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147 résultats

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  1. Résultat n°1

    Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint au procès-verbal de classement de ces chemins, dressé par le commissaire expert du 1er arrondissement Pallu.

    Date

    [1814]

    Cote

    II/1/37 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Chemins
    • Chemins vicinaux de la commune de Chançay
    • Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint...
  2. Résultat n°2

    Département d'Indre-et-Loire, service vicinal carte représentant l'intensité de la circulation sur les routes départementales déclassées et sur les chemins vicinaux de grande et de moyenne communication, publiée par décision du Conseil général. Contient une nomenclature des voies de communications.

    Date

    1876

    Cote

    II/2/1/10 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Routes
    • Cartes générales
    • Indre-et-Loire
    • Département d'Indre-et-Loire, service vicinal carte...
  3. Résultat n°3

    Château-la-Vallière : extraits de délibérations de conseil municipal, correspondance (1924-1925).

    Cote

    5M205 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Stations hydrominérales, climatiques et de tourisme
    • Réglementation et classement.
    • Stations hydrominérales et de tourisme, demande de...
    • Château-la-Vallière : extraits de délibérations de...
  4. Résultat n°4

    Saint-Avertin extraits de délibérations de conseil municipal, plan, correspondance (1927).

    Cote

    5M206 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Stations hydrominérales, climatiques et de tourisme
    • Réglementation et classement.
    • Stations hydrominérales et de tourisme, demande de...
    • Saint-Avertin extraits de délibérations de conseil...
  5. Résultat n°5

    Tours : dossier d'instruction, plans (1927-1928).

    Cote

    5M207 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Stations hydrominérales, climatiques et de tourisme
    • Réglementation et classement.
    • Stations hydrominérales et de tourisme, demande de...
    • Tours : dossier d'instruction, plans (1927-1928).
  6. Résultat n°6

    Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant à abattre les arbres plantés sur le bord des chemins.

    Date

    1865

    Cote

    EDEP/058/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant...
  7. Résultat n°7

    Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Classement : liste des personnes qui ne se sont pas...
  8. Résultat n°8

    Reconnaissance territoriale : procès-verbaux de reconnaissance, plans, dossier de classement, correspondance.

    Date

    1844-1907

    Cote

    EDEP/058/O16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Reconnaissance territoriale : procès-verbaux de reconnaissance,...
  9. Résultat n°9

    Reconnaissance territoriale : état parcellaire des excédents que la commune peut aliéner.

    Date

    1869

    Cote

    EDEP/058/O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Reconnaissance territoriale : état parcellaire des...
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux, classement : tableaux, plans d'alignement, correspondance

    Date

    1843-1898

    Cote

    EDEP004/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement : tableaux, plans d'alignement,...
  11. Résultat n°11

    Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires

    Date

    1848-1911

    Cote

    EDEP004/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires
  12. Résultat n°12

    Chemins vicinaux, classement : tableau général, tableaux indicatifs, plans parcellaires.

    Date

    1826-1890

    Cote

    EDEP007/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement : tableau général, tableaux...
  13. Résultat n°13

    Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.

    Date

    1898-1943

    Cote

    EDEP007/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableau général, plans...
  14. Résultat n°14

    Chemins départementaux et communaux, classement : rapports de l'agent-voyer, correspondance ; travaux de construction d'un caniveau et entretien : devis, plan, correspondance. 

    Date

    1912-1962

    Cote

    EDEP009/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins départementaux et communaux, classement : rapports...
  15. Résultat n°15

    Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

    Date

    1875-1962

    Cote

    EDEP009/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement et alignement : rapports...
  16. Résultat n°16

    Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune 1886 - budgets du service vicinal 1872-1880 - vente de portions de chemins, modification des tracés des chemins ordinaires 2, 4 et 12 (2 plans), devis estimatifs et états de prestations 1840-1885

    Date

    1840-1886

    Cote

    EDEP013/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune...
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux, reconnaissance des chemins : tableaux, devis de travaux, correspondance; entretien des chemins : rapports de l'agent voyer, tableaux, plans parcellaires, correspondance

    Date

    1828-1922

    Cote

    EDEP014/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, reconnaissance des chemins : tableaux,...
  18. Résultat n°18

    Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement et redressement de chemins : plans parcellaires, correspondance

    Date

    1843-1949

    Cote

    EDEP014/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement...
  19. Résultat n°19

    Chemins ruraux : tableau général

    Date

    1843

    Cote

    EDEP016/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableau général
  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs (1824 - 1868), arrêtés préfectoraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahier des charges, adjudications, plans, pv de réception, rapports de l'agent - voyer, extraits de délibérations, souscriptions.

