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95 résultats

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  1. Résultat n°1

    Horloge publique, acquisition : devis, factures, correspondance.

    Date

    1882-1886

    Cote

    EDEP113/1M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 1 M : Edifices publics
    • Horloge publique, acquisition : devis, factures, correspondance.
  2. Résultat n°2

    Moto-pompe à incendie, acquisition : marché, documentation.

    Date

    1947-1950

    Cote

    EDEP104/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Moto-pompe à incendie, acquisition : marché, documentation.
  3. Résultat n°3

    Acquisition d'autels : factures, correspondance.

    Date

    1873-1875

    Cote

    EDEP049/P5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Acquisition d'autels : factures, correspondance.
  4. Résultat n°4

    Expropriation d'un terrain pour l'aménagement d'une colonie de vacances, acquisition d'une terrain pour le lavoir.

    Date

    1949-1953

    Cote

    EDEP111/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Expropriation d'un terrain pour l'aménagement d'une...
  5. Résultat n°5

    Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange et dépendances située à La Guerche, et attenante au château de La Guerche

    Date

    1762-1764

    Cote

    1J/1727/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1727 - Propriétés de la famille Voyer de Paulmy d'Argenson,...

    • Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

    Date

    1842-1941

    Cote

    EDEP091/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
  7. Résultat n°7

    Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.

    Date

    1821-1953

    Cote

    EDEP126/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires diverses An XI-1901. Bâtiments communaux : marchés pour l'entretien des toitures ; dossiers de travaux concernant plusieurs bâtiments 1821-1929.

    Date

    1821-1929

    Cote

    EDEP124/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.

    Date

    1890-1904

    Cote

    EDEP085/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
  10. Résultat n°10

    Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.

    Date

    1824-1832

    Cote

    EDEP083/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins de grande communication, acquisitions de terrains,...
  11. Résultat n°11

    Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif, actes d'engagement, avis du maire.

    Date

    1900-1901

    Cote

    EDEP063/1R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif,...
  12. Résultat n°12

    Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement du prix : plan et devis, promesses de vente, correspondance, procès-verbal de publication, déclaration de versement à la caisse centrale du trésor public (1838-1842). Travaux d'aménagement : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication des travaux de cléture, correspondance, quittance de frais d'enregistrement, extraits de délibérations (1839-1864). Travaux d'entretien [ 162] : mémoires, factures (1880-1906). Concessions : correspondance relative au tarif (1842-1860). Calvaire, construction et entretien : correspondance, cahier des charges, devis estimatif, plan au sol de l'emmarchement et élévation, procès-verbal d'adjudication (1841), devis estimatif de restauration, mémoire de maéonnerie (1888). Monument aux morts de la guerre de 1870-1871, construction et entretien : correspondance, devis, mémoires, formulaire et réponse à enquête (1886-1929).

    Date

    1838-1929

    Cote

    EDEP027/2M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
    • Cimetières
    • Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement...
  13. Résultat n°13

    Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, actes de vente.

    Date

    1766-1831

    Cote

    EDEP111/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisition d'une maison pour servir de presbytère,...
  14. Résultat n°14

    Mobilier de l'école, acquisition : devis, marché.

    Date

    1857-1881

    Cote

    EDEP073/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Mobilier de l'école, acquisition : devis, marché.
  15. Résultat n°15

    Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

    Date

    1846-1919

    Cote

    1J1590/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

    • Famille Millet
    • Gestion des biens, activité économique et papiers de...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs d'une maison à la commune : dépôt de testament

    Date

    1836-1876

    Cote

    EDEP203/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs...
  17. Résultat n°17

    Chapelle et mobilier. Chapelle servant de halle à grain, restitution à la fabrique pour y établir les fonts baptismaux : correspondance, extrait de délibération (1826-1854) [ 157]. Cloches, refonte et achat : délibérations, correspondance, devis, mémoire, facture de transport, catalogue (1855-1856). Horloge, acquisition : correspondance, extraits de délibérations, devis, catalogues, mandat de paiement (1855-1862).

    Date

    1826-1862

    Cote

    EDEP027/2M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
    • Eglise
    • Chapelle et mobilier. Chapelle servant de halle à grain,...
  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains : adjudications, actes de vente, actes de cession gratuite

    Date

    1865-1905

    Cote

    EDEP016/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains...
  19. Résultat n°19

    Acquisitions de bâtiments en vue de dégager l'église : procès-verbal d'expertise, extraits de délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1867 - 1879

    Cote

    EDEP020/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisitions de bâtiments en vue de dégager l'église...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  20. Résultat n°20

    Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit "Saint-Sulpice" : quittance.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP049/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit "Saint-Sulpice"...
  21. Résultat n°21

    Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits de délibérations, correspondance, pétition, estimation (avec plan) ; construction et entretien : devis, adjudication, cahier des charges.

