Permis de construire de la compétence de l'Etat N°PC371190550003 – OPAC 37, création de 9 logements dans un ancien garage. 1et 3 rue Carnot). Permis de démolir n°1-3.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme, voirie communale, prévention des risques, travaux réalisés pour les communes et établissements publics (1840-2010)

Déplier tous les niveaux

DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme, voirie communale, prévention des risques, travaux réalisés pour les communes et établissements publics

Cote/Cotes extrêmes

2549W1-179 (Cote)

Date

1841-2010

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

Modalités d'entrées

Versement (2017)

Urbanisme

Mots clés matières

Application du droit des sols (ADS) : permis de construire (PC), permis de démolir (PD) des communes ne disposant pas de document d'urbanisme et permis de la compétence de l'Etat des communes en disposant. Autorisations spéciales de travaux (AST)

Date

2002-2006

L'Île-Bouchard

Mots clés lieux

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)

Permis de construire de la compétence de l'Etat N°PC371190550003 – OPAC 37, création de 9 logements dans un ancien garage. 1et 3 rue Carnot). Permis de démolir n°1-3.

Cote/Cotes extrêmes

2549W61 (Cote)

Date

2005

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.