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213 résultats

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Résultat n°1

Fragment d'aveu et dénombrement pour des terres situées à Lignières

Date

XVe siècle

Cote

EDEP128/S1 (Cote)

Résultat n°2

Saint-Denis d'Amboise, famille Rabouin, partage du lieu des Lombardes (ou Lombardières) et du lieu des Chaumières

Date

1449-1556

Cote

1J/1740 (Cote)

Résultat n°3

Testament de Pierre de Labourre, peintre-vitrier, demeurant à Richelieu, le 20 novembre 1461

Date

1461

Cote

1J577 (Cote)

Résultat n°4

Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait par Symphorien Quartier pour réparer la maison destinée aux pauvres de la paroisse (1468), liste des messes anniversaires, testaments.

Date

1468-1894

Cote

EDEP060/P13 (Cote)

Résultat n°5
Travaux publics, construction de l'Hôtel de Ville : lettres patentes de François Ier, actes notariés, comptes (1519-1527) Construction des fontaines de la ville : un dessin Réparations des ponts et entretien d'autres ouvrages publics

1 media

Travaux publics, construction de l'Hôtel de Ville : lettres patentes de François Ier, actes notariés, comptes (1519-1527) Construction des fontaines de la ville : un dessin Réparations des ponts et entretien d'autres ouvrages publics

Date

1517-1557

Cote

EDEP132/DD8 (Cote)

Résultat n°6

Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).

Date

1536-1826

Cote

EDEP099/N2 (Cote)

Résultat n°7

Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)

Date

1558-1682

Cote

EDEP121/S1 (Cote)

Résultat n°8

Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé de Saint-Martin de Cerçay concernant les limites de leurs dîmeries

Date

1581

Cote

EDEP038/S1 (Cote)

Résultat n°9

Bifeuillet central d'un acte de procédure incomplet, rendu par Jean Tafforel, écuyer, conseiller du roi, lieutenant particulier à Loches du baillé de Touraine, concernant la saisie et la vente aux enchères des biens d'un certain luthier, afin de rembourser ce qu'il doit à la demoiselle Thonsellin et à la veuve de Pierre Compain comme tutrice du précédent seigneur du Plessis-Guyot : parchemin

Date

1593

Cote

EDEP132/S16 (Cote)

Résultat n°10

Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

Date

XVII

Cote

EDEP132/S12 (Cote)

Résultat n°11

Succession de Guillemine Moriet : testament avec procès-verbal de prise de possession de vignes à Rochecorbon, les 8 août et 28 décembre 1612

Date

1612

Cote

1J593 (Cote)

Résultat n°12

Acte de vente par Etienne ESNAULT à Michel MORICE (17 mars 1613). Contrat de mariage entre Claude de la JAILLE et Gabrielle BEGAUD (20 décembre 1644)

Date

1613-1644

Cote

EDEP038/S1 (Cote)

Résultat n°13

Biens et revenus de la cure : contrats de vente.

Date

1618-1673

Cote

EDEP146/P3 (Cote)

Résultat n°14

Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay d'une maison et terres à Chaumussay, au profit de Claude Michelet, sergent royal de Precigny (16 octobre 1662). Cession de droits de René Bouer, sabotier de St-Laurent de Boussay, à Isaac Pioget, avocat à Preuilly, sur des terres à Chaumussay (4 octobre 1633). Ensemble de titres et de pièces de procédure relatifs aux seigneurs de Sinjoirie et des Vigneaux à Chaumussay appartenant à la famille Piozet (1633-1694). Vente à René Parigny, marchand à Chamussay, de terres à Chaumussay par Mary Bouer, sabotier à Chaumussay (24 février 1638). Consentement des enfants de Perrine Lecompte, veuve de René Drapperon du village du Tronsay, paroisse de Paumay, par la vente d'héritages à Chaumussay (10 mars 1675). Notes du procureur de Chaumussay (1763).

