commune - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Blason de la ville de Loches, projet : dessin en couleurs

Date

sans date

Cote

EDEP132/S10 (Cote)

2

Château-Renault : plan.

Date

-

Cote

EDEP063/S4 (Cote)

3

Château-Renault : photographies aériennes.

Date

-

Cote

EDEP063/S5 (Cote)

4

Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

Date

-

Cote

EDEP020/P2 (Cote)

5

Plan du bourg

Date

sans date

Cote

EDEP141/1O1 (Cote)

6

Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.

Date

sans date

Cote

EDEP147/D7 (Cote)

7

1838-1927

Date

-

Cote

EDEP112/D12 (Cote)

8

1927-1973

Date

-

Cote

EDEP112/D13 (Cote)

9

Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.

Date

1742-1788

Cote

C 879 (Cote)

10

Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.

Date

1760-1838

Cote

EDEP065/I1 (Cote)

11

Délibérations de la municipalité.

Date

1787-1791

Cote

EDEP116/D1 (Cote)

12

Correspondance reçue par les syndics et membres de la municipalité de Bléré, puis les officiers municipaux de Bléré, du subdélégué général Genty, des députés composant le bureau intermédiaire du district d'Amboise, puis des membres de l'administration du district d'Amboise.

Date

1789-an III

Cote

EDEP027/2D17 (Cote)

13

Registre pour servir à inscrire les lettres patentes du Roi et de l'Assemblée nationale et les décisions relatives aux municipalités.

Date

1789 - 1790

Cote

EDEP020/A1 (Cote)

14

Délibérations du comité d'approvisionnement (14 déc. 1789-25 janv. 1790), subsistances et sûreté, établi par délibération de l'assemblée générale des habitants du 11 octobre 1789. Délibérations du conseil général de la commune (31 janv. 1790-9 brumaire an IV)

Date

1789-1790

Cote

EDEP062/D2 (Cote)

15

Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/1G2 (Cote)

16

Etats des biens soumissionnés par les municipalités de Larçay, Luynes, Montbazon, Saint-Avertin, Saint-Paterne, Tours, Véretz.

Date

1790

Cote

1Q413 (Cote)

17

1790-an II

Date

1790-an II

Cote

EDEP083/D10 (Cote)

18

Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée nationale et de la Convention circulaires aux municipalités.

Date

1790 - an III

Cote

EDEP020/A2 (Cote)

19

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

Date

1791

Cote

EDEP020/G1 (Cote)

20

Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire de district d'Amboise, enregistrement. 1791 (24 septembre) - an III (25 pluviôse)

Date

1791-an III

Cote

EDEP027/2D7 (Cote)

21

Délimitation de la commune : correspondance

Date

1791-1823

Cote

EDEP141/3D1 (Cote)

22

Division de la commune en 6 sections et nomination de commissaires experts chargés du relevé des propriétés : délibérations de la municipalité

Date

1791

Cote

EDEP049/G1 (Cote)

23

Transcription des décrets d'aliénation accordés aux municipalités de Benais, Noizay, Tours, Langeais, Athée-sur-Cher, La Croix, Mosnes, Bléré, Saint-Martin-le-Beau, Montbazon, Amboise, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil, Souvigné.

Date

1791-1792

Cote

1Q412 (Cote)

24

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal de nomination de commissaires pour la fixation de la limite entre Bléré et Luzillé (1791), instructions et procès-verbal de délimitation (1822-1823).

Date

1791-1823

Cote

EDEP027/1G1 (Cote)

25

Division territoriale et délimitation de la commune : procès-verbaux, plan correspondance.

Date

1791-1864

Cote

EDEP077/D2 (Cote)

26

Registre des arrêtés du maire

Date

1792-1813

Cote

EDEP138/D3 (Cote)

27

Procès-verbaux de délimitation de la commune

Date

1793-1827

Cote

EDEP132/1G1 (Cote)

28

Distribution extraordinaire, entre communes du canton, de grains envoyés par le district, inscription des bénéficiaires.

Date

1793.

Cote

EDEP027/4F35 (Cote)

29

Arrêtés municipaux

Date

an II-1924

Cote

EDEP082/D7 (Cote)

30

an II-an IV

Date

an II-an IV

Cote

EDEP083/D11 (Cote)

31

Registre pour inscrire les réquisitions servant à approvisionner la commune de Preuilly.

Date

an II

Cote

EDEP044/F1 (Cote)

32

Réparations à faire à des bâtiments communaux.

Date

1794

Cote

EDEP083/M1 (Cote)

33

an III, an IX-an XII

Date

an III-an XII

Cote

EDEP027/1O44 (Cote)

34

Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement

Date

an IV-1828

Cote

EDEP132/2D4 (Cote)

35

Registres de la correspondance et des pétitions

Date

An V-1831

Cote

EDEP141/2D2 (Cote)

36

Registre des arrêtés municipaux.

Date

An VIII-1838

Cote

EDEP042/D3 (Cote)

37

T - Y

Date

-

Cote

1M178 (Cote)

38

A - I

Date

-

Cote

1M174 (Cote)

39

an VIII (16 prairial) - an X (1er vendémiaire)

Date

an VIII-an X

Cote

EDEP027/2D1 (Cote)

40

Correspondance reçue du préfet et du sous-préfet de l'arrondissement de Tours.

Date

an VIII-1864

Cote

EDEP027/2D18 (Cote)

41

M - P

Date

-

Cote

1M176 (Cote)

42

R - S

Date

-

Cote

1M177 (Cote)

43

Arrêtés du maire

Date

an VIII- an IX

Cote

EDEP089/D8 (Cote)

44

an VIII-1846

Date

an VIII-1846

Cote

EDEP110/D8 (Cote)

45

J - L

Date

-

Cote

1M175 (Cote)

46

Livre de recette de l'hôpital de Montrésor et autres communes de ce canton.

