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254 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Système radiotéléphonique LACRA (liaison assurant la continuité du réseau autoroutier). - Installation sur l'autoroute A85.

    Date

    1993-2000

    Cote

    2860W26 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Système radiotéléphonique LACRA (liaison assurant la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Eléments de transports (1978), contrats et factures (1980-1982), travaux et plans (1982-1991).

    Date

    1978-1991

    Cote

    2860W25 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Site d'Esvres
    • Centre national des ponts de secours (CNPS) et pont-bascules.
    • Eléments de transports (1978), contrats et factures...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Marchés (1948-1965; 1962-1991; 1967-1983).

    Date

    1948-1991

    Cote

    2860W24 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Site d'Esvres
    • Centre national des ponts de secours (CNPS) et pont-bascules.
    • Marchés (1948-1965; 1962-1991; 1967-1983).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Construction et aménagement. Plans.

    Date

    1959-1964

    Cote

    2860W23 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Site d'Esvres
    • Construction et aménagement. Plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Travaux : réseau radiotéléphonique de servitudes (1962-1974), EDF (1962-1971), aménagement (1983-1986).

    Date

    1962-1986

    Cote

    2860W22 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Site d'Esvres
    • Travaux : réseau radiotéléphonique de servitudes (1962-1974),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Acquisitions de terrains (1961-1981; 1963-1974). Redistribution des parcelles entre l'Etat et le Département (1981-1984).

    Date

    1961-1984

    Cote

    2860W21 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Site d'Esvres
    • Acquisitions de terrains (1961-1981; 1963-1974). Redistribution...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Voie ferrée traversant le terrain occupé par le Parc et reliant le réseau SNCF à la société Ligérienne-granulat : convention d'utilisation, plans.

    Date

    1987-1999

    Cote

    2860W20 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
    • Voie ferrée traversant le terrain occupé par le Parc...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Travaux de mise aux normes des sanitaires et du réfectoire : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans, compte rendus de chantier, correspondance (1997). Réfection des locaux sociaux : rapport du subdivisionnaire, déclaration d'intention de travaux, plans, photos (1995-1997).

    Date

    1995-1998

    Cote

    2860W19 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
    • Travaux de mise aux normes des sanitaires et du réfectoire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Travaux bâtiments : pose de fenêtre sur le toit (1989-1991), enquête nationale sur le patrimoine des DDE (1993), aménagement de bureaux à l'atelier (1995-1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    2860W18 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
    • Travaux bâtiments : pose de fenêtre sur le toit (1989-1991),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Extension, permis de construire (1991-1992), marché (1992), plans des bâtiments administratifs et d'exploitation (s.d.), plan de masse (1989, 1992), plans chauffage et electricité (1992), permis de démolir (1991), devis (1992), actes d'engagement (1992), procès-verbaux de la commission des marchés (1992).

    Date

    1989-1992

    Cote

    2860W17 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
    • Extension, permis de construire (1991-1992), marché...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Maison du gardien : plans (s.d.). - Achat d'un incinérateur (1988) : devis et lettres de commandes.

    Date

    1988

    Cote

    2860W16 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
    • Maison du gardien : plans (s.d.). - Achat d'un incinérateur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Vestiaires, travaux hangar, atelier et garage, surveillance et gardiennage, portail (1958-1977). Patrimoine immobilier (1975-1987), gestion de l'eau (1985-1986).

    Date

    1974-1987

    Cote

    2860W15 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
    • Vestiaires, travaux hangar, atelier et garage, surveillance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Cabine peinture, groupe compresseurs, équipement lavage, réseau d'égouts, protection incendie, métalissation, agrandissement des bureaux, terrasse sanitaires et atelier, aménagement magasin, assurances, collecte ordures (dossiers 17-19, 21-22, 24-28, 30).

    Date

    1950-1978

    Cote

    2860W14 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
    • Cabine peinture, groupe compresseurs, équipement lavage,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Acquisition, construction, cession et aménagement du parc de Saint-Pierre-des-Corps (dossiers 1 à 16).

    Date

    1949-1975

    Cote

    2860W13 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
    • Acquisition, construction, cession et aménagement du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    Avant-projet, travaux, propositions budgétaires, plans, correspondance (1947-1976). Recensement des parcs et centres de stockage (La Riche, Le Portillon, Le Croison) (1946-1960).

    Date

    1946-1976

    Cote

    2860W12 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
    • Avant-projet, travaux, propositions budgétaires, plans,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977), plans (s.d., 1978).

    Date

    1947-1978

    Cote

    2860W11 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
    • Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Inventaires du Parc, de la subdivision travaux Tours sud (1894-1931; 1953-1974; 1959-1971). Recensement matériel (1960-1971).

    Date

    1894-1974

    Cote

    2860W10 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Inventaires du Parc, de la subdivision travaux Tours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Conventions de transfert des parcs routier (2010-2011), équipement (1993-2003), atelier et ouvriers (2010). Cession des parcelles (2010).

    Date

    1993-2011

    Cote

    2860W9 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Transfert du Parc départemental au Conseil général...
    • Conventions de transfert des parcs routier (2010-2011),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Barèmes 1983 à 1994, 1997 à 1999.

