E-dépôt 134 - Commune de Louans - Archives déposées (1600-1960)

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Modalités d'entrées

Dépôts du 23 janvier 1996 et du 19 novembre 2014

Déclassement du chemin vicinal n° 6 : rapport de l'agent voyer, extrait du registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP134/O5 (Cote)

Date

1902