Date

1622-1763

Cote

EDEP064/S1 (Cote)

Résultat n°15

Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de Fontevrault : titres de propriété et judiciaires

Date

1624-1678

Cote

EDEP132/II3 (Cote)

Résultat n°16

Fabrique : titres de propriété.

Date

1640-1792

Cote

EDEP077/P1 (Cote)

Résultat n°17

Fragment d'un acte de partage, entre Jean Royer et Jean Demeaulne, écuyer de biens situés sur la commune de Braye.

Date

sans date

Cote

EDEP036/S1 (Cote)

Résultat n°18

Titres et pièces de procédure relatifs à une vente léguée à la cure de St-Martin-le-Beau

Date

1661-1786

Cote

EDEP138/P1 (Cote)

Résultat n°19

Fief de la Houssière et divers : titres de famille, titres de propriété et judiciaires

Date

1663-1785

Cote

EDEP132/II4 (Cote)

Résultat n°20

Famille Beloin-Blaive

Date

1675-1910

Cote

1J1590/1 (Cote)

Résultat n°21

Expéditions notariales.

Date

1679-1898

Cote

EDEP129/S2 (Cote)

Résultat n°22

Titres concernant les biens communaux.

Date

1688-1775

Cote

EDEP076/N1 (Cote)

Résultat n°23

Fabrique : titre de rente.

Date

1695

Cote

EDEP146/P2 (Cote)

Résultat n°24

Copies d'actes de partage de maisons et immeubles

Date

1700-1800

Cote

EDEP112/S6 (Cote)

Résultat n°25

Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

Date

XVIII

Cote

EDEP132/S13 (Cote)

Résultat n°26

Lettre adressée au curé au sujet d'une grossesse illégitime (1733) ; actes notariés : donation de messieurs Amirault et Gourault à la commune ( 1898), ventes (1803-1895).

Date

1733-1898

Cote

EDEP034/S1 (Cote)

Résultat n°27

Fief de Barbé appartenant aux religieuses du couvent des Rives dépendant de l'abbaye royale de Fontevrault : titres de propriété (copie d'un acte de 1220)

Date

1733

Cote

EDEP132/II2 (Cote)

Résultat n°28

Jugement rendu par le duché-pairie de Richelieu : expédition sur parchemin (25 juin 1736) ; accord sous seings privés entre Louis Briand, de Champigny-sur-Veude, et la famille Gaillard (8 janvier 1765) ; actes notariés : expéditions sur papier et parchemin (1750 ; 1776).

Date

1736-1776

Cote

EDEP040/S1 (Cote)

Résultat n°29

Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts confirmant la propriété d'une portion des landes du Ruchard à la communauté des habitants de Neuil. Vente par la communauté des habitants de Neuil à Marie-Anne Elisabeth Beaunau, veuve douairière de Paul-Louis de Rochechouart, dame de Mongaugé, Neuil, Crissay, d'une portion de terre de dix arpents appelée le Petit commun pour 400 livres et la réfection du beffroi et des cloches devant Me Martineau, notaire royal à Tours, résidant à Thilouze.

Date

1743-1747

Cote

EDEP165/S1 (Cote)

Résultat n°30

Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états, délibération de l'assemblée des habitants, actes notariés.

Date

1744 - 1786

Cote

EDEP020/L1 (Cote)

Résultat n°31

Actes notariés et extraits de jugements.

Date

1749-1914

Cote

EDEP124/S1 (Cote)

Résultat n°32

Acte de vente d'une propriété au profit du curé de la paroisse.

Date

1749

Cote

EDEP057/P4 (Cote)

Résultat n°33

Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.

Date

1759 - 1932

Cote

EDEP020/O4 (Cote)

Résultat n°34

Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.

Date

1760-1838

Cote

EDEP065/I1 (Cote)

Résultat n°35

Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, actes de vente.