Date

1800

Cote

EDEP111/Q7 (Cote)

47

Réglementation : arrêtés du maire.

Date

an IX-1817

Cote

EDEP065/D3 (Cote)

48

Pétitions présentées en mairie : registre d'ordre. an IX (15 nivôse-10 thermidor)

Date

an IX

Cote

EDEP027/2D8 (Cote)

49

an X (2 vendémiaire-4e j. compl.)

Date

an X

Cote

EDEP027/2D2 (Cote)

50

an XI (18 vendémiaire) - 1806 (23 décembre)

Date

an XI-1806

Cote

EDEP027/2D3 (Cote)

51

La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

Date

-

Cote

1M170 (Cote)

52

Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

Date

-

Cote

1M166 (Cote)

53

Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de la commune de Restigné par la loi du 27 décembre 1882 (1878-1884).La Membrolle, création de la commune par détachement de celle de Mettray par la loi du 4 avril 1873 (1833-1873).

Date

-

Cote

1M169 (Cote)

54

Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra par la loi du 14 juin 1845 (1836-1860).Villeloin-Coulangé, réunion de la commune de Coulangé par ordonnance royale du 19 août 1831 (1831).

Date

-

Cote

1M173 (Cote)

55

Communes, projets de réunion : délibérations de conseil municipal, correspondance, rapports, plans.

Date

an XII-1839

Cote

1M164 (Cote)

56

Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)

Date

-

Cote

1M168 (Cote)

57

Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil propose les suppressions et réunions (an XII-an XIII), nomenclature des communes dressée en conformité de la circulaire du ministère de l'Intérieur de juillet 1820, ordonnances collectives de réunion des communes des 31 décembre 1817 et 2 octobre 1822.

Date

an XII-1822

Cote

1M165 (Cote), T1309 (Ancienne cote)

58

Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets, commune de Limeray, par décret du 18 avril 1931 (1925-1932). Richelieu, réunion de la commune du Sablon par ordonnance royale du 6 janvier 1819 (1821-1823).Rochecorbon, réunion de la commune de Saint-Georges-sur-Loire par décret impérial du 2 février 1808 (1808).

Date

-

Cote

1M171 (Cote)

59

Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune de Savonnières, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939) ; rattachement du hameau du Grand-Moulin, commune de La Riche, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939). Saint-Hippolyte, réunion de la commune de Vitray par ordonnance royale du 17 avril 1827 (1826-1827). Saint-Jean-Saint-Germain, réunion des communes de Saint-Jean et de Saint-Germain par ordonnance royale du 10 mai 1834 (1834-1920).Semblançay, réunion de la commune du Serrain par ordonnance royale du 8 mars 1821 (1820-1821).

Date

-

Cote

1M172 (Cote)

60

Château-Renault, rattachement de la section dite de la Basse Vallée, commune du Boulay, par la loi du 22 mai 1840 ; rattachement du lieu-dit Le Houx, commune d'Auzouer, par décrets des 22 août 1916 et 26 août 1925 (1924-1930).

Date

-

Cote

1M167 (Cote)

61

Délimitation du territoire de la commune

Date

an XII-1806

Cote

EDEP059/D4 (Cote)

62

Communes, délimitation et partages.

Date

1806-1937

Cote

1M162 (Cote)

63

Procès-verbal de délimitation de la commune; état de sections.

Date

1806-1830

Cote

EDEP077/G1 (Cote)

64

Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance, plans

Date

1806-1817

Cote

EDEP052/D5 (Cote)

65

Délimitation des terrritoires de la commune : procès-verbal; réunion de la commune de Chouzé-le-Sec à Château-la-Vallière : délibérations, procès-verbaux, extrait d'ordonnance royale, correspondance.

Date

1806-1818

Cote

EDEP062/G7 (Cote)

66

Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

Date

1807-1948

Cote

EDEP076/G1 (Cote)

67

1807 (15 février) - 1811 (1er décembre)

Date

1807-1811

Cote

EDEP027/2D4 (Cote)

68

Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral

Date

1807-1818

Cote

EDEP048/G2 (Cote)

69

Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance du Roi relative à la réunion du Sablon et de Chaveignes (1823).

Date

1807-1832

Cote

EDEP065/G1 (Cote)

70

Délibérations et arrêtés de la mairie : registre.

Date

1807-1855

Cote

EDEP083/D6 (Cote)

71

Arrêtés du maire : registre

Date

1808-1834

Cote

EDEP203/D15 (Cote)

72

Réunion de la commune de Saint Georges-sur-Loire à Rochecorbon : décrêt impérial du 2 février 1808

Date

1808

Cote

EDEP203/D12 (Cote)

73

Relations entre les autorités départementales et la commune : correspondance.

Date

1808-1851

Cote

EDEP104/B2 (Cote)

74

Délimitation de la commune : procès-verbaux.

Date

1810

Cote

EDEP037/G2 (Cote)

75

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal.

Date

1810

Cote

EDEP117/G2 (Cote)

76

Registres des arrêtés du maire.

Date

1810-1841

Cote

EDEP132/2D1 (Cote)

77

1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)

Date

1811-1814

Cote

EDEP027/2D5 (Cote)

78

Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).

Date

1813-1938

Cote

1M163 (Cote)

79

Registre des arrêtés du Maire

Date

1813-1867

Cote

EDEP052/D4 (Cote)

80

Délimitation de la commune : procès-verbal et plans

Date

1813-1847

Cote

EDEP128/G2 (Cote)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.