Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance du Roi relative à la réunion du Sablon et de Chaveignes (1823).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées (1738-1975)

Déplier tous les niveaux

Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP065 (Cote)

Date

1738-1975

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Biographie ou Histoire

La commune de Chaveignes a annexé la commune du Sablon en 1823.

Modalités d'entrées

Dépôts du 16 février 2001 et du 27 mai 2016

Mots clés lieux

Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]

Mots clés producteurs

Chaveignes (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance du Roi relative à la réunion du Sablon et de Chaveignes (1823).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP065/G1 (Cote)

Date

1807-1832

Mots clés matières

commune, arpentage

Mots clés typologiques

procès-verbal, texte officiel

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.