    Date

    1824 - 1934

    Cote

    EDEP020/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  21. Résultat n°21

    Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : extraits de délibérations, devis, cahier des charges, adjudications.

    Date

    1843 - 1913

    Cote

    EDEP020/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  22. Résultat n°22

    Chemins de grande et moyenne communication, classement : tableau, rapports de l'agent - voyer, arrêtés préfectoraux ; travaux de construction et d'entretien, financement : fixation des contingents communaux.

    Date

    1855 - 1889

    Cote

    EDEP020/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande et moyenne communication, classement...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  23. Résultat n°23

    Etats de classement des chemins vicinaux

    Date

    1843-1868

    Cote

    EDEP021/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Etats de classement des chemins vicinaux
  24. Résultat n°24

    Plan d'alignement, confection, approbation et révision : extraits de délibérations, correspondance, état de frais, mémoire.

    Date

    1835-1892

    Cote

    EDEP027/1O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Plan d'alignement, confection, approbation et révision...
  25. Résultat n°25

    Tableau indicatif des numéros, des natures de propriété et des noms et prénoms de propriétaires, pour étre annexé au plan d'alignement.

    Date

    1845

    Cote

    EDEP027/1O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Tableau indicatif des numéros, des natures de propriété...
  26. Résultat n°26

    Procès-verbal de reconnaissance et classement des chemins vicinaux de la commune.

    Date

    1822

    Cote

    EDEP027/1O59 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Procès-verbal de reconnaissance et classement des chemins...
  27. Résultat n°27

    Nomenclature des voies publiques et privées : minutes, tableau.

    Date

    1886

    Cote

    EDEP027/1O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Nomenclature des voies publiques et privées : minutes,...
  28. Résultat n°28

    Tableau général des chemins existant sur le territoire de la commune.

    Date

    1839

    Cote

    EDEP027/1O60 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Tableau général des chemins existant sur le territoire...
  29. Résultat n°29

    Tableau général des chemins vicinaux existant sur le territoire de la commune.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP027/1O61 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Tableau général des chemins vicinaux existant sur le...
  30. Résultat n°30

    Etat de classement, par ordre de priorité d'exécution, des chemins vicinaux ordinaires de la commune (avec minutes).

    Date

    1867-1868

    Cote

    EDEP027/1O62 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Etat de classement, par ordre de priorité d'exécution,...
  31. Résultat n°31

    Chemins vicinaux de grande et de moyenne communication (autrement dits d'intérêt commun).Chemin de grande communication n 25 de Loches à Bléré (ancien chemin de moyenne communication n 37) : arrêté de fixation du contingent communal pour entretien (1867). Chemins de moyenne communication n 26 de Bléré à Céré par Francueil et Epeigné et n 37 de Loches à Bléré par Chédigny : extraits de délibérations, correspondance, arrêtés de classement, arrêté de fixation du contingent communal, rapport avant classement (1856-1887).

    Date

    1856-1867

    Cote

    EDEP027/1O63 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux de grande et de moyenne communication...
  32. Résultat n°32

    an XIV-1819

    Date

    an XIV-1819

    Cote

    EDEP027/1O64 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
    • an XIV-1819
  33. Résultat n°33

    1821-1841

    Date

    1821-1841

    Cote

    EDEP027/1O65 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
    • 1821-1841
  34. Résultat n°34

    1842-1852

    Date

    1842-1852

    Cote

    EDEP027/1O66 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
    • 1842-1852
  35. Résultat n°35

    1853-1859

    Date

    1853-1859

    Cote

    EDEP027/1O67 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
    • 1853-1859
  36. Résultat n°36

    1860-1871

    Date

    1860-1860

    Cote

    EDEP027/1O68 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
    • 1860-1871
  37. Résultat n°37

    1872-1903

    Date

    1872-1872

    Cote

    EDEP027/1O69 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
    • 1872-1903
  38. Résultat n°38

    Routes départementales : instructions et correspondance sur le classement (1835-1873), états parcellaires de terrains à aliéner (1864) [ 189], correspondance relative aux routes départementales n 1, 11 et 14 extérieures à la commune (1837-1872).

