Déclassement du chemin vicinal n° 6 : rapport de l'agent voyer, extrait du registre des délibérations.

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E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1600-1960)

Déplier tous les niveaux

Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP134 (Cote)

Date

1600-1960

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Commune de Louans (Indre-et-Loire)

Modalités d'entrées

Dépôts du 23 janvier 1996 et du 19 novembre 2014

Mots clés lieux

Louans (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Louans (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Petite voirie

Déclassement du chemin vicinal n° 6 : rapport de l'agent voyer, extrait du registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP134/O5 (Cote)

Date

1902

Mots clés matières

réseau routier, classement

Mots clés typologiques

rapport d'expertise, délibération

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