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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Blason de la ville de Loches, projet : dessin en couleurs
Cote
EDEP132/S10 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Blason de la ville de Loches, projet : dessin en couleurs
Résultat n°2

Château-Renault : plan.
Cote
EDEP063/S4 (Cote)
 Date- Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Château-Renault : plan.
Résultat n°3

Château-Renault : photographies aériennes.
Cote
EDEP063/S5 (Cote)
 Date- Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Château-Renault : photographies aériennes.
Résultat n°4

Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.
Cote
EDEP020/P2 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...
Résultat n°5

Plan du bourg
Cote
EDEP141/1O1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1O
  • Plan du bourg
Résultat n°6

Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.
Cote
EDEP147/D7 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes...
Résultat n°7

1838-1927
Cote
EDEP112/D12 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
  • 1838-1927
Résultat n°8

1927-1973
Cote
EDEP112/D13 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
  • 1927-1973
Résultat n°9

Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.
Cote
C 879 (Cote)
 Date
1742-1788
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Loudun (Vienne, France), Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Police générale
  • Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault,...
Résultat n°10

Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.
Cote
EDEP065/I1 (Cote)
 Date
1760-1838
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Contentieux entre la commune et ses habitants sur les...
Résultat n°11

Délibérations de la municipalité.
Cote
EDEP116/D1 (Cote)
 Date
1787-1791
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations : registres.
  • Délibérations de la municipalité.
Résultat n°12

Correspondance reçue par les syndics et membres de la municipalité de Bléré, puis les officiers municipaux de Bléré, du subdélégué général Genty, des députés composant le bureau intermédiaire du district d'Amboise, puis des membres de l'administration du district d'Amboise.
Cote
EDEP027/2D17 (Cote)
 Date
1789-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Correspondance reçue par les syndics et membres de...
Résultat n°13

Registre pour servir à inscrire les lettres patentes du Roi et de l'Assemblée nationale et les décisions relatives aux municipalités.
Cote
EDEP020/A1 (Cote)
 Date
1789 - 1790
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central
  • Registre pour servir à inscrire les lettres patentes...
Résultat n°14

Délibérations du comité d'approvisionnement (14 déc. 1789-25 janv. 1790), subsistances et sûreté, établi par délibération de l'assemblée générale des habitants du 11 octobre 1789. Délibérations du conseil général de la commune (31 janv. 1790-9 brumaire an IV)
Cote
EDEP062/D2 (Cote)
 Date
1789-1790
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du comité d'approvisionnement (14 déc....
Résultat n°15

Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).
Cote
EDEP027/1G2 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Cadastre
  • Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790),...
Résultat n°16

Etats des biens soumissionnés par les municipalités de Larçay, Luynes, Montbazon, Saint-Avertin, Saint-Paterne, Tours, Véretz.
Cote
1Q413 (Cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Etats des biens soumissionnés par les municipalités...
Résultat n°17

1790-an II
Cote
EDEP083/D10 (Cote)
 Date
1790-an II
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de correspondance.
  • 1790-an II
Résultat n°18

Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée nationale et de la Convention circulaires aux municipalités.
Cote
EDEP020/A2 (Cote)
 Date
1790 - an III
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, circulaire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central
  • Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée...
Résultat n°19

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.
Cote
EDEP020/G1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre
  • Territoire de la commune, division en sections : pv...
Résultat n°20

Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire de district d'Amboise, enregistrement. 1791 (24 septembre) - an III (25 pluviôse)
Cote
EDEP027/2D7 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire...
Résultat n°21

Délimitation de la commune : correspondance
Cote
EDEP141/3D1 (Cote)
 Date
1791-1823
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 3D
  • Délimitation de la commune : correspondance
Résultat n°22

Division de la commune en 6 sections et nomination de commissaires experts chargés du relevé des propriétés : délibérations de la municipalité
Cote
EDEP049/G1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre ancien
  • Division de la commune en 6 sections et nomination...
Résultat n°23

Transcription des décrets d'aliénation accordés aux municipalités de Benais, Noizay, Tours, Langeais, Athée-sur-Cher, La Croix, Mosnes, Bléré, Saint-Martin-le-Beau, Montbazon, Amboise, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil, Souvigné.
Cote
1Q412 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Transcription des décrets d'aliénation accordés aux...
Résultat n°24

