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Résultat n°1

Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay : devis estimatif, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, de réception de travaux et de constat d'état, extraits de délibérations.

Date

1841-1857

Cote

EDEP027/1O70 (Cote)

Résultat n°2

1 pièce écrite : état des maisons.

Date

juillet 1814

Cote

II/1/16 (Cote)

Résultat n°3

5 plans de nivellement de la principale rue de Vouvray.

Date

juillet 1814

Cote

II/1/11-II/1/15 (Cote)

Résultat n°4

Extraits de délibérations et correspondance relatifs à l'état des routes, ponts et chemins, ainsi quéaux travaux affrents

Date

an II-an III

Cote

EDEP027/1O3 (Cote)

Résultat n°5

5 plans du chemin vicinal dans la commune de Neuillé-le-Lierre.

Date

[1809]

Cote

II/1/17-II/1/21 (Cote)

Résultat n°6

Tableau général des chemins ruraux.

Date

1892

Cote

EDEP166/O2 (Cote)

Résultat n°7

Tableau général des chemins existant sur le territoire de la commune.

Date

1839

Cote

EDEP027/1O60 (Cote)

Résultat n°8

Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.

Date

1847-1944

Cote

EDEP091/O6 (Cote)

Résultat n°9
Dessin d'une portion du chemin de Vouvray à Vernou avec figuration de la maison de Le Bloy, le puits commun, le chemin commun, la maison du meunier.

1 media

Dessin d'une portion du chemin de Vouvray à Vernou avec figuration de la maison de Le Bloy, le puits commun, le chemin commun, la maison du meunier.

Date

[18e siècle]

Cote

II/1/2 (Cote)

Résultat n°10

Plan parcellaire et de domaines dans la commune de Joué.

Date

[fin 18e siècle]

Cote

II/1/44 (Cote)

Résultat n°11

Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint au procès-verbal de classement de ces chemins, dressé par le commissaire expert du 1er arrondissement Pallu.

Date

[1814]

Cote

II/1/37 (Cote)

Résultat n°12

Chemins ruraux, construction, échange, redressement, financement, reconnaissance : tableau général, plan parcellaire, arrêté de reconnaissance, liste de souscription, procès-verbaux d'estimation.

Date

1885-1911

Cote

EDEP049/O5 (Cote)

Résultat n°13

Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général des chemins existant sur le territoire du Grand-Pressigny, affiche d'adjudication de travaux, procès-verbal d'adjudication de travaux, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plans.

Date

1791-1931

Cote

EDEP113/1O6 (Cote)

Résultat n°14

1860-1871

Date

1860-1860

Cote

EDEP027/1O68 (Cote)

Résultat n°15

Ponceau à établir sur le cours d'eau du chemin vicinal n°1 : plan

Date

1858

Cote

EDEP004/O5 (Cote)

Résultat n°16

Chemins ruraux, projet de réfection du chemin de la Reuille au Ré : devis, mémoire explicatif, plans.

Date

1854-1860

Cote

EDEP044/O1 (Cote)

Résultat n°17

1870-1889

Date

-

Cote

7M516 (Cote)

Résultat n°18

Chemin vicinal ordinaire n° 13, de la route de Loches à celle de Luzillé : procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception de travaux, correspondance, extrait de délibération.

Date

1844-1869

Cote

EDEP027/1O81 (Cote)

Résultat n°19

1790-1817

Date

1790-1817

Cote

EDEP027/1O37 (Cote)

Résultat n°20

Chemins ruraux : travaux 1837-1902. Aliénation d'excédents de chemins 1843-1863. Chemins vicinaux et ruraux : affaires diverses 1809-1912

Date

1809-1912

Cote

EDEP124/O2 (Cote)

Résultat n°21

Chemins ruraux : échange amiable de terrain, plans parcellaires, extraits de plans, profils en long, devis, actes de cession gratuite, plans généraux, demandes d'alignement, mémoires de travaux, avant-métré des travaux, commission départementale, profil en travers, actes de vente

Date

1851-1911

Cote

EDEP089/O9 (Cote)

Résultat n°22

Chemins ruraux, entretien : plans, extraits du registre des délibérations.

Date

1929-1944

Cote

EDEP105/O3 (Cote)

Résultat n°23

Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication et d'avancement de travaux, listes de souscription.

Date

1813-1934

Cote

EDEP027/1O86 (Cote)

Résultat n°24

Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange de terrains : arrêté préfectoral, extrait de délibération, correspondance (1891); affaire Leturgeon et aménagement d'une passerelle sur le sentier de Gâte-Bourse : extraits de délibérations, correspondance (1870-1880)

Date

1846-1891

Cote

EDEPOT/O7 (Cote)

Résultat n°25

Chemins ruraux, classement : tableau général

Date

1904-1914

Cote

EDEP100/O4 (Cote)

Résultat n°26

Entretien des fossés : cahier des charges, devis.

Date

1872

Cote

EDEP/058/O24 (Cote)

Résultat n°27

Chemins vicinaux, classement et travaux : devis, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de plans parcellaires.

