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625 résultats

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Résultat n°1

Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.

Date

1867-1938

Cote

7M380 (Cote)

Résultat n°2

Avis de contribution foncière sur les portes et fenêtres et contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets à payer par Charles Surchaire, Chinon (1894-1906)

Date

1894-1906

Cote

1J/1546 (Cote)

Résultat n°3

Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes) pour Villedômer : pièce de parchemin, non daté.

Date

quatorzième siècle

Cote

1J/1533 (Cote)

Résultat n°4

Perception des aides et d'autres droits, réglementation : affiches, imprimés (notamment arrêts du conseil d'état du roi, édit du roi, lettres patentes du roi) rassemblés par Elie Piozet, sieur de La Houssaye à Villeloin, conseiller du roi, receveur des tailles en l'élection de Loches (1693, 1717-1748).

Date

1693, 1717-1748

Cote

1J114/1 (Cote)

Résultat n°5

Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.

Date

1695

Cote

C 1110 (Cote)

Résultat n°6

Débits de boissons, états des sommes imposables : listes des débitants

Date

1815

Cote

EDEP203/I1 (Cote)

Résultat n°7

Taxe sur les chevaux, mules et mulets : rôle

Date

1895

Cote

EDEP203/G24 (Cote)

Résultat n°8

Remises et modérations d'impositions : correspondance

Date

1810-1827

Cote

EDEP203/G23 (Cote)

Résultat n°9

Contributions directes : réclamations de contribuables

Date

1793-1890

Cote

EDEP203/G21 (Cote)

Résultat n°10

Listes des trente plus imposés de la commune

Date

1821-1881

Cote

EDEP203/G20 (Cote)

Résultat n°11

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles

Date

1891-1908

Cote

EDEP203/G19 (Cote)

Résultat n°12

Matrices générales des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres

Date

1870-1907

Cote

EDEP203/G17 (Cote)

Résultat n°13

Matrices générales des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres

Date

1801-1861

Cote

EDEP203/G16 (Cote)

Résultat n°14

Matrices générales des contributions directes de la commune de Rochecorbon

Date

1836-1848

Cote

EDEP203/G15 (Cote)

Résultat n°15

Matrices générales des contributions directes de la commune de Rochecorbon

Date

1798-1835

Cote

EDEP203/G14 (Cote)

Résultat n°16

Matrices générales des contributions directes de la commune de St Georges-sur-Loire

Date

1798-1807

Cote

EDEP203/G13 (Cote)

Résultat n°17

Contribution mobiliaire : matrice de rôle, mandements.

Date

1791-1793

Cote

EDEP181/G2 (Cote)

Résultat n°18

Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle.

Date

an III (calendrier républicain)

Cote

EDEP181/G1 (Cote)

Résultat n°19

Matrice de la contribution foncière

Date

1789-1799

Cote

EDEP178/G3 (Cote)

Résultat n°20

Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

Date

1905-1918

Cote

EDEP178/G10 (Cote)

Résultat n°21

Taxe des prestations sur les chemins : rôle.

Date

1899-1900

Cote

EDEP166/G3 (Cote)

Résultat n°22

Taxe des prestations : rôle.

Date

1892-1898

Cote

EDEP166/G2 (Cote)

Résultat n°23

Taxe municipale sur les chiens : rôle.

Date

1892-1897

Cote

EDEP166/G1 (Cote)

Résultat n°24

Contributions directes : matrice générale.

Date

1842-1909

Cote

EDEP165/G9 (Cote)

Résultat n°25

Contribution foncière : matrice de rôle.

Date

1815-1818

Cote

EDEP161/G2 (Cote)

Résultat n°26

Contribution foncière : matrices de rôle.

Date

1791-1797

Cote

EDEP158/G2 (Cote)

Résultat n°27

Rôles de la taxe municipale sur les chiens

Date

1808-1902

Cote

EDEP152/L3 (Cote)

Résultat n°28

Contributions personnelle, mobilière des portes et fenêtres

Date

1821-1921

Cote

EDEP152/G9 (Cote)

Résultat n°29

Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu

Date

1926-1948

Cote

EDEP152/G17 (Cote)

Résultat n°30

Rôle des prestations pour l'entretien des chemins vicinaux

Date

1868-1918

Cote

EDEP152/G16 (Cote)

Résultat n°31

Rôle de la rétribution scolaire

Date

1863-1878

Cote

EDEP152/G15 (Cote)

Résultat n°32

Rôle de l'imposition additionnelle aux patentes

Date

1833

Cote

EDEP152/G14 (Cote)

Résultat n°33

Liste des 30 plus imposés de la commune

Date

1874-1881

Cote

EDEP152/G12 (Cote)

Résultat n°34

Rôle unique des contributions directes

Date

1818-1844

Cote

EDEP152/G11 (Cote)

Résultat n°35

Recensement des chevaux, mules et mulets : registres de déclaration, affiche.

Date

1923-1937

Cote

EDEP150/G7 (Cote)

Résultat n°36

Rôles de la taxes des prestations pour les chemins vicinaux.

Date

1878-1898

Cote

EDEP150/G6 (Cote)

Résultat n°37

Matrices générales des contributions directes.

Date

1850-1885

Cote

EDEP150/G5 (Cote)

Résultat n°38

Matrices générales des contributions directes.

