Délibérations et arrêtés de la mairie : registre.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées (1563-1951)

Déplier tous les niveaux

Commune de Cormery (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP083 (Cote)

Date

1563-1950

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 10 octobre 1991, du 13 janvier 1998 et du 18 janvier 2014

Mots clés lieux

Cormery (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Cormery (Indre-et-Loire)

Série D : Administration générale de la commune.

Délibérations et arrêtés de la mairie : registre.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP083/D6 (Cote)

Date

1807-1855

Mots clés matières

conseil municipal, commune

Mots clés typologiques

arrêté du maire, délibération, registre

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.