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Résultat n°1

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/O1 (Cote)

Résultat n°2

Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.

Date

1880-1919

Cote

EDEP107/O1 (Cote)

Résultat n°3

Etats de classement des chemins vicinaux

Date

1843-1868

Cote

EDEP021/O5 (Cote)

Résultat n°4

Nomenclature des voies publiques et privées : minutes, tableau.

Date

1886

Cote

EDEP027/1O6 (Cote)

Résultat n°5

Chemins : tableaux de reconnaissance des chemins vicinaux (1806) ; travaux et affaires diverses (1810 et 1829-1832)

Date

1806-1832

Cote

EDEP059/O1 (Cote)

Résultat n°6

Chemins vicinaux : tableaux.

Date

1816-1868

Cote

EDEP145/O1 (Cote)

Résultat n°7

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

Date

1839-1906

Cote

EDEP063/1O18 (Cote)

Résultat n°8

Tableau général des chemins existant sur le territoire de la commune.

Date

1839

Cote

EDEP027/1O60 (Cote)

Résultat n°9

Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés d'alignement (1869-1908), correspondance.

Date

1837-1908

Cote

EDEP074/O1 (Cote)

Résultat n°10

Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint au procès-verbal de classement de ces chemins, dressé par le commissaire expert du 1er arrondissement Pallu.

Date

[1814]

Cote

II/1/37 (Cote)

Résultat n°11

Chemins vicinaux, classement : tableaux, plan.

Date

1823-1937

Cote

EDEP077/O2 (Cote)

Résultat n°12

Chemin de grande communication : actes de vente, actes de cession gratuite, profil en long, plan parcellaire, commission départementale, plan de modification ou d'alignement, arrêté d'alignement, liste des propriétaires, procès-verbaux de récolement

Date

1836-1906

Cote

EDEP089/O7 (Cote)

Résultat n°13

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

Date

1839-1906

Cote

EDEP063/1O19 (Cote)

Résultat n°14

1860-1871

Date

1860-1860

Cote

EDEP027/1O68 (Cote)

Résultat n°15

Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune 1886 - budgets du service vicinal 1872-1880 - vente de portions de chemins, modification des tracés des chemins ordinaires 2, 4 et 12 (2 plans), devis estimatifs et états de prestations 1840-1885

Date

1840-1886

Cote

EDEP013/O1 (Cote)

Résultat n°16

Alignements : arrêtés préfectoraux.

Date

1886-1891

Cote

EDEP078/O1 (Cote)

Résultat n°17

Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

Date

1906

Cote

EDEP166/P1 (Cote)

Résultat n°18

Reconnaissance des chemins vicinaux : états.

Date

1826

Cote

EDEP126/O3 (Cote)

Résultat n°19

Chemins vicinaux, reconnaissance des chemins : tableaux, devis de travaux, correspondance; entretien des chemins : rapports de l'agent voyer, tableaux, plans parcellaires, correspondance

Date

1828-1922

Cote

EDEP014/O3 (Cote)

Résultat n°20

Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans, devis, arrêtés

Date

1827-1967

Cote

EDEP056/O3 (Cote)

Résultat n°21

Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange de terrains : arrêté préfectoral, extrait de délibération, correspondance (1891); affaire Leturgeon et aménagement d'une passerelle sur le sentier de Gâte-Bourse : extraits de délibérations, correspondance (1870-1880)

Date

1846-1891

Cote

EDEPOT/O7 (Cote)

Résultat n°22

Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant à abattre les arbres plantés sur le bord des chemins.

Date

1865

Cote

EDEP/058/O13 (Cote)

Résultat n°23

Chemins ruraux, classement : tableau général

Date

1904-1914

Cote

EDEP100/O4 (Cote)

Résultat n°24

Chemins vicinaux, classement et travaux : devis, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de plans parcellaires.

Date

1840-1895

Cote

EDEP032/O2 (Cote)

Résultat n°25

Etat de classement, par ordre de priorité d'exécution, des chemins vicinaux ordinaires de la commune (avec minutes).

Date

1867-1868

Cote

EDEP027/1O62 (Cote)

Résultat n°26

Tableau des chemins ruraux

Date

1845

Cote

EDEP128/O3 (Cote)

Résultat n°27

Chemins ruraux, classement et entretien : tableau général, devis, plans parcellaires, arrêtés de reconnaissance, correspondance

Date

1852-1913

Cote

EDEP112/O3 (Cote)

Résultat n°28

Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

Date

1847-1920

Cote

EDEP030/O5 (Cote)

Résultat n°29

Monuments historiques, classement, restauration, fouilles : arrêtés, plans, extraits de délibérations, devis, actes notariés, photographies, correspondance

Date

1892-1979

Cote

EDEP132/2R9 (Cote)

Résultat n°30

Chemins ruraux et vicinaux : tableaux généraux.

