Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

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2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise (1824-2007)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-237 (Cote)

Date

1824-2007

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

Modalités d'entrées

Versement (2017)

Urbanisme

Mots clés matières

Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État (classement par commune)

Betz-le-Château

Mots clés lieux

Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France)

Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

Cote/Cotes extrêmes

2599W146 (Cote)

Date

2001-2003

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir

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