Date

1840-1895

Cote

EDEP032/O2 (Cote)

Résultat n°28

Etat de classement, par ordre de priorité d'exécution, des chemins vicinaux ordinaires de la commune (avec minutes).

Date

1867-1868

Cote

EDEP027/1O62 (Cote)

Résultat n°29

Tableau des chemins ruraux

Date

1845

Cote

EDEP128/O3 (Cote)

Résultat n°30

Chemins ruraux, classement et entretien : tableau général, devis, plans parcellaires, arrêtés de reconnaissance, correspondance

Date

1852-1913

Cote

EDEP112/O3 (Cote)

Résultat n°31

Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

Date

1847-1920

Cote

EDEP030/O5 (Cote)

Résultat n°32

Plan de Monts à La Fresnaye et Veigné.

Date

[19e siècle]

Cote

II/1/40 (Cote)

Résultat n°33

Chemins ruraux et vicinaux : tableaux généraux.

Date

1842

Cote

EDEP085/O6 (Cote)

Résultat n°34

Chemins ruraux, reconnaissance, réfection : tableau général, dossier par n° de chemin.

Date

1850-1978

Cote

EDEP002/O5 (Cote)

Résultat n°35

1853-1859

Date

1853-1859

Cote

EDEP027/1O67 (Cote)

Résultat n°36

1890-1941

Date

-

Cote

7M517 (Cote)

Résultat n°37

Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau général, liste complémentaire.

Date

1845-1940

Cote

EDEP054/O9 (Cote)

Résultat n°38

an XIV-1819

Date

an XIV-1819

Cote

EDEP027/1O64 (Cote)

Résultat n°39

Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

Date

1852-1953

Cote

EDEP150/O1 (Cote)

Résultat n°40

Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.

Date

1874-1920

Cote

EDEP002/O6 (Cote)

Résultat n°41

Chemins ruraux, classement : tableau

Date

1843

Cote

EDEP069/O4 (Cote)

Résultat n°42

Travaux à faire sur les chemins : lettre

Date

1790

Cote

EDEP132/1O18 (Cote)

Résultat n°43

Procès-verbal de reconnaissance et classement des chemins vicinaux de la commune.

Date

1822

Cote

EDEP027/1O59 (Cote)

Résultat n°44

Chemins vicinaux, travaux de réparation et entretien : rôle des prestations.

Date

1880-1905

Cote

EDEP034/G5 (Cote)

Résultat n°45

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

Date

1875-1982

Cote

EDEP054/O10 (Cote)

Résultat n°46

Carte itinéraire du département d'Indre-et-Loire présentant le tracé géométrique ou visuel des chemins qu'il conviendrait d'entretenir dans un état constant de viabilité afin d'établir un système complet des communications vicinales.

Date

1832

Cote

II/1/49 (Cote)

Résultat n°47

Chemins ruraux, reconnaissance : tableau général ; travaux : plans, état parcellaire des terrains à occuper, soumission.

Date

1899-1909

Cote

EDEP096/O2 (Cote)

Résultat n°48

Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans, procès-verbaux de déroulement de travaux, actes de vente et d'acquisition de terrain.

Date

1832-1934

Cote

EDEP078/O3 (Cote)

Résultat n°49

1852-1869

Date

-

Cote

7M515 (Cote)

Résultat n°50

8 plans des abords et de la traverse du bourg de Chançay, et du chemin vicinal de Vouvray à Château-Renault.

Date

1814

Cote

II/1/28-II/1/35 (Cote)

Résultat n°51

Chemins ruraux, classement : tableaux, rapports, correspondance.

Date

1834-1943

Cote

EDEP077/O3 (Cote)

Résultat n°52

Chemin vicinal ordinaire n° 19, de Bléré à Cormery : correspondance.

Date

1839-1844

Cote

EDEP027/1O83 (Cote)

Résultat n°53

Plan du passage d'un ravin dans le bourg de Reugny.

Date

12 novembre 1814

Cote

II/1/26 (Cote)

Résultat n°54

Chemin rural n° 40, empierrement : plan, correspondance.

Date

-

Cote

EDEP099/O6 (Cote)

Résultat n°55

Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

Date

1852-1935

Cote

EDEP030/O4 (Cote)

Résultat n°56

Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs, procès-verbaux des travaux, plans

Date

1849-1952

Cote

EDEP028/O6 (Cote)

Résultat n°57

Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits de délibérations du Conseil municipal, actes de vente, état parcellaire estimatif, tableaux, plans.

Date

1846-1922

Cote

EDEP063/1O23 (Cote)

Résultat n°58

Chemins ruraux : tableaux (1844-1914). Plans (1904-1925)

Date

1844-1925

Cote

EDEP097/O4 (Cote)

Résultat n°59

Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges, devis estimatif, liste de souscription, correspondance

Date

1807-1937

Cote

EDEP141/1O6 (Cote)

Résultat n°60

Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires.