    Date

    1851 - 1921

    Cote

    EDEP020/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  22. Résultat n°22

    Mobilier et fournitures scolaires, inventaire et acquisition : listes, correspondance

    Date

    1856-1936

    Cote

    EDEP048/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire publique
    • Mobilier et fournitures scolaires, inventaire et acquisition...
  23. Résultat n°23

    Mobilier de la mairie, acquisition : marché.

    Date

    1861

    Cote

    EDEP073/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Mobilier de la mairie, acquisition : marché.
  24. Résultat n°24

    Ecoles et mairie, acquisition d'une maison d'école ; construction d'une mairie et d'une école de garçons ; construction d'une école de filles : devis, plans, correspondance.

    Date

    1873-1899

    Cote

    EDEP116/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles et mairie, acquisition d'une maison d'école...
  25. Résultat n°25

    Eglise et presbytère, acquisition et entretien, réparations : devis, cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, inventaire du presbytère (an IV-1831), plans (1832 ; 1855), croquis (1893).

    Date

    1795-1893

    Cote

    EDEP073/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère, acquisition et entretien, réparations...
  26. Résultat n°26

    Acquisition d'immeubles pour l'agrandissement de la place de la mairie (1 plan)

    Date

    1867-1868

    Cote

    EDEP097/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Acquisition d'immeubles pour l'agrandissement de la...
  27. Résultat n°27

    Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.

    Date

    1945-1948

    Cote

    EDEP166/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.
  28. Résultat n°28

    Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans, procès-verbaux de déroulement de travaux, actes de vente et d'acquisition de terrain.

    Date

    1832-1934

    Cote

    EDEP078/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans,...
  29. Résultat n°29

    Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, traité, correspondance ; éclairage au gaz : traités, extraits de délibérations, statistiques mensuelles, mémoires de fournitures.

    Date

    1843 - 1949

    Cote

    EDEP020/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  30. Résultat n°30

    Plan d'une parcelle soumissionnée par M. Suzor et revendiquée par préférence pour le compte de la ville de Cormery.

    Date

    19 avril 1846

    Cote

    IV/22/1/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Cormery
    • Plan d'une parcelle soumissionnée par M. Suzor et revendiquée...
  31. Résultat n°31

    Mobilier scolaire, demande d'acquisition : correspondance (1 pièce)

    Date

    1890

    Cote

    EDEP028/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Mobilier scolaire, demande d'acquisition : correspondance...
  32. Résultat n°32

    Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1835-1947

    Cote

    EDEP147/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
  33. Résultat n°33

    Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.

    Date

    1829-1975

    Cote

    EDEP065/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
  34. Résultat n°34

    Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance; partages de biens communaux entre Azay-le-Rideau et Cheillé : acte notarié, délibérations, correspondance

    Date

    1823-1963

    Cote

    EDEP014/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
    • Biens communaux, acquisitions, travaux : correspondance;...
  35. Résultat n°35

    Presbytère, acquisition, réparations : actes de vente

    Date

    an 14-1858

    Cote

    EDEP021/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, acquisition, réparations : actes de vente
  36. Résultat n°36

    2 pièces écrites relatives à l'aliénation de la parcelle de terrain autrefois occupée par la tête de l'ancien pont de Cormery.

    Date

    [1846]

    Cote

    IV/22/1/3-IV/22/1/4 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Cormery
    • 2 pièces écrites relatives à l'aliénation de la parcelle...
  37. Résultat n°37

    Inventaire du mobilier de l'école : pv de récolement ; acquisition de mobilier : devis, soumissions, adjudication, extraits de délibérations, mémoires.

    Date

    1847 - 1927

    Cote

    EDEP020/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Inventaire du mobilier de l'école : pv de récolement...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  38. Résultat n°38

    Horloge, acquisition : correspondance.

    Date

    1857-1858

    Cote

    EDEP143/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Horloge, acquisition : correspondance.
  39. Résultat n°39

    Ecoles et logement des instituteurs : acquisitions, travaux, avec plans ; construction d'une cantine, avec plans.

    Date

    1828-1956

    Cote

    EDEP111/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles et logement des instituteurs : acquisitions,...
  40. Résultat n°40

    Acquisition d'une cloche

    Date

    1850-1851

    Cote

    EDEP141/2M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 2M
    • Acquisition d'une cloche

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Acquisition et entretien des écoles et des logements des instituteurs : devis, plans, cahiers des charges, délibérations

    Date

    1843-1955

    Cote

    EDEP079/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisition et entretien des écoles et des logements...
  42. Résultat n°42

    Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.

    Date

    1845-1905

    Cote

    EDEP143/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux,...
  43. Résultat n°43

    Plan du doyenné d'Huismes (appartenant au chapitre de Saint-Gatien) pour servir à la procédure rendue devant le lieutenant particulier du bailliage de Chinon entre Guillaume Besnard, seigneur de Rezé, seigneur du doyenné d'Huismes et Louis Bernin, seigneur de Valentinay et d'Ussé.