Date

1766-1831

Cote

EDEP111/M1 (Cote)

Résultat n°36

Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant à Semblançay et Saint-Antoine-du-Rocher

Date

1774-1817

Cote

1J/1707/3 (Cote)

Résultat n°37

Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

Date

1780-1898

Cote

EDEP063/3Q1 (Cote)

Résultat n°38

Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires

Date

1785-1819

Cote

EDEP100/P3 (Cote)

Résultat n°39

Fabrique, vente de la tonsure des prés : actes de vente.

Date

1786-1789

Cote

EDEP161/P4 (Cote)

Résultat n°40

Grosses notariales.

Date

1788-an VI

Cote

EDEP139/S1 (Cote)

Résultat n°41

Actes du département et de l'administration de canton.

Date

1789-1796

Cote

EDEP141/B1 (Cote)

Résultat n°42

Baux, ventes et adjudications

Date

1790-1880

Cote

EDEP112/S7 (Cote)

Résultat n°43

Bureau de bienfaisance, vente et adjudication : actes.

Date

1790-1863

Cote

EDEP077/Q8 (Cote)

Résultat n°44

Déclaration des biens de personnes privées.

Date

1791-1792

Cote

EDEP214/S1 (Cote)

Résultat n°45

Déclarations de biens avec estimation.

Date

1791-1792

Cote

EDEP041/S1 (Cote)

Résultat n°46

Acquisition, par la ville de Bléré, de la maison des ci-devant chapelains de Saint-Pierre pour l'affecter comme maison commune : acte de vente initiale à Jean Desplaces (1791), lettres du député Cartier-Douineau, extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale autorisant l'acquisition (1792), extraits de délibérations, quittances de paiement (an VII-1814).

Date

1791-1814

Cote

EDEP027/1M1 (Cote)

Résultat n°47

Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations, correspondance (1792-an III, 1817), actes notariés divers, correspondance (1806-1830).

Date

1792-1830

Cote

EDEP027/3I14 (Cote)

Résultat n°48

Notifications de jugements et condamnations envoyées à la mairie

Date

an II - 1813

Cote

EDEP132/4J2 (Cote)

Résultat n°49

Actes judiciaires signifiés au maire

Date

1794-1835

Cote

EDEP203/S2 (Cote)

Résultat n°50

Actes notariés.

Date

XIX-XX

Cote

EDEP054/S6 (Cote)

Résultat n°51

Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

Date

XIX

Cote

EDEP132/S14 (Cote)

Résultat n°52

Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes de vente, dossiers classés par n° de chemin.

Date

an X-1915

Cote

EDEP091/O3 (Cote)

Résultat n°53

Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet de la vente d'un emplacement au bas de la rampe de l'église St Ours : jugement, actes, correspondance

Date

1802-1828

Cote

EDEP132/4D2 (Cote)

Résultat n°54

Adjudication des contributions : jugement.

Date

an XI

Cote

EDEP076/G13 (Cote)

Résultat n°55

Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement : enquête parcellaire, plans, rapports d'ingénieurs ; acte de vente.

Date

an XII-1944

Cote

EDEP091/O7 (Cote)

Résultat n°56

Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

Date

1804-1828

Cote

EDEP141/1Q6 (Cote)

Résultat n°57

Famille Prudhomme à Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire) et Vezins (Maine-et-Loire)

Date

1805-1840

Cote

1J/1745 (Cote)

Résultat n°58

Presbytère, acquisition, réparations : actes de vente

Date

an 14-1858

Cote

EDEP021/M2 (Cote)

Résultat n°59

Actes notariés.

Date

1807-1921

Cote

EDEP066/S1 (Cote)

Résultat n°60

Presbytère, cession et acquisition de terrains : ampliation, pétition, actes de vente, correspondance (1809-1826) ; travaux de réparation : rapport, extrait de délibération (1886)

Date

1809-1886

Cote

EDEP132/1P5 (Cote)

Résultat n°61

Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.

Date

1810-1901

Cote

EDEP145/O3 (Cote)

Résultat n°62

Actes notariés.