    Date

    1835-1873

    Cote

    EDEP027/1O88 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Routes départementales : instructions et correspondance...
  39. Résultat n°39

    Eglise, classement parmi les monuments historique et restauration : correspondance

    Date

    1910-1929

    Cote

    EDEP028/R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Eglise, classement parmi les monuments historique et...
  40. Résultat n°40

    Classement des routes et des chemins : tableau.

    Date

    1874

    Cote

    EDEP029/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Classement des routes et des chemins : tableau.
  41. Résultat n°41

    Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis, cahier des charges, état de classement, plan, dossier par chemin.

    Date

    1836-1933

    Cote

    EDEP029/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis,...
  42. Résultat n°42

    Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau, procès-verbal.

    Date

    1839-1883

    Cote

    EDEP029/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau,...
  43. Résultat n°43

    Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP030/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de...
  44. Résultat n°44

    Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEP030/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...
  45. Résultat n°45

    Chemins vicinaux, classement et reconnaissance : procès-verbal, tableau, état de classement.

    Date

    1823-1868

    Cote

    EDEP030/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement et reconnaissance : procès-verbal,...
  46. Résultat n°46

    Chemins vicinaux, classement et travaux : devis, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de plans parcellaires.

    Date

    1840-1895

    Cote

    EDEP032/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement et travaux : devis, cahier...
  47. Résultat n°47

    Chemin de grande communication 2O, de Richelieu à la Haye-Descartes, et chemin d'intérêt commun 72, de Faye-la-Vineuse à l'Ile-Bouchard, classement, alignement, travaux : arrêtés, devis, extraits de délibérations, correspondance ; chemins vicinaux ordinaires et chemins ruraux, classement, travaux : tableaux de classement, programmes annuels des travaux d'entretien et de réparation, fourniture de matériaux, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, plans, correspondance.

    Date

    1824-1907

    Cote

    EDEP034/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication 2O, de Richelieu à la...
  48. Résultat n°48

    Chemins ruraux : tableau général.

    Date

    1843-1859

    Cote

    EDEP037/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableau général.
  49. Résultat n°49

    Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N 12, 33, 42, travaux d'entretien : devis, extraits de délibérations.

    Date

    1892-1939

    Cote

    EDEP041/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N...
  50. Résultat n°50

    Voirie urbaine : réparations dans des rues (1865, 1879) ; la Bournée : construction d'un caniveau (1893) réparation de la voirie (1903) ; vente d'un terrain de la commune (1903). Petite voirie : situation des chemins vicinaux (1840), 1871), classement (1873) ; travaux : réparations, devis, déblaiement (1850-1949) ; budget des ressources (1874-1936).

    Date

    1812-1949

    Cote

    EDEP042/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine : réparations dans des rues (1865, 1879)...
  51. Résultat n°51

    Travaux général des voies de communication de la commune

    Date

    1876-1885

    Cote

    EDEP045/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux général des voies de communication de la commune
  52. Résultat n°52

    Chemin de grande communication, construction : plan d'alignement, procès-verbaux de récolement (classés par chemin)

    Date

    1881-1913

    Cote

    EDEP049/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication, construction : plan...
  53. Résultat n°53

    Etats de classement, procès-verbal de bornage, tableau général et reconnaissance (plan)

    Date

    1867-1905

    Cote

    EDEP052/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Etats de classement, procès-verbal de bornage, tableau...
  54. Résultat n°54

    Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

    Date

    1875-1982

    Cote

    EDEP054/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance,...
  55. Résultat n°55

    Chemins vicinaux, reconnaissance et classement : tableaux, carte communale.

    Date

    1824-1981

    Cote

    EDEP054/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins vicinaux, reconnaissance et classement : tableaux,...
  56. Résultat n°56

    Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau général, liste complémentaire.

    Date

    1845-1940

    Cote

    EDEP054/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau...
  57. Résultat n°57

    Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans, devis, arrêtés

    Date

    1827-1967

    Cote

    EDEP056/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans,...
  58. Résultat n°58

    Chemins : tableaux de reconnaissance des chemins vicinaux (1806) ; travaux et affaires diverses (1810 et 1829-1832)

    Date

    1806-1832

    Cote

    EDEP059/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins : tableaux de reconnaissance des chemins vicinaux...
  59. Résultat n°59

    Service vicinal, classement, entretien et réparations des chemins : devis estimatif, procès-verbaux d'adjudication, budgets de ressources, tableaux généraux, procès-verbaux de classement.