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal de nomination de commissaires pour la fixation de la limite entre Bléré et Luzillé (1791), instructions et procès-verbal de délimitation (1822-1823).
Cote
EDEP027/1G1 (Cote)
 Date
1791-1823
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Cadastre
  • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal...
Résultat n°25

Division territoriale et délimitation de la commune : procès-verbaux, plan correspondance.
Cote
EDEP077/D2 (Cote)
 Date
1791-1864
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Division territoriale et délimitation de la commune...
Résultat n°26

Registre des arrêtés du maire
Cote
EDEP138/D3 (Cote)
 Date
1792-1813
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
Résultat n°27

Procès-verbaux de délimitation de la commune
Cote
EDEP132/1G1 (Cote)
 Date
1793-1827
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 1 G - Contributions directes
  • Procès-verbaux de délimitation de la commune
Résultat n°28

Distribution extraordinaire, entre communes du canton, de grains envoyés par le district, inscription des bénéficiaires.
Cote
EDEP027/4F35 (Cote)
 Date
1793.
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Réquisitions, approvisionnement
  • Distribution extraordinaire, entre communes du canton,...
Résultat n°29

Arrêtés municipaux
Cote
EDEP082/D7 (Cote)
 Date
an II-1924
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés municipaux
Résultat n°30

an II-an IV
Cote
EDEP083/D11 (Cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de correspondance.
  • an II-an IV
Résultat n°31

Registre pour inscrire les réquisitions servant à approvisionner la commune de Preuilly.
Cote
EDEP044/F1 (Cote)
 Date
an II
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Registre pour inscrire les réquisitions servant à approvisionner...
Résultat n°32

Réparations à faire à des bâtiments communaux.
Cote
EDEP083/M1 (Cote)
 Date
1794
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Réparations à faire à des bâtiments communaux.
Résultat n°33

an III, an IX-an XII
Cote
EDEP027/1O44 (Cote)
 Date
an III-an XII
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
  • an III, an IX-an XII
Résultat n°34

Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement
Cote
EDEP132/2D4 (Cote)
 Date
an IV-1828
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement
Résultat n°35

Registres de la correspondance et des pétitions
Cote
EDEP141/2D2 (Cote)
 Date
An V-1831
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pétition, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 2D
  • Registres de la correspondance et des pétitions
  • Registres de la correspondance et des pétitions
Résultat n°36

Registre des arrêtés municipaux.
Cote
EDEP042/D3 (Cote)
 Date
An VIII-1838
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés municipaux.
Résultat n°37

T - Y
Cote
1M178 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • T - Y
Résultat n°38

A - I
Cote
1M174 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • A - I
Résultat n°39

an VIII (16 prairial) - an X (1er vendémiaire)
Cote
EDEP027/2D1 (Cote)
 Date
an VIII-an X
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • an VIII (16 prairial) - an X (1er vendémiaire)
Résultat n°40

Correspondance reçue du préfet et du sous-préfet de l'arrondissement de Tours.
Cote
EDEP027/2D18 (Cote)
 Date
an VIII-1864
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Correspondance reçue du préfet et du sous-préfet de...
Résultat n°41

M - P
Cote
1M176 (Cote)
 Date- Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • M - P
Résultat n°42

R - S
Cote
1M177 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • R - S
Résultat n°43

Arrêtés du maire
Cote
EDEP089/D8 (Cote)
 Date
an VIII- an IX
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire
Résultat n°44

an VIII-1846
Cote
EDEP110/D8 (Cote)
 Date
an VIII-1846
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des arrêtés du maire
  • an VIII-1846
Résultat n°45

J - L
Cote
1M175 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • J - L
Résultat n°46

Livre de recette de l'hôpital de Montrésor et autres communes de ce canton.
Cote
EDEP111/Q7 (Cote)
 Date
1800
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Livre de recette de l'hôpital de Montrésor et autres...
Résultat n°47

Réglementation : arrêtés du maire.
Cote
EDEP065/D3 (Cote)
 Date
an IX-1817
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Réglementation : arrêtés du maire.
Résultat n°48

