1987-1990). Channay-sur-Lathan, plan d'occupation des sols. - Arrêt du projet du 21/03/1988 (1988-1989). Charentilly, plan d'occupation des sols. - Mise à jour approuvée le 18/09/1986 (1986-1988).

Date

1986-1990

Cote

1586W3 (Cote)
- Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Cerelles, plan d'occupation des sols. - Révision partielle...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°42
La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation des sols du Syndicat intercommunal Rive Gauche de la Vienne publié le 20/06/1986 (1986-1988). Rochecorbon, plan d'occupation des sols. - Révision 3 approuvée le 09/06/1987 (1987-1991).

Date

1986-1991

Cote

1586W10 (Cote)
- Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°43
Plan de développement communal : étude (1988) ; réflexion préalable à la mise en valeur du centre bourg : étude (s.d.).

Date

1988

Cote

1874W6 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...
- Urbanisme
- Commune de Veigné
- Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
- Plan de développement communal : étude (1988) ; réflexion...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)
Résultat n°44
Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application anticipée du 25/03/1996 (concerne le secteur de la vallée du Cher), application anticipée du 21/10/1996.

Date

1996-1997

Cote

1906W24 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°45
Ambillou.

Date

1982-1986

Cote

1431W1 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Ambillou.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°46
Bossay-sur-Claise.

Date

1990

Cote

1431W17 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Bossay-sur-Claise.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°47
Genillé (1987), Le Grand-Pressigny (1983-1985).

Date

1983-1987

Cote

1431W36 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Genillé (1987), Le Grand-Pressigny (1983-1985).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°48
Plan de référence. - Elaboration d'un projet de développement économique et urbain : étude.

Date

1991

Cote

1874W5 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...
- Urbanisme
- Commune de Truyes
- Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
- Plan de référence. - Elaboration d'un projet de développement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)
Résultat n°49
Rochecorbon.

Date

1979-1987

Cote

1431W77 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Rochecorbon.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°50
1993.

Date

1993

Cote

1431W56 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Monnaie
- 1993.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°51
Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) du 21/12/1996.

Date

1996

Cote

2672W5 (Cote)
- Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...
- Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
- Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques
Résultat n°52
1977-1981.

Date

1977-1981

Cote

1431W45 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Loches
- 1977-1981.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°53
Communes d'Esvres (novembre 1981), Francueil (août 1981), Hommes (octobre 1980).

Date

1980-1981

Cote

1159W36 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...
- Equipement
- Plans d'occupation des sols (POS)
- Communes d'Esvres (novembre 1981), Francueil (août...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles
Résultat n°54
1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1431W8 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Artannes-sur-Indre.
- 1995-1996.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°55
Notre-Dame-d'Oé, Nouzilly (1979).

Date

1979

Cote

1080W27 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
- Notre-Dame-d'Oé, Nouzilly (1979).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°56
Parçay-Meslay. - Plan d'occupation des sols (POS), procédures, révision n°3 de 1991 à 1994. Déclaration d'utilité publique (DUP) de 1991, modification n°3 de 1996, mise à jour de 1997.

Date

1991-1997

Cote

1906W15 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Parçay-Meslay. - Plan d'occupation des sols (POS),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°57
1992-1995.

Date

1992-1995

Cote

1431W64 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Notre-Dame-d'Oé
- 1992-1995.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°58
Noyant-de-Touraine.

Date

1988

Cote

1431W67 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Noyant-de-Touraine.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°59
1983-1993.

Date

1983-1993

Cote

1431W72 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Reignac-sur-Indre
- 1983-1993.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°60
1995.

Date

1995

Cote

1431W6 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Amboise
- 1995.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°61
Pernay (1986, 1991), Perrusson (1988).

Date

1986-1991

Cote

1431W70 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Pernay (1986, 1991), Perrusson (1988).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°62
Neuvy-le-Roi, plan d'occupation des sols publié le 11/07/1988 (1988-1989). Noyant-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Arrêt du projet de révision du 28/04/1986 (1986-1988).

