Chemins de grande et moyenne communication, classement : procès-verbaux, arrêtés, rapports de l'agent-voyer, actes de vente, correspondance.

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E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives déposées (1567-1974)

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Commune de Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP074 (Cote)

Date

1567-1974

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 8 février 2010

Mots clés lieux

Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins de grande et moyenne communication, classement : procès-verbaux, arrêtés, rapports de l'agent-voyer, actes de vente, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP074/O2 (Cote)

Date

1838-1844

Mots clés matières

réseau routier, classement

Mots clés typologiques

procès-verbal, arrêté préfectoral, rapport d'expertise, acte authentique, correspondance

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