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  1. Résultat n°1

    Année 1991 : permis de construire n° 371329190073 - OPAC 37, aménagement de 4 logements dans un bâtiment ancien rue Saint-Antoine ; permis de démolir n° 371329190072 - OPAC 37, démolition de 2 bâtiments rue Saint-Antoine et rue Traversière, 371329190104 - SNCF, démolition de bâtiments situés à la gare. Année 1993 : certificat d'installation et travaux divers n° 41 [création d'un étang à Neuville]. Année 1995 : permis de construire n° 371329590017, Hôpital de Loches, construction d'un local technique au Puits Gibault. Année 2006 : permis de construire n° 371320690012 - Conseil général d'Indre-et-Loire, construction de 3 logements de fonction au collège Georges Besse. Année 2007 : permis de construire n° 371320730006 - Hôpital de Loches, projet d'un bâtiment situé à l'entrée zone scanner. Année 2008 : permis de construire n° 371320830056 - DDE Loches, remplacement d'un bungalow.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2636W80 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Loches
    • Année 1991 : permis de construire n° 371329190073 -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  2. Résultat n°2

    Année 2006 : permis de construire n° 2, 4. Année 2007 : permis de construire n° 2, 4-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W24 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bournan
    • Année 2006 : permis de construire n° 2, 4. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  3. Résultat n°3

    Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 106 « rue du Prêche » et « rue Saint-Pierre » ; 59 L 107 « rue Saint-Pierre ». Année 1962 : permis de lotir n° 62 L 28 « Les Varennes » ; 62 L 32 « La Saulaie ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 28 « La Petite Malvoisine ». Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 50 « Saint-Nicolas ». Année 1971 : permis de lotir n° 71 L 50 « Saint-Nicolas » ; 71 L 104 « La Garenne ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 65 « Les Tilleuls » ; 75 L 189 « La Croix ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 ES 99 « Pouplouroux ». Année 2006 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 2008 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2636W135 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 106 « rue du Prêche...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  4. Résultat n°4

    Année 2007 : permis de construire n° 1, 371450730002 - Touraine Logement, construction de 6 logements au bourg ; permis de démolir 371450730001 - Touraine Logement, démolition d'un hangar au bourg. Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2636W105 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Marcé-sur-Esves
    • Année 2007 : permis de construire n° 1, 371450730002...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  5. Résultat n°5

    Année 1958 : permis de lotir : 58 L 52 « rue Bazile et Georges Patry ». Année 1960 : permis de lotir : 60 L 9 « Croix Gaillard » ; 60 L 40 « Casse Cou ». Année 1964 : permis de lotir : 64 L 132 « Les Crèmes ». Année 1966 : permis de lotir n° 66 L 15 « La Ville ». Année 1968 : permis de lotir : 68 L 93 « Les Boubelins ». Année 1980 : permis de construire n° : 2056, 2791, 5252, 3831. Année 1981 : permis de construire n° : 1755. Année 1983 : permis de construire n° : 23 A, 257 A. Année 1986 : permis de construire n° 370208690032 - OPAC 37, rénovation d'un immeuble rue Guigné. Année 1995 : permis de démolir 370209590001 - OPAC 37, démolition d'un bâtiment rue Bourgeoise pour en construire un nouveau. Année 2008 : permis de construire n° 370200830013 - Val Touraine Habitat, construction de trois logements sur un terrain sis aux Razais.

    Date

    1958-2008

    Cote

    2636W8 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Beaulieu-lès-Loches
    • Année 1958 : permis de lotir : 58 L 52 « rue Bazile...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  6. Résultat n°6

    Année 1994 : permis de construire n° 4-6. Année 1995 : permis de construire n° 371339590002 - OPAC 37, construction de 4 logements situés place des Anciens Combattants. Année 2006 : permis de construire n° 1-4. Année 2007 : permis de démolir n° 1, 4 ; permis de construire n° 1, 3-4.

    Date

    1994-2007

    Cote

    2636W87 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Loché-sur-Indrois
    • Année 1994 : permis de construire n° 4-6. Année 1995...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  7. Résultat n°7

    Année 2007 : permis de construire n° 5, Conseil Général, aménagement des réserves du musée en centre bourg et création d'une salle associative ; permis de démolir n° 1, Conseil Général, démolition d'une annexe.

