Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu

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E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées (1540-1958)

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Commune de Mettray (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP152 (Cote)

Date

1540-1958

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 10 novembre 1992

Mots clés lieux

Mettray (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Mettray (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu

Cote/Cotes extrêmes

EDEP152/G17 (Cote)

Date

1926-1948

Mots clés matières

fiscalité, impôt sur le revenu

Mots clés typologiques

liste nominative

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