Filtrer les résultats
Multimédias
  • 212
  • 1
Période
  • 4
  • 7
  • 18
  • 35
  • 153
  • 101
Nom de l'inventaire
  • 24
  • 8
  • 8
  • 8
  • 7
Afficher plus
Lieux
  • 24
  • 8
  • 8
  • 8
  • 8
Afficher plus
Typologies
  • 213
  • 63
  • 48
  • 40
  • 38
Afficher plus
Sujets
  • 30
  • 29
  • 28
  • 25
  • 25
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 24
  • 8
  • 8
  • 8
  • 7
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

213 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fragment d'aveu et dénombrement pour des terres situées à Lignières

    Date

    XVe siècle

    Cote

    EDEP128/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Fragment d'aveu et dénombrement pour des terres situées...
  2. Résultat n°2

    Saint-Denis d'Amboise, famille Rabouin, partage du lieu des Lombardes (ou Lombardières) et du lieu des Chaumières

    Date

    1449-1556

    Cote

    1J/1740 (Cote)

    • Contexte : Saint-Denis d'Amboise, famille Rabouin, partage du...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Testament de Pierre de Labourre, peintre-vitrier, demeurant à Richelieu, le 20 novembre 1461

    Date

    1461

    Cote

    1J577 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Testament de Pierre de Labourre, peintre-vitrier, demeurant...
  4. Résultat n°4

    Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait par Symphorien Quartier pour réparer la maison destinée aux pauvres de la paroisse (1468), liste des messes anniversaires, testaments.

    Date

    1468-1894

    Cote

    EDEP060/P13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait...
  5. Résultat n°5
    Travaux publics, construction de l'Hôtel de Ville : lettres patentes de François Ier, actes notariés, comptes (1519-1527) Construction des fontaines de la ville : un dessin Réparations des ponts et entretien d'autres ouvrages publics

    1 media

    Travaux publics, construction de l'Hôtel de Ville : lettres patentes de François Ier, actes notariés, comptes (1519-1527) Construction des fontaines de la ville : un dessin Réparations des ponts et entretien d'autres ouvrages publics

    Date

    1517-1557

    Cote

    EDEP132/DD8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Travaux publics, construction de l'Hôtel de Ville :...
  6. Résultat n°6

    Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).

    Date

    1536-1826

    Cote

    EDEP099/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
  7. Résultat n°7

    Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)

    Date

    1558-1682

    Cote

    EDEP121/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
  8. Résultat n°8

    Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé de Saint-Martin de Cerçay concernant les limites de leurs dîmeries

    Date

    1581

    Cote

    EDEP038/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé...
  9. Résultat n°9

    Bifeuillet central d'un acte de procédure incomplet, rendu par Jean Tafforel, écuyer, conseiller du roi, lieutenant particulier à Loches du baillé de Touraine, concernant la saisie et la vente aux enchères des biens d'un certain luthier, afin de rembourser ce qu'il doit à la demoiselle Thonsellin et à la veuve de Pierre Compain comme tutrice du précédent seigneur du Plessis-Guyot : parchemin

    Date

    1593

    Cote

    EDEP132/S16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Bifeuillet central d'un acte de procédure incomplet,...
  10. Résultat n°10

    Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

    Date

    XVII

    Cote

    EDEP132/S12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  11. Résultat n°11

    Succession de Guillemine Moriet : testament avec procès-verbal de prise de possession de vignes à Rochecorbon, les 8 août et 28 décembre 1612

    Date

    1612

    Cote

    1J593 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Succession de Guillemine Moriet : testament avec procès-verbal...
  12. Résultat n°12

    Acte de vente par Etienne ESNAULT à Michel MORICE (17 mars 1613). Contrat de mariage entre Claude de la JAILLE et Gabrielle BEGAUD (20 décembre 1644)

    Date

    1613-1644

    Cote

    EDEP038/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 038 - Commune de Bréhémont (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Acte de vente par Etienne ESNAULT à Michel MORICE (17...
  13. Résultat n°13

    Biens et revenus de la cure : contrats de vente.

    Date

    1618-1673

    Cote

    EDEP146/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Biens et revenus de la cure : contrats de vente.
  14. Résultat n°14

    Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay d'une maison et terres à Chaumussay, au profit de Claude Michelet, sergent royal de Precigny (16 octobre 1662). Cession de droits de René Bouer, sabotier de St-Laurent de Boussay, à Isaac Pioget, avocat à Preuilly, sur des terres à Chaumussay (4 octobre 1633). Ensemble de titres et de pièces de procédure relatifs aux seigneurs de Sinjoirie et des Vigneaux à Chaumussay appartenant à la famille Piozet (1633-1694). Vente à René Parigny, marchand à Chamussay, de terres à Chaumussay par Mary Bouer, sabotier à Chaumussay (24 février 1638). Consentement des enfants de Perrine Lecompte, veuve de René Drapperon du village du Tronsay, paroisse de Paumay, par la vente d'héritages à Chaumussay (10 mars 1675). Notes du procureur de Chaumussay (1763).