Date

1842

Cote

EDEP085/O6 (Cote)

Résultat n°31

Tableau général

Date

-

Cote

EDEP146/O8 (Cote)

Résultat n°32

1853-1859

Date

1853-1859

Cote

EDEP027/1O67 (Cote)

Résultat n°33

Travaux général des voies de communication de la commune

Date

1876-1885

Cote

EDEP045/O1 (Cote)

Résultat n°34

Voirie urbaine : réparations dans des rues (1865, 1879) ; la Bournée : construction d'un caniveau (1893) réparation de la voirie (1903) ; vente d'un terrain de la commune (1903). Petite voirie : situation des chemins vicinaux (1840), 1871), classement (1873) ; travaux : réparations, devis, déblaiement (1850-1949) ; budget des ressources (1874-1936).

Date

1812-1949

Cote

EDEP042/O1 (Cote)

Résultat n°35

Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau général, liste complémentaire.

Date

1845-1940

Cote

EDEP054/O9 (Cote)

Résultat n°36

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

Date

1824-1886

Cote

EDEP143/O4 (Cote)

Résultat n°37

an XIV-1819

Date

an XIV-1819

Cote

EDEP027/1O64 (Cote)

Résultat n°38

Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

Date

1852-1953

Cote

EDEP150/O1 (Cote)

Résultat n°39

Chemins vicinaux ordinaires : état de classement.

Date

1867

Cote

EDEP126/O5 (Cote)

Résultat n°40

Chemins ruraux, classement : tableau

Date

1843

Cote

EDEP069/O4 (Cote)

Résultat n°41

Procès-verbal de reconnaissance et classement des chemins vicinaux de la commune.

Date

1822

Cote

EDEP027/1O59 (Cote)

Résultat n°42

Chemins vicinaux, classement : tableaux, plans d'alignement, correspondance

Date

1843-1898

Cote

EDEP004/O1 (Cote)

Résultat n°43

Chemins vicinaux : tableaux (1825-1928). Travaux portant sur des chemins vicinaux 1860-1932 (dossiers contenant quelques plans)

Date

1825-1932

Cote

EDEP097/O5 (Cote)

Résultat n°44

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

Date

1875-1982

Cote

EDEP054/O10 (Cote)

Résultat n°45

Chemins ruraux, reconnaissance : tableau général ; travaux : plans, état parcellaire des terrains à occuper, soumission.

Date

1899-1909

Cote

EDEP096/O2 (Cote)

Résultat n°46

Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans, procès-verbaux de déroulement de travaux, actes de vente et d'acquisition de terrain.

Date

1832-1934

Cote

EDEP078/O3 (Cote)

Résultat n°47

Reconnaissance territoriale : état parcellaire des excédents que la commune peut aliéner.

Date

1869

Cote

EDEP/058/O17 (Cote)

Résultat n°48

Eglise, classement parmi les monuments historique et restauration : correspondance

Date

1910-1929

Cote

EDEP028/R8 (Cote)

Résultat n°49

Chemins ruraux, classement : tableaux, rapports, correspondance.

Date

1834-1943

Cote

EDEP077/O3 (Cote)

Résultat n°50

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

Date

1873-1925

Cote

EDEP113/1O3 (Cote)

Résultat n°51

Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

Date

1852-1935

Cote

EDEP030/O4 (Cote)

Résultat n°52

Classement pour la réquisition de l'armée

Date

1874-1887

Cote

EDEP089/ H11 (Cote)

Résultat n°53

Classement des routes et des chemins : tableau.

Date

1874

Cote

EDEP029/O1 (Cote)

Résultat n°54

Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits de délibérations du Conseil municipal, actes de vente, état parcellaire estimatif, tableaux, plans.

Date

1846-1922

Cote

EDEP063/1O23 (Cote)

Résultat n°55

Chemins ruraux : tableaux (1844-1914). Plans (1904-1925)

Date

1844-1925

Cote

EDEP097/O4 (Cote)

Résultat n°56

Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires.

Date

1843-1956

Cote

EDEP094/O1 (Cote)

Résultat n°57

Reconnaissance territoriale : procès-verbaux de reconnaissance, plans, dossier de classement, correspondance.