    Date

    1824-1929

    Cote

    EDEP063/1O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Service vicinal, classement, entretien et réparations...
  60. Résultat n°60

    Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

    Date

    1839-1906

    Cote

    EDEP063/1O18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  61. Résultat n°61

    Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

    Date

    1839-1906

    Cote

    EDEP063/1O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  62. Résultat n°62

    Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits de délibérations du Conseil municipal, actes de vente, état parcellaire estimatif, tableaux, plans.

    Date

    1846-1922

    Cote

    EDEP063/1O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits...
  63. Résultat n°63

    Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien : tableau indicatif, avis d'alignement, correspondance.

    Date

    1829-1899

    Cote

    EDEP065/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien...
  64. Résultat n°64

    Chemins vicinaux ordinaires et ruraux, classement, travaux : tableaux, devis, plans, correspondance ; service vicinal : budgets.

    Date

    1844-1938

    Cote

    EDEP066/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires et ruraux, classement,...
  65. Résultat n°65

    Chemins vicinaux et ruraux, entretien, réparations, alignement : état de classement, tableau général, devis, procès-verbal de réception,rapports de l'agent voyer, actes de ventes, cahiers des charges, plans,correspondance.

    Date

    1842-1904

    Cote

    EDEP066/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux, entretien, réparations,...
  66. Résultat n°66

    Voies communales, classement : tableaux, carte communale

    Date

    1956-1968

    Cote

    EDEP069/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Voies communales, classement : tableaux, carte communale
  67. Résultat n°67

    Chemins vicinaux, classement : tableaux

    Date

    1854-1855

    Cote

    EDEP069/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement : tableaux
  68. Résultat n°68

    Chemins ruraux, classement : tableau

    Date

    1843

    Cote

    EDEP069/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableau
  69. Résultat n°69

    Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés d'alignement (1869-1908), correspondance.

    Date

    1837-1908

    Cote

    EDEP074/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés...
  70. Résultat n°70

    Chemins de grande et moyenne communication, classement : procès-verbaux, arrêtés, rapports de l'agent-voyer, actes de vente, correspondance.

    Date

    1838-1844

    Cote

    EDEP074/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande et moyenne communication, classement...
  71. Résultat n°71

    Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer, travaux de construction et d'entretien, devis, correspondance.

    Date

    1849-1934

    Cote

    EDEP074/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer,...
  72. Résultat n°72

    Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports de l'agent-voyer, correspondance.

    Date

    1867-1950

    Cote

    EDEP074/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports...
  73. Résultat n°73

    Chemins vicinaux et ruraux : tableau général (1828, 1842), état de classement des chemins vicinaux (1868)

    Date

    1828-1868

    Cote

    EDEP075/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : tableau général (1828,...
  74. Résultat n°74

    Tableaux généraux, état de reconnaissance.

    Date

    1825-1849

    Cote

    EDEP076/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Tableaux généraux, état de reconnaissance.
  75. Résultat n°75

    Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications,état de classement, procès- verbaux de réception, correspondance.

    Date

    1812-1905

    Cote

    EDEP076/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources,...
  76. Résultat n°76

    Procès-verbaux d'alignement.

    Date

    an XII-1808

    Cote

    EDEP077/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Procès-verbaux d'alignement.
  77. Résultat n°77

    Chemins vicinaux, classement : tableaux, plan.

    Date

    1823-1937

    Cote

    EDEP077/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement : tableaux, plan.
  78. Résultat n°78

    Chemins ruraux, classement : tableaux, rapports, correspondance.

    Date

    1834-1943

    Cote

    EDEP077/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableaux, rapports, correspondance.
  79. Résultat n°79

    Alignements : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1886-1891

    Cote

    EDEP078/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Alignements : arrêtés préfectoraux.
  80. Résultat n°80

    Chemins de grande communication : état de classement, plans, procès-verbaux de réunion.

    Date

    1853-1900

    Cote

    EDEP078/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication : état de classement,...