Taxe municipale sur les chiens : rôles.

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E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives déposées (1630-1987)

Déplier tous les niveaux

Commune de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP147 (Cote)

Date

1630-1987

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 21 mars 1995 et du 21 novembre 2017

Mots clés lieux

Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP147/G9 (Cote)

Date

1899-1918

Présentation du contenu

Lac.

Mots clés matières

animal de compagnie, fiscalité

Mots clés typologiques

rôle d'imposition

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