Date

1844-1907

Cote

EDEP/058/O16 (Cote)

Résultat n°58

Budgets et comptes du service vicinal (1873-1893). Listes des contribuables qui effectuent leur prestation en nature (1838-1851). Chemins vicinaux d'intérêt commun n° 50, de la Haye-Descartes à Sainte-Catherine-de-Fierbois par Bournon et Bossée ; n° 51, de la Haye-Descartes à Sepmes ; n° 58 (devenu chemin de grande communication 99), de Sepmes à La Celle-Guenand : arrêtés de classement, contingents dus par la commune pour leur entretien, et affaires diverses (1855-1906). Chemins vicinaux ordinaires (1842-1881H) : tableaux de classement (1843, 1868) ; travaux sur le VO 1, de la Haye-Descartes à Sepmes (1844-1847), le VO 3, de Civray à Marcé (1849-1881), et le VO 5, de Civray à Cussay (1858). Chemins ruraux : affaires diverses (1874, 1912); tableau général des chemins ruraux (1930). Ponts sur l'Esves et la Ligoire : affaires diverses (1838-1863)

Date

1842-1930

Cote

EDEP080/O1 (Cote)

Résultat n°59

Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau, procès-verbal.

Date

1839-1883

Cote

EDEP029/O4 (Cote)

Résultat n°60

Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications,état de classement, procès- verbaux de réception, correspondance.

Date

1812-1905

Cote

EDEP076/O5 (Cote)

Résultat n°61

Procès-verbaux d'alignement.

Date

an XII-1808

Cote

EDEP077/O1 (Cote)

Résultat n°62

Chemins vicinaux : tableau général et état de classement.

Date

1826-1868

Cote

EDEP091/O2 (Cote)

Résultat n°63

1821-1841

Date

1821-1841

Cote

EDEP027/1O65 (Cote)

Résultat n°64

Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.

Date

1845-1905

Cote

EDEP143/O5 (Cote)

Résultat n°65

Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations : états, tableaux indicatifs, plan parcellaire ; délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux.

Date

1828-1891

Cote

EDEP129/O1 (Cote)

Résultat n°66

Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs (1824 - 1868), arrêtés préfectoraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahier des charges, adjudications, plans, pv de réception, rapports de l'agent - voyer, extraits de délibérations, souscriptions.

Date

1824 - 1934

Cote

EDEP020/O10 (Cote)

Résultat n°67

Chemins ruraux : tableau général

Date

1843

Cote

EDEP016/O5 (Cote)

Résultat n°68

Déclassement du chemin vicinal n° 6 : rapport de l'agent voyer, extrait du registre des délibérations.

Date

1902

Cote

EDEP134/O5 (Cote)

Résultat n°69

Chemins vicinaux ordinaires : reconnaissance et classement des chemins vicinaux ; états de situation des chemins vicinaux ordinaires ; travaux divers ; baux d'entretien des chemins vicinaux.

Date

1825-1913

Cote

EDEP116/O4 (Cote)

Résultat n°70

Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.

Date

1898-1943

Cote

EDEP007/O3 (Cote)

Résultat n°71

Chemins de grande et moyenne communication, classement : tableau, rapports de l'agent - voyer, arrêtés préfectoraux ; travaux de construction et d'entretien, financement : fixation des contingents communaux.

Date

1855 - 1889

Cote

EDEP020/O9 (Cote)

Résultat n°72

Chemins vicinaux, classement : procès-verbaux de reconnaissance (1882), arrêté préfectoral (1886), correspondance (1852).

Date

1852-1886

Cote

EDEP099/O3 (Cote)

Résultat n°73

Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, devis estimatif des travaux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahiers des charges, plans.

Date

1793-1931

Cote

EDEP113/1O5 (Cote)

Résultat n°74

Tableau général des chemins vicinaux existant sur le territoire de la commune.

Date

1842

Cote

EDEP027/1O61 (Cote)

Résultat n°75

Chemins de grande communication : tableaux, état des contingents de dépenses, travaux : alignements, cessions de terrain , occupations temporaires de terrains.

Date

1815-1938

Cote

EDEP111/O2 (Cote)

Résultat n°76

Chemins de grande communication : état de classement, plans, procès-verbaux de réunion.

Date

1853-1900

Cote

EDEP078/O2 (Cote)

Résultat n°77

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

Date

1828-1927

Cote

EDEP113/1O4 (Cote)

Résultat n°78

1872-1903

Date

1872-1872

Cote

EDEP027/1O69 (Cote)

Résultat n°79

Chemins vicinaux et ruraux : tableau général (1828, 1842), état de classement des chemins vicinaux (1868)

Date

1828-1868

Cote

EDEP075/O1 (Cote)

Résultat n°80

Chemins départementaux et communaux, classement : rapports de l'agent-voyer, correspondance ; travaux de construction d'un caniveau et entretien : devis, plan, correspondance. 

Date

1912-1962

Cote

EDEP009/O1 (Cote)