Année 2002 : permis de construire n° 2-3, 5-6, 8 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 2-3. Année 2005 : permis de construire n° 1-2, 4.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Urbanisme (1974-2005)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2665W1-123 (Cote)

Date

1974-2005

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Mots clés matières

urbanisme

Bournan

Mots clés lieux

Bournan (Indre-et-Loire, France)

Année 2002 : permis de construire n° 2-3, 5-6, 8 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 2-3. Année 2005 : permis de construire n° 1-2, 4.

Cote/Cotes extrêmes

2665W13 (Cote)

Date

2002-2005

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.