    Date

    1677

    Cote

    IV/27/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Huismes
    • Plan du doyenné d'Huismes (appartenant au chapitre...
  44. Résultat n°44

    Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres, construction : estimation des excédents de terrains, plans de bornage, plans parcellaires, documentation, échange et acquisitions de terrains, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance.

    Date

    1855-1897

    Cote

    EDEP143/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres, construction...
  45. Résultat n°45

    Pièces concernant l'acquisition faite par la commune de la maison Thibault pour servir de maison d'école et de mairie.

    Date

    1829-1935

    Cote

    EDEP076/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole et mairie
    • Pièces concernant l'acquisition faite par la commune...
  46. Résultat n°46

    Vicariat. Acquisition et acquittement du prix : correspondance, mandats de paiement, quittance (1817-1821). Travaux : correspondance, devis, certificat de réception (1817-1822), lettre d'envoi d'un autre devis (1843).

    Date

    1817-1843

    Cote

    EDEP027/2M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
    • Presbytère et vicariat
    • Vicariat. Acquisition et acquittement du prix : correspondance,...
  47. Résultat n°47

    Acquisition d'une maison pour servir de presbytère : plan, devis, correspondance

    Date

    1827-1847

    Cote

    EDEP082/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisition d'une maison pour servir de presbytère...
  48. Résultat n°48

    Décor et mobilier, acquisition, vente et entretien : correspondance, devis, mémoires, factures, marché de fournitures.

    Date

    an XI-1929

    Cote

    EDEP027/1M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Mairie, justice de paix
    • Décor et mobilier, acquisition, vente et entretien...
  49. Résultat n°49

    Charbon, approvisionnement : correspondance, cahiers des charges, traités de gré à gré.

    Date

    1909-1936

    Cote

    EDEP063/4F14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Charbon, approvisionnement : correspondance, cahiers...
  50. Résultat n°50

    Acquisitions et cessions de terrains liées à la création et à la modification de chemins

    Date

    1829-1879

    Cote

    EDEP097/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Acquisitions et cessions de terrains liées à la création...
  51. Résultat n°51

    Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème : promesse de vente, copies d'actes ; murs et portail, construction : cahier des charges, devis, adjudication, plan du projet de porte (1895).

    Date

    1830 - 1913

    Cote

    EDEP020/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  52. Résultat n°52

    Poste, création et aménagement d'un bureau : état des lieux, acquisition de terrain, devis estimatif des travaux à faire, extrait de délibération, plans, correspondance

    Date

    1874-1934

    Cote

    EDEP112/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Poste, création et aménagement d'un bureau : état des...
  53. Résultat n°53

    Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble d'Armaillé : enquête d'utilité publique, arrêté, délibération, plan, photos

    Date

    1946

    Cote

    EDEP132/1M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble...
  54. Résultat n°54

    Rachat du pont sur la Creuse à Lésigny : liste des souscriptions, correspondance, extrait du registre des délibérations

    Date

    1887

    Cote

    EDEP048/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine et ponts
    • Rachat du pont sur la Creuse à Lésigny : liste des...
  55. Résultat n°55

    Mairie, acquisition d'un bâtiment et aménagement : procès-verbal d'estimation, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1921-1922

    Cote

    EDEP016/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
    • Mairie, acquisition d'un bâtiment et aménagement :...
  56. Résultat n°56

    Acquisition d'une maison par la commune : promesse de vente, procès-verbal de commodo et incommodo.

    Date

    1927

    Cote

    EDEP076/M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisition d'une maison par la commune : promesse...
  57. Résultat n°57

    Achats de bâtiments par la commune.

    Date

    1873-1874

    Cote

    EDEP083/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Achats de bâtiments par la commune.
  58. Résultat n°58

    Presbytère, acquisition et travaux : correspondance, décompte, devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux, procès-verbaux de réception définitive.

    Date

    1845-1864

    Cote

    EDEP030/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, acquisition et travaux : correspondance,...
  59. Résultat n°59

    Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions et cessions de terrain, rapports.

    Date

    1817-1952

    Cote

    EDEP111/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions...
  60. Résultat n°60

    Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat de vente, correspondance

    Date

    1817

    Cote

    EDEP028/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat...
  61. Résultat n°61

    Famille Beloin-Blaive

    Date

    1675-1910

    Cote

    1J1590/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

    • Famille Beloin-Blaive

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    Horloge communale, acquisition : extrait de délibération, correspondance

    Date

    1850

    Cote

    EDEP203/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Horloge communale, acquisition : extrait de délibération,...
  63. Résultat n°63

    Copie du plan dressé par M. Chalumeau à l'appui de son rapport sur l'aliénation de la parcelle de terrain autrefois occupée par la tête de l'ancien pont de Cormery.