    Date

    1622-1763

    Cote

    EDEP064/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay...
  15. Résultat n°15

    Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de Fontevrault : titres de propriété et judiciaires

    Date

    1624-1678

    Cote

    EDEP132/II3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de...
  16. Résultat n°16

    Fabrique : titres de propriété.

    Date

    1640-1792

    Cote

    EDEP077/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : titres de propriété.
  17. Résultat n°17

    Fragment d'un acte de partage, entre Jean Royer et Jean Demeaulne, écuyer de biens situés sur la commune de Braye.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP036/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 036 - Commune de Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Fragment d'un acte de partage, entre Jean Royer et...
  18. Résultat n°18

    Titres et pièces de procédure relatifs à une vente léguée à la cure de St-Martin-le-Beau

    Date

    1661-1786

    Cote

    EDEP138/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Titres et pièces de procédure relatifs à une vente...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  19. Résultat n°19

    Fief de la Houssière et divers : titres de famille, titres de propriété et judiciaires

    Date

    1663-1785

    Cote

    EDEP132/II4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Fief de la Houssière et divers : titres de famille,...
  20. Résultat n°20

    Famille Beloin-Blaive

    Date

    1675-1910

    Cote

    1J1590/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

    • Famille Beloin-Blaive

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Expéditions notariales.

    Date

    1679-1898

    Cote

    EDEP129/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Expéditions notariales.

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Titres concernant les biens communaux.

    Date

    1688-1775

    Cote

    EDEP076/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Titres concernant les biens communaux.
  23. Résultat n°23

    Fabrique : titre de rente.

    Date

    1695

    Cote

    EDEP146/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : titre de rente.
  24. Résultat n°24

    Copies d'actes de partage de maisons et immeubles

    Date

    1700-1800

    Cote

    EDEP112/S6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Copies d'actes de partage de maisons et immeubles
  25. Résultat n°25

    Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

    Date

    XVIII

    Cote

    EDEP132/S13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  26. Résultat n°26

    Lettre adressée au curé au sujet d'une grossesse illégitime (1733) ; actes notariés : donation de messieurs Amirault et Gourault à la commune ( 1898), ventes (1803-1895).

    Date

    1733-1898

    Cote

    EDEP034/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Lettre adressée au curé au sujet d'une grossesse illégitime...
  27. Résultat n°27

    Fief de Barbé appartenant aux religieuses du couvent des Rives dépendant de l'abbaye royale de Fontevrault : titres de propriété (copie d'un acte de 1220)

    Date

    1733

    Cote

    EDEP132/II2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Fief de Barbé appartenant aux religieuses du couvent...
  28. Résultat n°28

    Jugement rendu par le duché-pairie de Richelieu : expédition sur parchemin (25 juin 1736) ; accord sous seings privés entre Louis Briand, de Champigny-sur-Veude, et la famille Gaillard (8 janvier 1765) ; actes notariés : expéditions sur papier et parchemin (1750 ; 1776).

    Date

    1736-1776

    Cote

    EDEP040/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 040 - Commune de Brizay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Jugement rendu par le duché-pairie de Richelieu : expédition...
  29. Résultat n°29

    Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts confirmant la propriété d'une portion des landes du Ruchard à la communauté des habitants de Neuil. Vente par la communauté des habitants de Neuil à Marie-Anne Elisabeth Beaunau, veuve douairière de Paul-Louis de Rochechouart, dame de Mongaugé, Neuil, Crissay, d'une portion de terre de dix arpents appelée le Petit commun pour 400 livres et la réfection du beffroi et des cloches devant Me Martineau, notaire royal à Tours, résidant à Thilouze.

    Date

    1743-1747

    Cote

    EDEP165/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence...
  30. Résultat n°30

    Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états, délibération de l'assemblée des habitants, actes notariés.

    Date

    1744 - 1786

    Cote

    EDEP020/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  31. Résultat n°31

    Actes notariés et extraits de jugements.

    Date

    1749-1914

    Cote

    EDEP124/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés et extraits de jugements.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Acte de vente d'une propriété au profit du curé de la paroisse.

    Date

    1749

    Cote

    EDEP057/P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série P : Cultes.
    • Acte de vente d'une propriété au profit du curé de...
  33. Résultat n°33

    Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.

    Date

    1759 - 1932

    Cote

    EDEP020/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  34. Résultat n°34

    Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.

    Date

    1760-1838

    Cote

    EDEP065/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contentieux entre la commune et ses habitants sur les...
  35. Résultat n°35

    Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, actes de vente.