    Date

    2007

    Cote

    2599W178 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Le Grand-Pressigny
    • Année 2007 : permis de construire n° 5, Conseil Général,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    Année 2007 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1 ; autorisation de camping n° 1.

    Date

    2007

    Cote

    2636W20 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 2007 : permis de construire n° 1-2 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  9. Résultat n°9

    Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 196 « La Gare ». Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 2007 : permis de construire n° 7, 11-12 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    1972-2007

    Cote

    2636W178 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Villeloin-Coulangé
    • Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 196 « La Gare...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  10. Résultat n°10

    Année 2006 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2 travaux au manoir du Pouët (monument inscrit à l'inventaire supplémentaire), n° 3 travaux de réfection de toiture d'une maison 8 place de l'Abbaye (monument inscrit à l'inventaire supplémentaire), n° 4, n° 5 construction de trois logements locatifs par Touraine Logement, n° 6 construction de deux logements locatifs par Touraine logement, n° 7, n° 8 extension de l'EHPAD, n° 9-10. Année 2007 ; permis de démolir n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2-3.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2599W197 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 2006 : permis de construire n° 1 avis divergent...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Année 2005 : permis de construire n° 1-3. Année 2006 : permis de construire n° 1-4, n° 5 commune construction d'un garage (local technique) ; permis de démolir n° 1 commune, démolition d'un garage. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2599W170 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 2005 : permis de construire n° 1-3. Année 2006...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Année 1989 : permis de construire n° 1, 4. Année 1991 : permis de construire n° 3, 5, 7. Année 1992 : permis de construire n° 2 ; permis de démolir n° 1. Année 1994 : permis de construire n° 1. Année 1995 : permis de construire n° 1-4. Année 2006 : permis de construire n° 1-2. Année 2007 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    1989-2007

    Cote

    2636W158 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Sennevières
    • Année 1989 : permis de construire n° 1, 4. Année 1991...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005 : permis de construire n° 1 compétence État, château de Boussay, changement de destination de l'Orangerie en maison habitation, n° 2. Année 2006 : permis de construire n° 1 compétence État, aménagement d'ateliers municipaux. Année 2007 : permis de construire n° 1-4 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2003-2007

    Cote

    2599W154 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Boussay
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Permis de construire n°1, 3-4, 6, 7 (2005). Permis de démolir n°1 (2005). Permis de construire n°1-3, 5-7, 9-11 (2006). Permis de démolir n°1 (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W51 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Crouzilles
    • Permis de construire n°1, 3-4, 6, 7 (2005). Permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    Permis de construire n°2-5, 6-7 (2004). Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°2-3, 6-9 (2005). Permis de construire n°2-3, 5-7 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W102 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Rilly-sur-Vienne
    • Permis de construire n°2-5, 6-7 (2004). Permis de démolir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  17. Résultat n°17

    Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005 : permis de construire n° 1 ; n° 2 construction d'un local pour la station d'épuration ; n° 3 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-6.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2599W183 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Paulmy
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°1-5, 7-9, 12-14 (2005). Permis de construire n°1, 3-6, 8 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W86 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Panzoult
    • Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  19. Résultat n°19

    Année 1995 : permis de construire n° 1-7 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 2, 4, 6.

    Date

    1995-2006

    Cote

    2636W19 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 1995 : permis de construire n° 1-7 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  20. Résultat n°20

    Permis de démolir n°1 -2 (2005). Permis de construire n°1-2, 4-6, 8-9 (2006). Permis de démolir n°1 (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W45 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Cravant-les-Côteaux
    • Permis de démolir n°1 -2 (2005). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  21. Résultat n°21

    Permis de construire n°1 (2002). Permis de démolir n°1 (2003). Permis de construire n°1, 3-4 (2004). Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°1 (2005). Permis de construire n°1-3, 5 (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W109 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Tavant
    • Permis de construire n°1 (2002). Permis de démolir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  22. Résultat n°22

    Permis de construire n°8, 10-11, 13-15 et Permis de démolir n°1.

