Chemins vicinaux, travaux de réparation et d'entretien : rôle des prestations.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives déposées (1617-1967)

Déplier tous les niveaux

Commune de Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP145 (Cote)

Date

1617-1967

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 24 février 1994 et du 7 avril 2014

Mots clés lieux

Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins vicinaux, travaux de réparation et d'entretien : rôle des prestations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP145/O4 (Cote)

Date

1883-1909

Mots clés matières

réseau routier, entretien, fiscalité

Mots clés typologiques

rôle d'imposition

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.