Pétitions présentées en mairie : registre d'ordre. an IX (15 nivôse-10 thermidor)
Cote
EDEP027/2D8 (Cote)
 Date
an IX
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Pétitions présentées en mairie : registre d'ordre....
Résultat n°49

an X (2 vendémiaire-4e j. compl.)
Cote
EDEP027/2D2 (Cote)
 Date
an X
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • an X (2 vendémiaire-4e j. compl.)
Résultat n°50

an XI (18 vendémiaire) - 1806 (23 décembre)
Cote
EDEP027/2D3 (Cote)
 Date
an XI-1806
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • an XI (18 vendémiaire) - 1806 (23 décembre)
Résultat n°51

La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)
Cote
1M170 (Cote)
 Date- Lieu
La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Aubigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)], Barrière (La Tour-Saint-Gelin, Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)], Lémeré (Indre-et-Loire, France), Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Le Sentier (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Monthodon (Indre-et-Loire, France)], Monthodon (Indre-et-Loire, France), Noyers (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nouâtre (Indre-et-Loire, France)], Nouâtre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière,...
Résultat n°52

Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).
Cote
1M166 (Cote)
 Date- Lieu
Artigny (Chargé, Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)], Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Miré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Chargé (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), le Soulier (Avon-les-Roches, Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...
Résultat n°53

Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de la commune de Restigné par la loi du 27 décembre 1882 (1878-1884).La Membrolle, création de la commune par détachement de celle de Mettray par la loi du 4 avril 1873 (1833-1873).
Cote
1M169 (Cote)
 Date- Lieu
Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de...
Résultat n°54

Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra par la loi du 14 juin 1845 (1836-1860).Villeloin-Coulangé, réunion de la commune de Coulangé par ordonnance royale du 19 août 1831 (1831).
Cote
1M173 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-Extra (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France), Coulangé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)], Villeloin (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra...
Résultat n°55

Communes, projets de réunion : délibérations de conseil municipal, correspondance, rapports, plans.
Cote
1M164 (Cote)
 Date
an XII-1839
 Lieu
Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, plan, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, projets de réunion : délibérations de conseil...
Résultat n°56

Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)
Cote
1M168 (Cote)
 Date- Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), les Cormassons (Balesmes, Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Mougon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Crouzilles (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France), Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Rorthres (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France)], Les Pins (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France)], Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Vallières (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Fondettes (Indre-et-Loire, France)], Chezelles (Indre-et-Loire, France), Lièze (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chezelles (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance...
Résultat n°57

Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil propose les suppressions et réunions (an XII-an XIII), nomenclature des communes dressée en conformité de la circulaire du ministère de l'Intérieur de juillet 1820, ordonnances collectives de réunion des communes des 31 décembre 1817 et 2 octobre 1822.
Cote
1M165 (Cote), T1309 (Ancienne cote)
 Date
an XII-1822
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)], Chenusson (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France)], Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Gizeux (Indre-et-Loire, France), Monthodon (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France), Beaumont-lès-Tours (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-Extra (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil...
Résultat n°58

Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets, commune de Limeray, par décret du 18 avril 1931 (1925-1932). Richelieu, réunion de la commune du Sablon par ordonnance royale du 6 janvier 1819 (1821-1823).Rochecorbon, réunion de la commune de Saint-Georges-sur-Loire par décret impérial du 2 février 1808 (1808).
Cote
1M171 (Cote)
 Date- Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), les Fougerêts (Pocé-sur-Cisse, Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)], Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets,...
Résultat n°59

Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune de Savonnières, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939) ; rattachement du hameau du Grand-Moulin, commune de La Riche, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939). Saint-Hippolyte, réunion de la commune de Vitray par ordonnance royale du 17 avril 1827 (1826-1827). Saint-Jean-Saint-Germain, réunion des communes de Saint-Jean et de Saint-Germain par ordonnance royale du 10 mai 1834 (1834-1920).Semblançay, réunion de la commune du Serrain par ordonnance royale du 8 mars 1821 (1820-1821).
Cote
1M172 (Cote)
 Date- Lieu
La Riche (Indre-et-Loire, France), le Grand-Moulin (Saint-Genouph, Indre-et-Loire, France), le Morier (Saint-Genouph, Indre-et-Loire, France), Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)], Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)], Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Vitray (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France)], Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)], Semblançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune...
Résultat n°60

