Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Déplier tous les niveaux

Contrôle de l'urbanisme

Date

1948-1998

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Plans d'occupation des sols (1977-1996)

Présentation du contenu

Gestion administrative des dossiers : plans, règlements d'urbanisme, rapports de présentation, annexes modificatives, extraits du registre des arrêtés des maires, correspondance.

Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

Cote/Cotes extrêmes

1431W31 (Cote)

Date

1986-1990

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.