    Date

    [2006]

    Cote

    2549W29 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°8, 10-11, 13-15 et Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  23. Résultat n°23

    Permis de construire n°2-4 et Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°1, 3-5 (2005). Permis de construire n°1, 3-5, 7 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W23 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Brizay
    • Permis de construire n°2-4 et Permis de démolir n°1...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  24. Résultat n°24

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir , certificats d'urbanisme.

    Date

    1974-2006

    Cote

    2239W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  25. Résultat n°25

    Année 2005 : permis de construire n° 1-3, 5-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 1-6, n° 7 construction d'un local pour la station d'épuration.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2599W189 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Le Petit-Pressigny
    • Année 2005 : permis de construire n° 1-3, 5-6 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  26. Résultat n°26

    Permis de construire n°8-10 (2005). Permis de démolir n°1 (2005). Permis de construire n°1-5, 7 (2006). Permis de démolir n°1 (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W74 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Maillé
    • Permis de construire n°8-10 (2005). Permis de démolir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  27. Résultat n°27

    Chinon : PC370720650002 – Société d'Equipement de la Touraine, construction d'un bâtiment d'accueil dans le fort Saint Georges. Rue du Château, Fort Saint-Georges (2006). Chinon : PC370720650040 – OPAC 37, construction de 17 logements. Le Petit Bouqueteau, rue Maxime Dubrac (2006). Chouzé-sur-Loire : PD370720250001 – OPAC 37, démolition d'un bâtiment. 24 rue de l'Eglise (2002). Cinais : PC370760250004 – OPAC 37, création de deux logements et d'une boulangerie. La Croix Blanche (2002).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W35 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon : PC370720650002 – Société d'Equipement de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  28. Résultat n°28

    Permis de construire n°4-5, 7, 9-12. Permis de démolir n°1.

    Date

    2006

    Cote

    2549W15 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Avon-les-Roches
    • Permis de construire n°4-5, 7, 9-12. Permis de démolir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  29. Résultat n°29

    Année 1995 : permis de construire n° 10-11 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 1-9.

    Date

    1995-2006

    Cote

    2636W169 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 1995 : permis de construire n° 10-11 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  30. Résultat n°30

    Année 1994 : permis de construire n° 4-7. Année 1995 : permis de construire n° 1-3, 5-7 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 1-5, 7-8.

    Date

    1994-2006

    Cote

    2636W127 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Orbigny
    • Année 1994 : permis de construire n° 4-7. Année 1995...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  31. Résultat n°31

    Permis de construire n°1 (2004). Permis de construire n°1-4 (2005). Permis de construire n°1-2, 4-5 (2006). Permis de démolir n°1-2 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W64 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Jaulnay
    • Permis de construire n°1 (2004). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  32. Résultat n°32

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).

    Date

    1954-2006

    Cote

    2664W1-24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  33. Résultat n°33

    Candes-Saint-Martin - PC370420350004 – Réseau Transport Electricité Ouest, construction d'une ligne d'énergie électrique (2003). Champigny-sur-Veude - PD370510450002 – OPAC 37, démolition d'un appentis 25 rue de la bonne dame) et PD370510450003 – OPAC 37, démolition de garages, cellier, écurie… 25 place du château (2004). La Chapelle-sur-Loire - PC370580610002 – Réseau Transport Electricité, déplacement du support n°6 Ile des Buteaux (2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2549W24 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Candes-Saint-Martin, Champigny-sur-Veude, La Chapelle-sur-Loire
    • Candes-Saint-Martin - PC370420350004 – Réseau Transport...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  34. Résultat n°34

    Sainte-Catherine-de-Fierbois : PC372102A0002 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue des Saules (2002). PC372102A0002/1 – OPAC 37, suppression du portique de liaison entre chaque bâtiment. Rue des Saules (2002). Sainte-Maure-de-Touraine : PC3722603A0015 – OPAC 37, construction de 8 logements individuels. Les Fontenelles (2003). PD ou PC3722603A0002 – OPAC 37, démolition d'une véranda, d'un cabinet de toilette, d'un auvent, d'un cellier et d'une cave. 14 route de Loches (2004). PC3722603A0015 – OPAC 37, construction de 8 logements individuels. Les Vergers de la Jugeraie (2006). PC3722603A0015 – Conseil général d'Indre-et-Loire, construction d'une serre. Rue du château Gaillard (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W106 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sainte-Maure-de-Touraine
    • Sainte-Catherine-de-Fierbois : PC372102A0002 – OPAC...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  35. Résultat n°35