Château-Renault, rattachement de la section dite de la Basse Vallée, commune du Boulay, par la loi du 22 mai 1840 ; rattachement du lieu-dit Le Houx, commune d'Auzouer, par décrets des 22 août 1916 et 26 août 1925 (1924-1930).
Cote
1M167 (Cote)
 Date- Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Basse-Vallée (Château-Renault, Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), le Houx (Château-Renault, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Château-Renault, rattachement de la section dite de...
Résultat n°61

Délimitation du territoire de la commune
Cote
EDEP059/D4 (Cote)
 Date
an XII-1806
 Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimitation du territoire de la commune
Résultat n°62

Communes, délimitation et partages.
Cote
1M162 (Cote)
 Date
1806-1937
 Lieu
Benais (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Sainte-Julitte (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)], Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin, landes de (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan, arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, délimitation et partages.
Résultat n°63

Procès-verbal de délimitation de la commune; état de sections.
Cote
EDEP077/G1 (Cote)
 Date
1806-1830
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, état de section

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Procès-verbal de délimitation de la commune; état de...
Résultat n°64

Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance, plans
Cote
EDEP052/D5 (Cote)
 Date
1806-1817
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance,...
Résultat n°65

Délimitation des terrritoires de la commune : procès-verbal; réunion de la commune de Chouzé-le-Sec à Château-la-Vallière : délibérations, procès-verbaux, extrait d'ordonnance royale, correspondance.
Cote
EDEP062/G7 (Cote)
 Date
1806-1818
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, délibération, texte officiel, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation des terrritoires de la commune : procès-verbal;...
Résultat n°66

Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.
Cote
EDEP076/G1 (Cote)
 Date
1807-1948
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...
Résultat n°67

1807 (15 février) - 1811 (1er décembre)
Cote
EDEP027/2D4 (Cote)
 Date
1807-1811
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • 1807 (15 février) - 1811 (1er décembre)
Résultat n°68

Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral
Cote
EDEP048/G2 (Cote)
 Date
1807-1818
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral
Résultat n°69

Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance du Roi relative à la réunion du Sablon et de Chaveignes (1823).
Cote
EDEP065/G1 (Cote)
 Date
1807-1832
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance...
Résultat n°70

Délibérations et arrêtés de la mairie : registre.
Cote
EDEP083/D6 (Cote)
 Date
1807-1855
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations et arrêtés de la mairie : registre.
Résultat n°71

Arrêtés du maire : registre
Cote
EDEP203/D15 (Cote)
 Date
1808-1834
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire : registre
Résultat n°72

Réunion de la commune de Saint Georges-sur-Loire à Rochecorbon : décrêt impérial du 2 février 1808
Cote
EDEP203/D12 (Cote)
 Date
1808
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Réunion de la commune de Saint Georges-sur-Loire à...
Résultat n°73

Relations entre les autorités départementales et la commune : correspondance.
Cote
EDEP104/B2 (Cote)
 Date
1808-1851
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Relations entre les autorités départementales et la...
Résultat n°74

Délimitation de la commune : procès-verbaux.
Cote
EDEP037/G2 (Cote)
 Date
1810
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Délimitation de la commune : procès-verbaux.
Résultat n°75

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal.
Cote
EDEP117/G2 (Cote)
 Date
1810
 Lieu
Hommes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal.
Résultat n°76

Registres des arrêtés du maire.
Cote
EDEP132/2D1 (Cote)
 Date
1810-1841
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Registres des arrêtés du maire.
Résultat n°77

1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)
Cote
EDEP027/2D5 (Cote)
 Date
1811-1814
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • 1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)
Résultat n°78

Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).
Cote
1M163 (Cote)
 Date
1813-1938
 Lieu - Type de document
correspondance, délibération, texte officiel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance,...
Résultat n°79

Registre des arrêtés du Maire
Cote
EDEP052/D4 (Cote)
 Date
1813-1867
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du Maire
Résultat n°80

Délimitation de la commune : procès-verbal et plans
Cote
EDEP128/G2 (Cote)
 Date
1813-1847
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal et plans