E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives déposées (1561-1987)

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Modalités d'entrées

Dépôts du 6 mai 1999 et du 25 janvier 2013

Reconnaissance territoriale : état parcellaire des excédents que la commune peut aliéner.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/058/O17 (Cote)

Date

1869