    Gizeux - Permis de construire n°1, 3-7, 10-11 (2005). Gizeux - Permis de démolir n°1 (2005). Gizeux - Permis de construire n°1, 3-6 (2006). Huismes - Permis de construire de la compétence de l'Etat, PC371180350008 – OPAC 37, construction de 6 logements locatifs. Lieu-dit « Les basses-cours » (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2549W56 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Gizeux, Huismes
    • Gizeux - Permis de construire n°1, 3-7, 10-11 (2005)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  36. Résultat n°36

    Année 2004 : permis de construire n° 1, 3-8 ; permis de démolir n° 1. Année 2005 : permis de construire n° 1-4, 6, 8-10.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W51 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Loché-sur-Indrois
    • Année 2004 : permis de construire n° 1, 3-8 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  37. Résultat n°37

    Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2, n° 3 SMICTOM du Sud Lochois changement de destination d'une habitation en bureaux ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1, n° 3. Année 2005 : permis de construire n° 1, n° 2.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2599W157 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • La Celle-Guenand
    • Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  38. Résultat n°38

    Année 2005 : permis de construire n° 1-10 ; permis de démolir n°1-2 ; certificat d'installation et travaux divers n° 1 (réalisation d'une pièce d'eau, La Menollière).

    Date

    2005

    Cote

    2665W83 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 2005 : permis de construire n° 1-10 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  39. Résultat n°39

    Année 2004 : permis de construire n° 1-3. Année 2005 : permis de construire n° 1-4 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W74 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Montrésor
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-3. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  40. Résultat n°40

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  41. Résultat n°41

    Année 2004 : permis de démolir n° 5 (OPAC, démolition d'un bâtiment, 22, 24, 26 rue Nationale). Année 2005 : permis de construire n° 28 (SNCF, construction de deux pylônes haute tension, sites des parcs de Montbazon).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W40 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Esvres
    • Année 2004 : permis de démolir n° 5 (OPAC, démolition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  42. Résultat n°42

    Permis de construire de la compétence de l'Etat N°PC371190550003 – OPAC 37, création de 9 logements dans un ancien garage. 1et 3 rue Carnot). Permis de démolir n°1-3.

    Date

    2005

    Cote

    2549W61 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • L'Île-Bouchard
    • Permis de construire de la compétence de l'Etat N°PC371190550003...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  43. Résultat n°43

    Année 2002 : permis de construire n° 2-3, 5-6, 8 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 2-3. Année 2005 : permis de construire n° 1-2, 4.

    Date

    2002-2005

    Cote

    2665W13 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bournan
    • Année 2002 : permis de construire n° 2-3, 5-6, 8 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  44. Résultat n°44

    Année 2005 : permis de construire n° 5, 7-17, 19-20 ; permis de démolir n° 1-2.

    Date

    2005

    Cote

    2665W113 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2005 : permis de construire n° 5, 7-17, 19-20...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  45. Résultat n°45

    Année 2005 : permis de construire n° 8-12 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2005

    Cote

    2665W70 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Le Louroux
    • Année 2005 : permis de construire n° 8-12 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  46. Résultat n°46

    Année 2004 : permis de construire n° 18-21 ; permis de démolir n° 1. Année 2005 : permis de construire n° 1-7.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W69 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Le Louroux
    • Année 2004 : permis de construire n° 18-21 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  47. Résultat n°47

    Permis de construire n°1-3, 5, 6-7 (2004). Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°2, 5-7 (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2549W14 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Avon-les-Roches
    • Permis de construire n°1-3, 5, 6-7 (2004). Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  48. Résultat n°48

    Année 2001 : permis de construire n° 2, 4, 5. Année 2002 : permis de construire n° 2. Année 2003 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1. Année 2005 : permis de construire n° 1- 5 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2001-2005

    Cote

    2599W173 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Ferrière-Larçon
    • Année 2001 : permis de construire n° 2, 4, 5. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  49. Résultat n°49

    Année 2005 : permis de construire n° 1-4, 6-10 ; permis de démolir n° 2.