    Date

    19 avril 1846

    Cote

    IV/22/1/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Cormery
    • Copie du plan dressé par M. Chalumeau à l'appui de...
  64. Résultat n°64

    Route départementale n° 4 : actes de vente de terrains, correspondance.

    Date

    1841

    Cote

    EDEP078/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Route départementale n° 4 : actes de vente de terrains,...
  65. Résultat n°65

    Sapeurs-pompiers, habillement : délibération, correspondance; acquisition d'une pompe à incendie : souscription, devis, correspondance

    Date

    1905-1936

    Cote

    EDEP112/H22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers, habillement : délibération, correspondance;...
  66. Résultat n°66

    Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions, adjudications : baux, actes notariés, correspondance

    Date

    1817-1929

    Cote

    EDEP112/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions,...
  67. Résultat n°67

    Plan des terrains à vendre de l'ancienne commune de Saint-Étienne Extra.

    Date

    18 janvier 1849

    Cote

    V/1/2/3 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Tours
    • Plans généraux
    • Quartiers de Tours
    • Plan des terrains à vendre de l'ancienne commune de...
  68. Résultat n°68

    Achat d'une moto-pompe : correspondance, brochures d'entreprise et publicités, devis et factures (1929-1930) ; acquisitions de matériel : correspondance, demandes d'attribution, factures, extraits du registre des délibérations, procès-verbal de réception définitive (1932-1953)

    Date

    1929-1953

    Cote

    EDEP132/4H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Achat d'une moto-pompe : correspondance, brochures...
  69. Résultat n°69

    Pré de la Tour, acquisition de terrain, couverture du fossé formant le canal de décharge du bief du Moulin de Gravot : adjudication, actes notariés, plans, correspondance

    Date

    1844-1940

    Cote

    EDEP203/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Pré de la Tour, acquisition de terrain, couverture...
  70. Résultat n°70

    Enseignement primaire, acquisition d'une maison pour servir d'école et travaux d' appropriation : cahier des charges, devis, état des lieux, correspondance, plans

    Date

    1833-1859

    Cote

    EDEP112/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Enseignement primaire, acquisition d'une maison pour...
  71. Résultat n°71

    Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance. Acquisition des biens de l'ancienne fabrique :correspondance, arrêtés ; achat d'une maison : actes notariés ; dons : actes notariés, arrêté préfectoral

    Date

    1843-1937

    Cote

    EDEP028/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance....
  72. Résultat n°72

    Places, rues, caniveaux : acquisitions et travaux, ponts et passerelles : travaux, éclairage public.

    Date

    1810-1956

    Cote

    EDEP111/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Places, rues, caniveaux : acquisitions et travaux,...
  73. Résultat n°73

    Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts confirmant la propriété d'une portion des landes du Ruchard à la communauté des habitants de Neuil. Vente par la communauté des habitants de Neuil à Marie-Anne Elisabeth Beaunau, veuve douairière de Paul-Louis de Rochechouart, dame de Mongaugé, Neuil, Crissay, d'une portion de terre de dix arpents appelée le Petit commun pour 400 livres et la réfection du beffroi et des cloches devant Me Martineau, notaire royal à Tours, résidant à Thilouze.

    Date

    1743-1747

    Cote

    EDEP165/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence...
  74. Résultat n°74

    Mobilier scolaire, acquisitions de tables pour l'école de garçons : délibération du conseil municipal, correspondance, devis estimatif, soumission, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1910

    Cote

    EDEP119/1R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
    • Mobilier scolaire, acquisitions de tables pour l'école...
  75. Résultat n°75

    Horloge publique, acquisition : devis, facture

    Date

    1866

    Cote

    EDEP110/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Horloge publique, acquisition : devis, facture
  76. Résultat n°76

    Route nationale n°152, achat d'un immeuble, travaux : correspondance.

    Date

    1909-1931

    Cote

    EDEP077/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Route nationale n°152, achat d'un immeuble, travaux...
  77. Résultat n°77

    Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation, correspondance

    Date

    an X-1909

    Cote

    EDEP008/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation,...
  78. Résultat n°78

    Lavoir public, construction : procès-verbal d'adjudication, plans sur toile; acquisition par la commune d'une parcelle de terre proche du lavoir : minute notariale, correspondance

    Date

    1872-1902

    Cote

    EDEP112/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Lavoir public, construction : procès-verbal d'adjudication,...
  79. Résultat n°79

    Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire, balayage des classes : cahier des charges, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1879-1937

    Cote

    EDEP009/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire,...
  80. Résultat n°80

    Voirie, alignement, acquisition : procès-verbaux, note.

    Date

    1871-1897

    Cote

    EDEP037/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, alignement, acquisition : procès-verbaux, note.