Chemins vicinaux, classement et travaux : devis, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de plans parcellaires.

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E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)

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Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP032 (Cote)

Date

1643-1956

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 23 janvier 1996 et du 7 avril 2014

Mots clés lieux

Bournan (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Bournan (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins vicinaux, classement et travaux : devis, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de plans parcellaires.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP032/O2 (Cote)

Date

1840-1895

Mots clés matières

chemin rural, classement, entretien, adjudication

Mots clés producteurs

Bournan (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, plan

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