Date

1843-1956

Cote

EDEP094/O1 (Cote)

Résultat n°61

1 pièce écrite.

Date

1814

Cote

II/1/27 (Cote)

Résultat n°62

Chemin vicinal ordinaire n° 4, de Bléré à Faix : procès-verbal, lettre.

Date

1844

Cote

EDEP027/1O74 (Cote)

Résultat n°63

Contentieux entre la commune et Louis Normand, au sujet de l'alignement du chemin de l'abreuvoir.

Date

1878-1883

Cote

EDEP111/D7 (Cote)

Résultat n°64

Budgets et comptes du service vicinal (1873-1893). Listes des contribuables qui effectuent leur prestation en nature (1838-1851). Chemins vicinaux d'intérêt commun n° 50, de la Haye-Descartes à Sainte-Catherine-de-Fierbois par Bournon et Bossée ; n° 51, de la Haye-Descartes à Sepmes ; n° 58 (devenu chemin de grande communication 99), de Sepmes à La Celle-Guenand : arrêtés de classement, contingents dus par la commune pour leur entretien, et affaires diverses (1855-1906). Chemins vicinaux ordinaires (1842-1881H) : tableaux de classement (1843, 1868) ; travaux sur le VO 1, de la Haye-Descartes à Sepmes (1844-1847), le VO 3, de Civray à Marcé (1849-1881), et le VO 5, de Civray à Cussay (1858). Chemins ruraux : affaires diverses (1874, 1912); tableau général des chemins ruraux (1930). Ponts sur l'Esves et la Ligoire : affaires diverses (1838-1863)

Date

1842-1930

Cote

EDEP080/O1 (Cote)

Résultat n°65

Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau, procès-verbal.

Date

1839-1883

Cote

EDEP029/O4 (Cote)

Résultat n°66

Jugement à l'encontre de Marc Dumée, Charron, pour obstruction du chemin du lavoir.

Date

1814

Cote

EDEP111/N4 (Cote)

Résultat n°67

Chemins ruraux, aménagement et construction : tableau, état parcellaire, acte de vente.

Date

1841-1932

Cote

EDEP045/O3 (Cote)

Résultat n°68

Plan des chemins traversant les communes de Breil (Maine-et-Loire), Hommes, Cléré, Sonzay, Luynes.

Date

-

Cote

II/1/42 (Cote)

Résultat n°69

4 plans du chemin vicinal de la commune de Reugny et de la nouvelle direction à donner au ravin qui traverse le bourg.

Date

1809

Cote

II/1/22-II/1/25 (Cote)

Résultat n°70

Chemin vicinal ordinaire n° 11, des Marlays à la Courtille : procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux.

Date

1845-1846

Cote

EDEP027/1O79 (Cote)

Résultat n°71

1810-1851

Date

-

Cote

7M514 (Cote)

Résultat n°72

Reconnaissance des chemins : notification aux riverains.

Date

1906-1916

Cote

EDEP146/O6 (Cote)

Résultat n°73

1821-1841

Date

1821-1841

Cote

EDEP027/1O65 (Cote)

Résultat n°74

Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.

Date

1845-1905

Cote

EDEP143/O5 (Cote)

Résultat n°75

Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations : états, tableaux indicatifs, plan parcellaire ; délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux.

Date

1828-1891

Cote

EDEP129/O1 (Cote)

Résultat n°76

Chemins ruraux : tableau général

Date

1843

Cote

EDEP016/O5 (Cote)

Résultat n°77
Chemin vicinal ordinaire n° 5, de Vau par les Riaux, ou de Bléré à Sublaines : extraits de délibérations, correspondance, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception de travaux, rapports, décomptes de travaux exécutés, plan du chemin, dossier de travaux complet avec notamment avant-métré, devis, bordereau de prix, détail estimatif, plans calques (plans parcellaires, profils longitudinal et transversaux, ouvrages d'art, profils de chaussées), devis supplémentaire avec plan coupe de l'aqueduc pour le passage de la Fontaine du Vau, actes de vente de parcelles, notes.

9 medias

Chemin vicinal ordinaire n° 5, de Vau par les Riaux, ou de Bléré à Sublaines : extraits de délibérations, correspondance, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception de travaux, rapports, décomptes de travaux exécutés, plan du chemin, dossier de travaux complet avec notamment avant-métré, devis, bordereau de prix, détail estimatif, plans calques (plans parcellaires, profils longitudinal et transversaux, ouvrages d'art, profils de chaussées), devis supplémentaire avec plan coupe de l'aqueduc pour le passage de la Fontaine du Vau, actes de vente de parcelles, notes.

Date

1815-1897

Cote

EDEP027/1O75 (Cote)

Résultat n°78

Plan numéroté 6.

Date

[fin 18e-début 19e siècle]

Cote

II/1/1 (Cote)

Résultat n°79

1833-1887

Date

1833-1887

Cote

EDEP027/1O38 (Cote)

Résultat n°80

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

Date

1817-1935

Cote

EDEP063/1O21 (Cote)