    Date

    1766-1831

    Cote

    EDEP111/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisition d'une maison pour servir de presbytère,...
  36. Résultat n°36

    Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant à Semblançay et Saint-Antoine-du-Rocher

    Date

    1774-1817

    Cote

    1J/1707/3 (Cote)

    • Contexte : 1J1707 - Semblançay. - Fief de Dolbeau, fief du Bois...

    • Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

    Date

    1780-1898

    Cote

    EDEP063/3Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etablissements hospitaliers
    • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
  38. Résultat n°38

    Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires

    Date

    1785-1819

    Cote

    EDEP100/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes...
  39. Résultat n°39

    Fabrique, vente de la tonsure des prés : actes de vente.

    Date

    1786-1789

    Cote

    EDEP161/P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, vente de la tonsure des prés : actes de vente.
  40. Résultat n°40

    Grosses notariales.

    Date

    1788-an VI

    Cote

    EDEP139/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Grosses notariales.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Actes du département et de l'administration de canton.

    Date

    1789-1796

    Cote

    EDEP141/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Actes du département et de l'administration de canton.

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Baux, ventes et adjudications

    Date

    1790-1880

    Cote

    EDEP112/S7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Baux, ventes et adjudications
  43. Résultat n°43

    Bureau de bienfaisance, vente et adjudication : actes.

    Date

    1790-1863

    Cote

    EDEP077/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, vente et adjudication : actes.
  44. Résultat n°44

    Déclaration des biens de personnes privées.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP214/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 214 - Commune de Saint-Cyr-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Déclaration des biens de personnes privées.
  45. Résultat n°45

    Déclarations de biens avec estimation.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP041/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Déclarations de biens avec estimation.
  46. Résultat n°46

    Acquisition, par la ville de Bléré, de la maison des ci-devant chapelains de Saint-Pierre pour l'affecter comme maison commune : acte de vente initiale à Jean Desplaces (1791), lettres du député Cartier-Douineau, extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale autorisant l'acquisition (1792), extraits de délibérations, quittances de paiement (an VII-1814).

    Date

    1791-1814

    Cote

    EDEP027/1M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Mairie, justice de paix
    • Acquisition, par la ville de Bléré, de la maison des...
  47. Résultat n°47

    Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations, correspondance (1792-an III, 1817), actes notariés divers, correspondance (1806-1830).

    Date

    1792-1830

    Cote

    EDEP027/3I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Officiers publics et ministériels
    • Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations,...
  48. Résultat n°48

    Notifications de jugements et condamnations envoyées à la mairie

    Date

    an II - 1813

    Cote

    EDEP132/4J2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 4 J - Etablissements pénitentiaires
    • Notifications de jugements et condamnations envoyées...
  49. Résultat n°49

    Actes judiciaires signifiés au maire

    Date

    1794-1835

    Cote

    EDEP203/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Actes judiciaires signifiés au maire
  50. Résultat n°50

    Actes notariés.

    Date

    XIX-XX

    Cote

    EDEP054/S6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  51. Résultat n°51

    Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

    Date

    XIX

    Cote

    EDEP132/S14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  52. Résultat n°52

    Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes de vente, dossiers classés par n° de chemin.

    Date

    an X-1915

    Cote

    EDEP091/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes...
  53. Résultat n°53

    Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet de la vente d'un emplacement au bas de la rampe de l'église St Ours : jugement, actes, correspondance

    Date

    1802-1828

    Cote

    EDEP132/4D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 4 D - Contentieux et assurances
    • Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet...
  54. Résultat n°54

    Adjudication des contributions : jugement.

    Date

    an XI

    Cote

    EDEP076/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Adjudication des contributions : jugement.
  55. Résultat n°55

    Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement : enquête parcellaire, plans, rapports d'ingénieurs ; acte de vente.

    Date

    an XII-1944

    Cote

    EDEP091/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement...
  56. Résultat n°56

    Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

    Date

    1804-1828

    Cote

    EDEP141/1Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Famille Prudhomme à Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire) et Vezins (Maine-et-Loire)

    Date

    1805-1840

    Cote

    1J/1745 (Cote)

    • Contexte : Famille Prudhomme à Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    Presbytère, acquisition, réparations : actes de vente

    Date

    an 14-1858

    Cote

    EDEP021/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, acquisition, réparations : actes de vente
  59. Résultat n°59

    Actes notariés.

    Date

    1807-1921

    Cote

    EDEP066/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  60. Résultat n°60

    Presbytère, cession et acquisition de terrains : ampliation, pétition, actes de vente, correspondance (1809-1826) ; travaux de réparation : rapport, extrait de délibération (1886)

    Date

    1809-1886

    Cote

    EDEP132/1P5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Presbytère, cession et acquisition de terrains : ampliation,...
  61. Résultat n°61

    Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.

    Date

    1810-1901

    Cote

    EDEP145/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente,...
  62. Résultat n°62

    Actes notariés.

    Date

    1810-1876

    Cote

    EDEP032/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  63. Résultat n°63

    Vente de biens communaux (arbres, ramilles, terrains) : adjudication, actes de cession, correspondance.

    Date

    1810-1909

    Cote

    EDEP074/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente de biens communaux (arbres, ramilles, terrains)...
  64. Résultat n°64

    Anciennes casernes, vente : extrait de minutes, correspondance; palais de justice, projet de construction : enquête, note (1859); commissariat de police, travaux : devis (1912)

    Date

    1813-1912

    Cote

    EDEP132/1M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Anciennes casernes, vente : extrait de minutes, correspondance;...
  65. Résultat n°65

    Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain Pierre Elie Buron : minutes, jugement

    Date

    1813-1829

    Cote

    EDEP138/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  66. Résultat n°66

    Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations : actes notariés.

    Date

    1816-1934

    Cote

    EDEP021/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations...
  67. Résultat n°67

    Presbytère, acquisition du bâtiment : acte de vente, délibération (1816); entretien et réparations : devis, cahier des charges, correspondance.

    Date

    1816-1897

    Cote

    EDEP143/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère, acquisition du bâtiment : acte de vente,...
  68. Résultat n°68

    Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat de vente, correspondance

    Date

    1817

    Cote

    EDEP028/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat...
  69. Résultat n°69

    Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions, adjudications : baux, actes notariés, correspondance

    Date

    1817-1929

    Cote

    EDEP112/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions,...
  70. Résultat n°70

    Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et établissement de trottoirs : cahiers des charges, devis (1845-1851) ; plans d'alignement, pétitions (1851-1911) ; ouvrages : adjudication, cahier des charges, devis, rapports (1817-1837) ; projet de vannage : rapport, plan (1899-1900) ; curage : cahier des charges, rapports (1878-1924) ; couverture du canal : devis, décompte des travaux, cahier des charges, plans (1909-1912) ; couverture du ruisseau : actes notariés, rapports, correspondance (1870-1874) ; constructions d'un pont, d'un lavoir, d'une passerelle, d'un mur de soutènement : projets, devis, plans, correspondance (1883-1978)

    Date

    1817-1978

    Cote

    EDEP132/3O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 3O - Navigation et régime des eaux
    • Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et...
  71. Résultat n°71

    Actes notariés et exploits d'huissiers.

    Date

    1818-1889

    Cote

    EDEP064/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés et exploits d'huissiers.
  72. Résultat n°72

    Legs accordés à la commune : acte notarié, correspondance.

    Date

    1820-1936

    Cote

    EDEP091/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Legs accordés à la commune : acte notarié, correspondance.
  73. Résultat n°73

    Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.

    Date

    1821-1953

    Cote

    EDEP126/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extrait de délibération, arrêtés préfectoraux, actes de vente

    Date

    1821-1866

    Cote

    EDEP027/1O91 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Route départementale n 4 dite d'Amboise à La Haye par...
    • Aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance,...
  75. Résultat n°75

    Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance; partages de biens communaux entre Azay-le-Rideau et Cheillé : acte notarié, délibérations, correspondance

    Date

    1823-1963

    Cote

    EDEP014/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
    • Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance;...
  76. Résultat n°76

    Legs aux pauvres : testament (1 pièce).

    Date

    1823

    Cote

    EDEP105/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Legs aux pauvres : testament (1 pièce).
  77. Résultat n°77

    Vente par le comte Jean-Antoine de Chaptal à M. Louis-Jean-Baptiste Bridel, sous-inspecteur des forêts, du domaine Le Châtellier (Lussault-sur-Loire).

    Date

    mercredi 22 janvier 1823

    Cote

    1J/1527 (Cote)

    • Contexte : Vente par le comte Jean-Antoine de Chaptal à M. Louis-Jean-Baptiste...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.

    Date

    1824-1832

    Cote

    EDEP083/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins de grande communication, acquisitions de terrains,...
  79. Résultat n°79

    Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir le jardin du presbytère : procès - verbal de l'enquête publique (1825) ; vente à un particulier d'un terrain situé entre les piliers de l'ancienne église Saint - Pierre : acte de vente (1860 - 1862).

    Date

    1825 - 1862

    Cote

    EDEP020/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  80. Résultat n°80

    Presbytère : cession d'une portion pour loger le desservant et établir mairie et école : acte notarié (1834), extrait du registre des délibérations, arrêté municipal (1825). (Voir aussi P2 traitement du desservant).

    Date

    1825-1834

    Cote

    EDEP099/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Presbytère : cession d'une portion pour loger le desservant...