Date

1810-1876

Cote

EDEP032/S1 (Cote)

Résultat n°63

Vente de biens communaux (arbres, ramilles, terrains) : adjudication, actes de cession, correspondance.

Date

1810-1909

Cote

EDEP074/N1 (Cote)

Résultat n°64

Anciennes casernes, vente : extrait de minutes, correspondance; palais de justice, projet de construction : enquête, note (1859); commissariat de police, travaux : devis (1912)

Date

1813-1912

Cote

EDEP132/1M4 (Cote)

Résultat n°65

Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain Pierre Elie Buron : minutes, jugement

Date

1813-1829

Cote

EDEP138/S1 (Cote)

Résultat n°66

Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations : actes notariés.

Date

1816-1934

Cote

EDEP021/S1 (Cote)

Résultat n°67

Presbytère, acquisition du bâtiment : acte de vente, délibération (1816); entretien et réparations : devis, cahier des charges, correspondance.

Date

1816-1897

Cote

EDEP143/M2 (Cote)

Résultat n°68

Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat de vente, correspondance

Date

1817

Cote

EDEP028/M7 (Cote)

Résultat n°69

Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions, adjudications : baux, actes notariés, correspondance

Date

1817-1929

Cote

EDEP112/N2 (Cote)

Résultat n°70

Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et établissement de trottoirs : cahiers des charges, devis (1845-1851) ; plans d'alignement, pétitions (1851-1911) ; ouvrages : adjudication, cahier des charges, devis, rapports (1817-1837) ; projet de vannage : rapport, plan (1899-1900) ; curage : cahier des charges, rapports (1878-1924) ; couverture du canal : devis, décompte des travaux, cahier des charges, plans (1909-1912) ; couverture du ruisseau : actes notariés, rapports, correspondance (1870-1874) ; constructions d'un pont, d'un lavoir, d'une passerelle, d'un mur de soutènement : projets, devis, plans, correspondance (1883-1978)

Date

1817-1978

Cote

EDEP132/3O3 (Cote)

Résultat n°71

Actes notariés et exploits d'huissiers.

Date

1818-1889

Cote

EDEP064/S2 (Cote)

Résultat n°72

Legs accordés à la commune : acte notarié, correspondance.

Date

1820-1936

Cote

EDEP091/Q5 (Cote)

Résultat n°73

Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.

Date

1821-1953

Cote

EDEP126/M4 (Cote)

Résultat n°74

Aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extrait de délibération, arrêtés préfectoraux, actes de vente

Date

1821-1866

Cote

EDEP027/1O91 (Cote)

Résultat n°75

Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance; partages de biens communaux entre Azay-le-Rideau et Cheillé : acte notarié, délibérations, correspondance

Date

1823-1963

Cote

EDEP014/N1 (Cote)

Résultat n°76

Legs aux pauvres : testament (1 pièce).

Date

1823

Cote

EDEP105/Q4 (Cote)

Résultat n°77

Vente par le comte Jean-Antoine de Chaptal à M. Louis-Jean-Baptiste Bridel, sous-inspecteur des forêts, du domaine Le Châtellier (Lussault-sur-Loire).

Date

mercredi 22 janvier 1823

Cote

1J/1527 (Cote)

Résultat n°78

Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.

Date

1824-1832

Cote

EDEP083/O9 (Cote)

Résultat n°79

Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir le jardin du presbytère : procès - verbal de l'enquête publique (1825) ; vente à un particulier d'un terrain situé entre les piliers de l'ancienne église Saint - Pierre : acte de vente (1860 - 1862).

Date

1825 - 1862

Cote

EDEP020/N4 (Cote)

Résultat n°80

Presbytère : cession d'une portion pour loger le desservant et établir mairie et école : acte notarié (1834), extrait du registre des délibérations, arrêté municipal (1825). (Voir aussi P2 traitement du desservant).

Date

1825-1834

Cote

EDEP099/M4 (Cote)