Date

1986-1989

Cote

1586W8 (Cote)
- Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Neuvy-le-Roi, plan d'occupation des sols publié le...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°63
Chambray-lès-Tours.

Date

1977-1986

Cote

1431W19 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Chambray-lès-Tours.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°64
1980-1982.

Date

1980-1982

Cote

1431W38 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Joué-lès-Tours
- 1980-1982.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°65
Montbazon (1975-1976), Monts (monographie, 1967, POS 1978).

Date

1967-1978

Cote

1080W24 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
- Montbazon (1975-1976), Monts (monographie, 1967, POS...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°66
Richelieu. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Richelieu (secteur sauvegardé) publié le 9 août 1988.

Date

1988-1997

Cote

1906W16 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Richelieu. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°67
Communes de Pocé-sur-Cisse (mars 1976), Reignac-sur-Indre (mai 1982), Reugny (mai 1980).

Date

1976-1982

Cote

1159W40 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...
- Equipement
- Plans d'occupation des sols (POS)
- Communes de Pocé-sur-Cisse (mars 1976), Reignac-sur-Indre...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles
Résultat n°68
DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°69
Beaulieu-lès-Loches.

Date

1987-1994

Cote

1431W13 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Beaulieu-lès-Loches.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°70
La Membrolle-sur-Choisille, Mettray (1977).

Date

1977

Cote

1080W23 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
- La Membrolle-sur-Choisille, Mettray (1977).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°71
La Membrolle-sur-Choisille.

Date

1985-1988

Cote

1431W51 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- La Membrolle-sur-Choisille.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°72
Chambray-lès-Tours.

Date

1975-1977

Cote

1080W10 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
- Chambray-lès-Tours.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°73
1988.

Date

1988

Cote

1431W7 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Artannes-sur-Indre.
- 1988.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°74
1985-1986.

Date

1985-1986

Cote

1431W15 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Bléré
- 1985-1986.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°75
Vouvray.

Date

1979-1990

Cote

1431W110 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Vouvray.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°76
1990-1994.

Date

1990-1994

Cote

1431W69 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Parcay-Meslay
- 1990-1994.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°77
Champigny-sur-Veude, plan d'occupation des sols (POS), publication du 25/01/1991.

Date

1991-1992

Cote

1600W1 (Cote)
- Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Champigny-sur-Veude, plan d'occupation des sols (POS),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°78
Amboise (rive droite).

Date

1975-1976

Cote

1080W2 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
- Amboise (rive droite).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°79
Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt du projet de révision du 26/03/1992, 2ème arrêt du projet de révision du 29/11/1995.

Date

1992-1997

Cote

1906W13 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°80
Rochecorbon.

Date

1978

Cote

1080W30 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
- Rochecorbon.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

Résultats de la recherche

Monts.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Producteur :

1978-1985.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Producteur :

Courcelles-de-Touraine (1983-1985), La Croix-en-Touraine (1988-1989), Crotelles (1990).

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Producteur :

Tours. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) approuvé le 18/10/1983.

Date

Cote

Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

Producteur :

Tours-sud (1978).

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Producteur :

Amboise (rive gauche et servitudes).

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Producteur :

Tours-nord, Saint-Symphorien, Sainte-Radegonde.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Producteur :

Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 11/02/1987 (ne figurent dans le dossier que les plans 1, C et D), modification 1 approuvée le 14/06/1988, mise à jour du 11/05/1989.

Date

Cote

Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

Producteur :

Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985), Saint-Roch (1983).

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Producteur :

Février 1991.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Producteur :

1981.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

Producteur :

Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Producteur :

1994-1996.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Producteur :

La Membrolle-sur-Choisille. - Application anticipée de la révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 25/05/1988 approuvée par délibération du conseil municipal du 11/02/1988 (1984-1988). Mettray. - révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 11/02/1984 (1984).

Date

Cote

Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

Producteur :

1979.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Producteur :