    Date

    2005

    Cote

    2665W27 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Chemillé-sur-Indrois
    • Année 2005 : permis de construire n° 1-4, 6-10 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  50. Résultat n°50

    Année 2002 : permis de construire n° 1-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005 : permis de construire n° 1.

    Date

    2002-2005

    Cote

    2665W119 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Vou
    • Année 2002 : permis de construire n° 1-6 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  51. Résultat n°51

    Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-10 ; permis de démolir n° 2. Année 2005 : permis de construire n° 1, 3.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W112 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-10 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  52. Résultat n°52

    Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°1-2, 4, 6-7 (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2549W73 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Maillé
    • Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  53. Résultat n°53

    Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année 1997 : permis de construire n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1. Année 2005 : permis de construire n° 1-3

    Date

    1996-2005

    Cote

    2665W38 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Esves-le-Moutier
    • Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  54. Résultat n°54

    Année 2005 : permis de construire n° 6-8 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2005

    Cote

    2665W11 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bossée
    • Année 2005 : permis de construire n° 6-8 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  55. Résultat n°55

    Permis de démolir n°2 (2004). Permis de construire n°1-4 (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2549W89 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Parçay-sur-Vienne
    • Permis de démolir n°2 (2004). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  56. Résultat n°56

    Permis de construire n°1-3, 4, 6-13 (2004). Permis de démolir n°2 (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2549W43 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Cravant-les-Côteaux
    • Permis de construire n°1-3, 4, 6-13 (2004). Permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  57. Résultat n°57

    Année 1997 : permis de construire n° 10-11, 13-14 ; permis de démolir n° 1. Année 1999 : certificats d'installation et travaux divers n° 1 (création d'un plan d'eau, site "Les Pauvardières"). Année 2002 : permis de construire n° 2 (OPAC, construction de 4 logements, rue des Tilleuls). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 3 logements locatifs, rue des Tilleuls).

    Date

    1997-2004

    Cote

    2665W77 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1997 : permis de construire n° 10-11, 13-14 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  58. Résultat n°58

    Permis de construire n°2, 4, 8, 9-13. Permis de démolir n°1. Permis de démolir de la compétence de l'Etat N°PC371190450003 – OPAC 37, démolition de bâtiments. Rue Carnot).

    Date

    2004

    Cote

    2549W59 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • L'Île-Bouchard
    • Permis de construire n°2, 4, 8, 9-13. Permis de démolir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  59. Résultat n°59

    Année 2003 : permis de construire n° 5-9 ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4, 6.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2599W147 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 2003 : permis de construire n° 5-9 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  60. Résultat n°60

    PC370110450011 – EDF-CNPE, construction d'un atelier de manutention, Centrale UNGG de Chinon A. PC370110450015 – EDF-CNPE, construction d'une station d'injection de monochloramine, tranches 1-2. PC370110450016 – EDF-CNPE, construction d'une station d'injection de monochloramine, tranche 3-4. PD370110450001 - EDF-CNPE, démolition d'un bâtiment vétuste. PD370110450002 - EDF-CNPE, démolition d'ouvrage.

    Date

    2004

    Cote

    2549W9 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Avoine
    • PC370110450011 – EDF-CNPE, construction d'un atelier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  61. Résultat n°61

    Année 2003 : permis de construire n° 1-5, n° 6 restauration de l'Église ; permis de démolir n° 1 compétence État abord d'un monument historique. Année 2004 : permis de construire n° 2-4.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2599W169 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 2003 : permis de construire n° 1-5, n° 6 restauration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  62. Résultat n°62

    Permis de construire n°2, 4 (2002). Permis de démolir n°1 (2002). Permis de construire n°1-2, 4-5 (2003). Permis de construire n°1-6 (2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2549W65 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Lémeré
    • Permis de construire n°2, 4 (2002). Permis de démolir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  63. Résultat n°63

    Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire n°2-5 (2003). Permis de construire n°1, 4 et Permis de démolir n°1 (2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2549W20 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Braye-sous-Faye
    • Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  64. Résultat n°64

    Année 1998 : permis de construire n° 11 (refusé avis divergent Maire/État suite à l'avis de l'architecte des bâtiments de France). Année 1999 : permis de construire n° 35 (OPAC, construction de 7 logements, allée des Anetteries - Champ Chilloux). Année 2004 : permis de démolir n° 1 (démolition d'un bâtiment menaçant de s'écrouler, RN 143? Veaugadet).

    Date

    1998-2004

    Cote

    2665W103 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Truyes
    • Année 1998 : permis de construire n° 11 (refusé avis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  65. Résultat n°65

    Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire n°1-4 (2003). Permis de démolir n°2 (2003). Permis de construire n°1, 4 (2004). Permis de démolir n°1 (2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2549W55 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Gizeux, Huismes
    • Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  66. Résultat n°66

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2074W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  67. Résultat n°67

    Année 2002 : permis de construire n° 1, 4 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-7. Année 2004 : permis de construire n° 1-3, 5.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2665W18 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bridoré
    • Année 2002 : permis de construire n° 1, 4 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  68. Résultat n°68

    Année 2001 : permis de construire n° 1-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-4. Année 2004 : permis de construire n° 2-4.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2665W24 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Chemillé-sur-Indrois
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-5 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  69. Résultat n°69

    Année 2002 : permis de construire n° 8-9 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-6, 8, 10 ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2665W81 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 2002 : permis de construire n° 8-9 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  70. Résultat n°70

    Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2599W146 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  71. Résultat n°71

    Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de démolir n°1 (2002). Permis de construire n°1-4, 6-7 (2003). Permis de démolir n°1 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W63 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Jaulnay
    • Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de démolir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  72. Résultat n°72

    Année 2002 : permis de construire n° 1, n° 2 construction d'un bâtiment poste 90/20 KV (EDF), n° 3. Année 2003 : permis de construire n° 2-5 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2599W194 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 2002 : permis de construire n° 1, n° 2 construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  73. Résultat n°73

    Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire n°1-3 (2003). Permis de démolir n°1 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W101 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Rilly-sur-Vienne
    • Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  74. Résultat n°74

    Année 2000 : permis de construire n° 1, 3. Année 2001 : permis de construire n ° 1, 3 ; permis de démolir n° 1. Année 2002 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, 3-5, 7 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2665W73 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Montrésor
    • Année 2000 : permis de construire n° 1, 3. Année 2001...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  75. Résultat n°75

    Année 2001 : permis de construire n° 1-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2002 : permis de construire n° 1-4. Année 2003 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2599W182 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Paulmy
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-5 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  76. Résultat n°76

    Année 2003 : permis de construire n° 11-16 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2003

    Cote

    2665W111 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2003 : permis de construire n° 11-16 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  77. Résultat n°77

    Année 2001 : permis de construire n° 1-3. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, n° 5 compétence État extension d'une remise à matériel communal, n° 6 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2-5.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2599W153 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Boussay
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-3. Année 2002...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  78. Résultat n°78

    Année 1998 ; permis de démolir n° 1-2. Année 1999 : permis de construire n° 1 travaux de maçonnerie intérieure de l'Église. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1 réfection d'un pilier de l'Église, n° 2.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2599W179 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • La Guerche
    • Année 1998 ; permis de démolir n° 1-2. Année 1999 :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  79. Résultat n°79

    Permis de construire n°2 (1994). Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de démolir n°1 (2002). Permis de construire n°1-2 (2003). Permis de démolir n°1 (2003).

    Date

    1994-2003

    Cote

    2549W46 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Crissay-sur-Manse
    • Permis de construire n°2 (1994). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  80. Résultat n°80

    Permis de construire n°1, 3-6 (2003). Permis de démolir n°1 (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2549W49 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Crouzilles
    • Permis de construire n°1, 3-6 (2003). Permis de démolir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon