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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fragment d'aveu et dénombrement pour des terres situées à Lignières
Cote
EDEP128/S1 (Cote)
 Date
XVe siècle
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Fragment d'aveu et dénombrement pour des terres situées...
Résultat n°2

Saint-Denis d'Amboise, famille Rabouin, partage du lieu des Lombardes (ou Lombardières) et du lieu des Chaumières
Cote
1J/1740 (Cote)
 Date
1449-1556
 Lieu
Saint-Denis-Hors (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Amboise (Indre-et-Loire, France)], Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : Saint-Denis d'Amboise, famille Rabouin, partage du...
Résultat n°3

Testament de Pierre de Labourre, peintre-vitrier, demeurant à Richelieu, le 20 novembre 1461
Cote
1J577 (Cote)
 Date
1461
 Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Testament de Pierre de Labourre, peintre-vitrier, demeurant...
Résultat n°4

Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait par Symphorien Quartier pour réparer la maison destinée aux pauvres de la paroisse (1468), liste des messes anniversaires, testaments.
Cote
EDEP060/P13 (Cote)
 Date
1468-1894
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait...
Résultat n°5
Travaux publics, construction de l'Hôtel de Ville : lettres patentes de François Ier, actes notariés, comptes (1519-1527) Construction des fontaines de la ville : un dessin Réparations des ponts et entretien d'autres ouvrages publics

1 media

Travaux publics, construction de l'Hôtel de Ville : lettres patentes de François Ier, actes notariés, comptes (1519-1527) Construction des fontaines de la ville : un dessin Réparations des ponts et entretien d'autres ouvrages publics
Cote
EDEP132/DD8 (Cote)
 Date
1517-1557
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, acte authentique, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Travaux publics, construction de l'Hôtel de Ville :...
Résultat n°6

Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).
Cote
EDEP099/N2 (Cote)
 Date
1536-1826
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, procès-verbal, arrêté du maire, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
Résultat n°7

Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)
Cote
EDEP121/S1 (Cote)
 Date
1558-1682
 Lieu
Jaulnay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, bail

  • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
Résultat n°8

Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé de Saint-Martin de Cerçay concernant les limites de leurs dîmeries
Cote
EDEP038/S1 (Cote)
 Date
1581
 Lieu
Bridoré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé...
Résultat n°9

Bifeuillet central d'un acte de procédure incomplet, rendu par Jean Tafforel, écuyer, conseiller du roi, lieutenant particulier à Loches du baillé de Touraine, concernant la saisie et la vente aux enchères des biens d'un certain luthier, afin de rembourser ce qu'il doit à la demoiselle Thonsellin et à la veuve de Pierre Compain comme tutrice du précédent seigneur du Plessis-Guyot : parchemin
Cote
EDEP132/S16 (Cote)
 Date
1593
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Bifeuillet central d'un acte de procédure incomplet,...
Résultat n°10

Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
Cote
EDEP132/S12 (Cote)
 Date
XVII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
Résultat n°11

Succession de Guillemine Moriet : testament avec procès-verbal de prise de possession de vignes à Rochecorbon, les 8 août et 28 décembre 1612
Cote
1J593 (Cote)
 Date
1612
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Succession de Guillemine Moriet : testament avec procès-verbal...
Résultat n°12

Acte de vente par Etienne ESNAULT à Michel MORICE (17 mars 1613). Contrat de mariage entre Claude de la JAILLE et Gabrielle BEGAUD (20 décembre 1644)
Cote
EDEP038/S1 (Cote)
 Date
1613-1644
 Lieu
Bréhémont (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 038 - Commune de Bréhémont (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Acte de vente par Etienne ESNAULT à Michel MORICE (17...
Résultat n°13

Biens et revenus de la cure : contrats de vente.
Cote
EDEP146/P3 (Cote)
 Date
1618-1673
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Biens et revenus de la cure : contrats de vente.
Résultat n°14

Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay d'une maison et terres à Chaumussay, au profit de Claude Michelet, sergent royal de Precigny (16 octobre 1662). Cession de droits de René Bouer, sabotier de St-Laurent de Boussay, à Isaac Pioget, avocat à Preuilly, sur des terres à Chaumussay (4 octobre 1633). Ensemble de titres et de pièces de procédure relatifs aux seigneurs de Sinjoirie et des Vigneaux à Chaumussay appartenant à la famille Piozet (1633-1694). Vente à René Parigny, marchand à Chamussay, de terres à Chaumussay par Mary Bouer, sabotier à Chaumussay (24 février 1638). Consentement des enfants de Perrine Lecompte, veuve de René Drapperon du village du Tronsay, paroisse de Paumay, par la vente d'héritages à Chaumussay (10 mars 1675). Notes du procureur de Chaumussay (1763).
Cote
EDEP064/S1 (Cote)
 Date
1622-1763
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay...
Résultat n°15

Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de Fontevrault : titres de propriété et judiciaires
Cote
EDEP132/II3 (Cote)
 Date
1624-1678
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série II : Documents divers
  • Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de...
Résultat n°16

Fabrique : titres de propriété.
Cote
EDEP077/P1 (Cote)
 Date
1640-1792
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série P : Cultes
  • Fabrique : titres de propriété.
Résultat n°17

Fragment d'un acte de partage, entre Jean Royer et Jean Demeaulne, écuyer de biens situés sur la commune de Braye.
Cote
EDEP036/S1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 036 - Commune de Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Fragment d'un acte de partage, entre Jean Royer et...
Résultat n°18

Titres et pièces de procédure relatifs à une vente léguée à la cure de St-Martin-le-Beau
Cote
EDEP138/P1 (Cote)
 Date
1661-1786
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Titres et pièces de procédure relatifs à une vente...
Résultat n°19

Fief de la Houssière et divers : titres de famille, titres de propriété et judiciaires
Cote
EDEP132/II4 (Cote)
 Date
1663-1785
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série II : Documents divers
  • Fief de la Houssière et divers : titres de famille,...
Résultat n°20

Famille Beloin-Blaive
Cote
1J1590/1 (Cote)
 Date
1675-1910
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Beloin-Blaive
Résultat n°21

Expéditions notariales.
Cote
EDEP129/S2 (Cote)
 Date
1679-1898
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Expéditions notariales.
Résultat n°22

Titres concernant les biens communaux.
Cote
EDEP076/N1 (Cote)
 Date
1688-1775
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Titres concernant les biens communaux.
Résultat n°23

Fabrique : titre de rente.
Cote
EDEP146/P2 (Cote)
 Date
1695
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique : titre de rente.
Résultat n°24

Copies d'actes de partage de maisons et immeubles
Cote
EDEP112/S6 (Cote)
 Date
1700-1800
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Copies d'actes de partage de maisons et immeubles
Résultat n°25

Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
Cote
EDEP132/S13 (Cote)
 Date
XVIII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
Résultat n°26

Lettre adressée au curé au sujet d'une grossesse illégitime (1733) ; actes notariés : donation de messieurs Amirault et Gourault à la commune ( 1898), ventes (1803-1895).
Cote
EDEP034/S1 (Cote)
 Date
1733-1898
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Lettre adressée au curé au sujet d'une grossesse illégitime...
Résultat n°27

Fief de Barbé appartenant aux religieuses du couvent des Rives dépendant de l'abbaye royale de Fontevrault : titres de propriété (copie d'un acte de 1220)
Cote
EDEP132/II2 (Cote)
 Date
1733
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série II : Documents divers
  • Fief de Barbé appartenant aux religieuses du couvent...
Résultat n°28

Jugement rendu par le duché-pairie de Richelieu : expédition sur parchemin (25 juin 1736) ; accord sous seings privés entre Louis Briand, de Champigny-sur-Veude, et la famille Gaillard (8 janvier 1765) ; actes notariés : expéditions sur papier et parchemin (1750 ; 1776).
Cote
EDEP040/S1 (Cote)
 Date
1736-1776
 Lieu
Brizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 040 - Commune de Brizay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Jugement rendu par le duché-pairie de Richelieu : expédition...
Résultat n°29

Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts confirmant la propriété d'une portion des landes du Ruchard à la communauté des habitants de Neuil. Vente par la communauté des habitants de Neuil à Marie-Anne Elisabeth Beaunau, veuve douairière de Paul-Louis de Rochechouart, dame de Mongaugé, Neuil, Crissay, d'une portion de terre de dix arpents appelée le Petit commun pour 400 livres et la réfection du beffroi et des cloches devant Me Martineau, notaire royal à Tours, résidant à Thilouze.
Cote
EDEP165/S1 (Cote)
 Date
1743-1747
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence...
Résultat n°30

Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états, délibération de l'assemblée des habitants, actes notariés.
Cote
EDEP020/L1 (Cote)
 Date
1744 - 1786
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états,...
Résultat n°31

Actes notariés et extraits de jugements.
Cote
EDEP124/S1 (Cote)
 Date
1749-1914
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés et extraits de jugements.
Résultat n°32

Acte de vente d'une propriété au profit du curé de la paroisse.
Cote
EDEP057/P4 (Cote)
 Date
1749
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série P : Cultes.
  • Acte de vente d'une propriété au profit du curé de...
Résultat n°33

Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.
Cote
EDEP020/O4 (Cote)
 Date
1759 - 1932
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...
Résultat n°34

Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.
Cote
EDEP065/I1 (Cote)
 Date
1760-1838
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Contentieux entre la commune et ses habitants sur les...
Résultat n°35

Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, actes de vente.
Cote
EDEP111/M1 (Cote)
 Date
1766-1831
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisition d'une maison pour servir de presbytère,...
Résultat n°36

Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant à Semblançay et Saint-Antoine-du-Rocher
Cote
1J/1707/3 (Cote)
 Date
1774-1817
 Lieu
Saint-Antoine-du-Rocher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, pièce comptable, acte authentique

  • Contexte : 1J1707 - Semblançay. - Fief de Dolbeau, fief du Bois...

  • Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant...
Résultat n°37

Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).
Cote
EDEP063/3Q1 (Cote)
 Date
1780-1898
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, règlement, acte authentique, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Etablissements hospitaliers
  • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
Résultat n°38

Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires
Cote
EDEP100/P3 (Cote)
 Date
1785-1819
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, inscription hypothécaire

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes
  • Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes...
Résultat n°39

Fabrique, vente de la tonsure des prés : actes de vente.
Cote
EDEP161/P4 (Cote)
 Date
1786-1789
 Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, vente de la tonsure des prés : actes de vente.
Résultat n°40

Grosses notariales.
Cote
EDEP139/S1 (Cote)
 Date
1788-an VI
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Grosses notariales.
Résultat n°41

Actes du département et de l'administration de canton.
Cote
EDEP141/B1 (Cote)
 Date
1789-1796
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série B : Actes de l'administration départementale
  • Actes du département et de l'administration de canton.
Résultat n°42

Baux, ventes et adjudications
Cote
EDEP112/S7 (Cote)
 Date
1790-1880
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique, bail

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Baux, ventes et adjudications
Résultat n°43

Bureau de bienfaisance, vente et adjudication : actes.
Cote
EDEP077/Q8 (Cote)
 Date
1790-1863
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, vente et adjudication : actes.
Résultat n°44

Déclaration des biens de personnes privées.
Cote
EDEP214/S1 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 214 - Commune de Saint-Cyr-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Déclaration des biens de personnes privées.
Résultat n°45

Déclarations de biens avec estimation.
Cote
EDEP041/S1 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Déclarations de biens avec estimation.
Résultat n°46

Acquisition, par la ville de Bléré, de la maison des ci-devant chapelains de Saint-Pierre pour l'affecter comme maison commune : acte de vente initiale à Jean Desplaces (1791), lettres du député Cartier-Douineau, extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale autorisant l'acquisition (1792), extraits de délibérations, quittances de paiement (an VII-1814).
Cote
EDEP027/1M1 (Cote)
 Date
1791-1814
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, procès-verbal, délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Mairie, justice de paix
  • Acquisition, par la ville de Bléré, de la maison des...
Résultat n°47

Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations, correspondance (1792-an III, 1817), actes notariés divers, correspondance (1806-1830).
Cote
EDEP027/3I14 (Cote)
 Date
1792-1830
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, délibération, correspondance, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Officiers publics et ministériels
  • Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations,...
Résultat n°48

Notifications de jugements et condamnations envoyées à la mairie
Cote
EDEP132/4J2 (Cote)
 Date
an II - 1813
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 4 J - Etablissements pénitentiaires
  • Notifications de jugements et condamnations envoyées...
Résultat n°49

Actes judiciaires signifiés au maire
Cote
EDEP203/S2 (Cote)
 Date
1794-1835
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Actes judiciaires signifiés au maire
Résultat n°50

Actes notariés.
Cote
EDEP054/S6 (Cote)
 Date
XIX-XX
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés.
Résultat n°51

Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
Cote
EDEP132/S14 (Cote)
 Date
XIX
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
Résultat n°52

Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes de vente, dossiers classés par n° de chemin.
Cote
EDEP091/O3 (Cote)
 Date
an X-1915
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, pièce comptable, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes...
Résultat n°53

Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet de la vente d'un emplacement au bas de la rampe de l'église St Ours : jugement, actes, correspondance
Cote
EDEP132/4D2 (Cote)
 Date
1802-1828
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 4 D - Contentieux et assurances
  • Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet...
Résultat n°54

Adjudication des contributions : jugement.
Cote
EDEP076/G13 (Cote)
 Date
an XI
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Adjudication des contributions : jugement.
Résultat n°55

Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement : enquête parcellaire, plans, rapports d'ingénieurs ; acte de vente.
Cote
EDEP091/O7 (Cote)
 Date
an XII-1944
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, plan, rapport d'expertise, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement...
Résultat n°56

Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance
Cote
EDEP141/1Q6 (Cote)
 Date
1804-1828
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance
Résultat n°57

Famille Prudhomme à Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire) et Vezins (Maine-et-Loire)
Cote
1J/1745 (Cote)
 Date
1805-1840
 Lieu
Vezins (Maine-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, acte authentique

  • Contexte : Famille Prudhomme à Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire)...
Résultat n°58

Presbytère, acquisition, réparations : actes de vente
Cote
EDEP021/M2 (Cote)
 Date
an 14-1858
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, acquisition, réparations : actes de vente
Résultat n°59

Actes notariés.
Cote
EDEP066/S1 (Cote)
 Date
1807-1921
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés.
Résultat n°60

Presbytère, cession et acquisition de terrains : ampliation, pétition, actes de vente, correspondance (1809-1826) ; travaux de réparation : rapport, extrait de délibération (1886)
Cote
EDEP132/1P5 (Cote)
 Date
1809-1886
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, acte authentique, correspondance, rapport, délibération

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série P : Cultes
  • 1 P - Culte catholique
  • Presbytère, cession et acquisition de terrains : ampliation,...
Résultat n°61

Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.
Cote
EDEP145/O3 (Cote)
 Date
1810-1901
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente,...
Résultat n°62

Actes notariés.
Cote
EDEP032/S1 (Cote)
 Date
1810-1876
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés.
Résultat n°63

Vente de biens communaux (arbres, ramilles, terrains) : adjudication, actes de cession, correspondance.
Cote
EDEP074/N1 (Cote)
 Date
1810-1909
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente de biens communaux (arbres, ramilles, terrains)...
Résultat n°64

Anciennes casernes, vente : extrait de minutes, correspondance; palais de justice, projet de construction : enquête, note (1859); commissariat de police, travaux : devis (1912)
Cote
EDEP132/1M4 (Cote)
 Date
1813-1912
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Anciennes casernes, vente : extrait de minutes, correspondance;...
Résultat n°65

Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain Pierre Elie Buron : minutes, jugement
Cote
EDEP138/S1 (Cote)
 Date
1813-1829
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain...
Résultat n°66

Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations : actes notariés.
Cote
EDEP021/S1 (Cote)
 Date
1816-1934
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations...
Résultat n°67

Presbytère, acquisition du bâtiment : acte de vente, délibération (1816); entretien et réparations : devis, cahier des charges, correspondance.
Cote
EDEP143/M2 (Cote)
 Date
1816-1897
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, pièce comptable, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Presbytère, acquisition du bâtiment : acte de vente,...
Résultat n°68

Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat de vente, correspondance
Cote
EDEP028/M7 (Cote)
 Date
1817
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise et presbytère
  • Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat...
Résultat n°69

Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions, adjudications : baux, actes notariés, correspondance
Cote
EDEP112/N2 (Cote)
 Date
1817-1929
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
bail, acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions,...
Résultat n°70

Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et établissement de trottoirs : cahiers des charges, devis (1845-1851) ; plans d'alignement, pétitions (1851-1911) ; ouvrages : adjudication, cahier des charges, devis, rapports (1817-1837) ; projet de vannage : rapport, plan (1899-1900) ; curage : cahier des charges, rapports (1878-1924) ; couverture du canal : devis, décompte des travaux, cahier des charges, plans (1909-1912) ; couverture du ruisseau : actes notariés, rapports, correspondance (1870-1874) ; constructions d'un pont, d'un lavoir, d'une passerelle, d'un mur de soutènement : projets, devis, plans, correspondance (1883-1978)
Cote
EDEP132/3O3 (Cote)
 Date
1817-1978
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan d'alignement, pétition, rapport, acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 3O - Navigation et régime des eaux
  • Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et...
Résultat n°71

Actes notariés et exploits d'huissiers.
Cote
EDEP064/S2 (Cote)
 Date
1818-1889
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés et exploits d'huissiers.
Résultat n°72

Legs accordés à la commune : acte notarié, correspondance.
Cote
EDEP091/Q5 (Cote)
 Date
1820-1936
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Legs accordés à la commune : acte notarié, correspondance.
Résultat n°73

Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.
Cote
EDEP126/M4 (Cote)
 Date
1821-1953
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau...
Résultat n°74

Aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extrait de délibération, arrêtés préfectoraux, actes de vente
Cote
EDEP027/1O91 (Cote)
 Date
1821-1866
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération, arrêté préfectoral, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route départementale n 4 dite d'Amboise à La Haye par...
  • Aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance,...
Résultat n°75

Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance; partages de biens communaux entre Azay-le-Rideau et Cheillé : acte notarié, délibérations, correspondance
Cote
EDEP014/N1 (Cote)
 Date
1823-1963
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
  • Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance;...
Résultat n°76

Legs aux pauvres : testament (1 pièce).
Cote
EDEP105/Q4 (Cote)
 Date
1823
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Legs aux pauvres : testament (1 pièce).
Résultat n°77

Vente par le comte Jean-Antoine de Chaptal à M. Louis-Jean-Baptiste Bridel, sous-inspecteur des forêts, du domaine Le Châtellier (Lussault-sur-Loire).
Cote
1J/1527 (Cote)
 Date
mercredi 22 janvier 1823
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), le Châtelier (Lussault-sur-Loire, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : Vente par le comte Jean-Antoine de Chaptal à M. Louis-Jean-Baptiste...
Résultat n°78

Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.
Cote
EDEP083/O9 (Cote)
 Date
1824-1832
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins de grande communication, acquisitions de terrains,...
Résultat n°79

Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir le jardin du presbytère : procès - verbal de l'enquête publique (1825) ; vente à un particulier d'un terrain situé entre les piliers de l'ancienne église Saint - Pierre : acte de vente (1860 - 1862).
Cote
EDEP020/N4 (Cote)
 Date
1825 - 1862
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir...
Résultat n°80

Presbytère : cession d'une portion pour loger le desservant et établir mairie et école : acte notarié (1834), extrait du registre des délibérations, arrêté municipal (1825). (Voir aussi P2 traitement du desservant).
Cote
EDEP099/M4 (Cote)
 Date
1825-1834
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise et presbytère
  • Presbytère : cession d'une portion pour loger le desservant...