Date

1822-1848

Cote

EDEP150/G4 (Cote)

Résultat n°39

Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution foncière 1799. Etat des mutations à opérer sur la matrice de la contribution foncière 1817. Livre des mutations de propriétés 1819-1828. Mandements des contributions directes 1821-1846. Etats des comptes indûment imposés 1848.

Date

1695-1848

Cote

EDEP150/G2 (Cote)

Résultat n°40

Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles

Date

1856-1913

Cote

EDEP148/G9 (Cote)

Résultat n°41

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles

Date

1894-1919

Cote

EDEP148/G8 (Cote)

Résultat n°42

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles

Date

1851-1893

Cote

EDEP148/G7 (Cote)

Résultat n°43

Liste des trente plus imposés de la commune

Date

1827-1881

Cote

EDEP148/G6 (Cote)

Résultat n°44

Prestations payables en nature : rôles

Date

1828-1860

Cote

EDEP148/G5 (Cote)

Résultat n°45

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres et mandements

Date

an VIII-1848

Cote

EDEP148/G4 (Cote)

Résultat n°46

Matrices générales des contributions foncières directes

Date

1798-1831

Cote

EDEP148/G3 (Cote)

Résultat n°47

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1899-1918

Cote

EDEP147/G9 (Cote)

Résultat n°48

Matrice générale des contributions directes.

Date

1967-1971

Cote

EDEP147/G8 (Cote)

Résultat n°49

Contributions foncières, mobilières et des patentes.

Date

1918-1962

Cote

EDEP147/G7 (Cote)

Résultat n°50

Rôles des prestations pour travaux de réparations et entretien des chemins vicinaux.

Date

1899-1920

Cote

EDEP147/G13 (Cote)

Résultat n°51

Etat des contributions directes.

Date

1856-1969

Cote

EDEP147/G12 (Cote)

Résultat n°52

Liste des contribuables assujettis à l'impôt.

Date

1957-1958

Cote

EDEP146/G9 (Cote)

Résultat n°53

Contribution foncière : matrice de rôle.

Date

1812

Cote

EDEP146/G4 (Cote)

Résultat n°54

Contributions directes : rôles des taxes et prestations.

Date

1954-1962

Cote

EDEP146/G10 (Cote)

Résultat n°55

Chemins vicinaux, travaux de réparation et d'entretien : rôle des prestations.

Date

1883-1909

Cote

EDEP145/O4 (Cote)

Résultat n°56

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1855-1914

Cote

EDEP145/L4 (Cote)

Résultat n°57

Electeurs censitaires : listes.

Date

1837-1841

Cote

EDEP145/K10 (Cote)

Résultat n°58

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1883-1909

Cote

EDEP145/G15 (Cote)

Résultat n°59

Affiche sur le chèque contribution.

Date

1925

Cote

EDEP145/G14 (Cote)

Résultat n°60

Taxe des prestations : rôle.

Date

1840-1913

Cote

EDEP145/G13 (Cote)

Résultat n°61

Liste des 30 plus imposés de la commune.

Date

1838-1881

Cote

EDEP145/G12 (Cote)

Résultat n°62

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres : matrices générales.

Date

an V-1899

Cote

EDEP145/G11 (Cote)

Résultat n°63

Liste des trente plus imposés de la commune

Date

1875

Cote

EDEP144/G3 (Cote)

Résultat n°64

Taxe sur les chiens : rôles

Date

1914-1919

Cote

EDEP144/G2 (Cote)

Résultat n°65

Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles

Date

1914-1920

Cote

EDEP144/G1 (Cote)

Résultat n°66

Taxe assise sur les billards publics et privés.

Date

1871-1872

Cote

EDEP143/G9 (Cote)

Résultat n°67

Taxe sur les vélocipèdes.

Date

1893

Cote

EDEP143/G8 (Cote)

Résultat n°68

Contribution sur les voitures et les chevaux.

Date

1872

Cote

EDEP143/G7 (Cote)

Résultat n°69

Mandatement et avertissement des contributions foncière, personnelle, des portes et fenêtres.

Date

an VII-1898

Cote

EDEP143/G5 (Cote)

Résultat n°70

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1890-1903

Cote

EDEP143/G19 (Cote)

Résultat n°71

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

Date

1824-1914

Cote

EDEP143/G18 (Cote)

Résultat n°72

Taxe des prestations de toutes natures.

Date

1835-1898

Cote

EDEP143/G17 (Cote)

Résultat n°73

Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu; liste des 110 plus imposés; liste des 30 plus imposés.

Date

1864-1930

Cote

EDEP143/G13 (Cote)

Résultat n°74

Rôle des prestations

Date

1876-1893

Cote

EDEP143/G11 (Cote)

Résultat n°75

Rôle de la taxe municipale sur les chiens.

Date

1856-1877

Cote

EDEP143/G10 (Cote)

Résultat n°76

Etat de remboursement de l'imposition de remplacement

Date

an III

Cote

EDEP141/3G2 (Cote)

Résultat n°77

Perception : procès-verbal de remise de service de percepteur ; fonctionnement

Date

1820-1864

Cote

EDEP141/3G1 (Cote)

Résultat n°78

Listes des contribuables les plus imposés devant servir à former la liste des électeurs communaux

Date

1827-1834

Cote

EDEP141/1K1 (Cote)

Résultat n°79

Etat des changements à faire à la matrice de la contribution foncière de 1791

Date

an V

Cote

EDEP141/1G5 (Cote)

Résultat n°80

Matrices de rôle de la contribution foncière

Date

sans date

Cote

EDEP141/1G4 (Cote)