    Date

    1983-1999

    Cote

    2860W8 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Finances
    • Barèmes 1983 à 1994, 1997 à 1999.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des comptes en vue du passage au compte de commerce (1996) ; situation difficile de 2005 à 2009 : notes, correspondance.

    Date

    1991-2009

    Cote

    2860W7 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Finances
    • Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21

    2002

    Date

    2002-2004

    Cote

    2860W6 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Fonctionnement
    • Inspections : rapports, documents préparatoires.
    • 2002

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22

    1998

    Date

    1996-1998

    Cote

    2860W5 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Fonctionnement
    • Inspections : rapports, documents préparatoires.
    • 1998

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23

    1994

    Date

    1991-1994

    Cote

    2860W4 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Fonctionnement
    • Inspections : rapports, documents préparatoires.
    • 1994

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24

    1986, 1990 (manque le rapport final)

    Date

    1986-1990

    Cote

    2860W3 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Fonctionnement
    • Inspections : rapports, documents préparatoires.
    • 1986, 1990 (manque le rapport final)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25

    1977, 1982

    Date

    1977-1982

    Cote

    2860W2 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Fonctionnement
    • Inspections : rapports, documents préparatoires.
    • 1977, 1982

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26

    Historique des parcs (s.d.), rapports d'activité (1982, 1983, 1984, 1986), compte rendu (1986), état des lieux (1990), bilans d'exploitation (1995-2009).

    Date

    1982-2009

    Cote

    2860W1 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Fonctionnement
    • Historique des parcs (s.d.), rapports d'activité (1982,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27

    AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant, aménagement d'un camping et construction de 5 chalets, Les Chaumes)

    Date

    1998

    Cote

    2664W24 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)...
    • AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  28. Résultat n°28

    Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").

    Date

    1984-2004

    Cote

    2664W23 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Sepmes
    • Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  29. Résultat n°29

    Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots, "La Courbe"; n° 68-L-58 : 10 lots, "Le Puy"; n° 77-ES-81 et 78-L-59 : 4 lots, "La Courbe"; n° 79-L-19 : 6 lots, " Mazières"; n° 247-84-F0004 : OPAC, 8 lots, "Le Saut du Loup".

    Date

    1966-1984

    Cote

    2664W22 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Sepmes
    • Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  30. Résultat n°30

    Année 2004 : permis de construire n° 4-7. Année 2005 : permis de construire n° 1-2. Année 2006 : permis de construire n° 2-5.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2664W21 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Neuilly-le-Brignon
    • Année 2004 : permis de construire n° 4-7. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  31. Résultat n°31

    Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat d'urbanisme n° 5. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2664W20 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Neuilly-le-Brignon
    • Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  32. Résultat n°32

    Année 1987 : permis de construire n° 4 (procès-verbal de récolement certificat de conformité (2006). Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2, 4. Année 1998 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-6 ; certificat d'urbanisme n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 1-2.

    Date

    1987-2000

    Cote

    2664W19 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Neuilly-le-Brignon
    • Année 1987 : permis de construire n° 4 (procès-verbal...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  33. Résultat n°33

    Autorisations de lotissement : n° 72-L-169 : 6 lots, "La Pièce de Bourdel"; n° 75-L-91 : 6 lots, "La Chapelle" (laissé en suspens).

    Date

    1972-1975

    Cote

    2664W18 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Neuilly-le-Brignon
    • Autorisations de lotissement : n° 72-L-169 : 6 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  34. Résultat n°34

    Année 2005 : permis de construire n° 2-4. Année 2006 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2664W17 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Marcé-sur-Esves
    • Année 2005 : permis de construire n° 2-4. Année 2006...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  35. Résultat n°35

    Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003 : permis de construire n° 1-3. Année 2004 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2664W16 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Marcé-sur-Esves
    • Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  36. Résultat n°36

    Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 1999 : permis de construire n° 1, 6 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 2 ; PD n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 2-5 ; certificat d'urbanisme n° 1.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2664W15 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Marcé-sur-Esves
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  37. Résultat n°37

    Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).

    Date

    1984-2001

    Cote

    2664W14 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  38. Résultat n°38

    n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand Cimetière"; n° 80-F-64 : 4 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières; n° 85-0008 : 9 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières II".

    Date

    1980-1985

    Cote

    2664W13 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  39. Résultat n°39

    Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots, "Le Bel Air"; n° 76-L-42 : 7 lots, "Le Pavillon"; n° 76-L-43 : "Les Ormeaux" (laissé en suspens); n° 77-L-16 : 11 lots, "Les Maisons".

    Date

    1970-1977

    Cote

    2664W12 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  40. Résultat n°40

    Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional, lycée professionnel La Chartrie, aménagement et extension). Année 1998 : certificat d'urbanisme n° 6 (OPAC, division en 12 lots, "Les Vignes de Peublanc"), n° 12 (OPAC, division en 17 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 1999 : certificat d'urbanisme n° 6, 12. Année 2000 : certificat d'urbanisme n° 41 (OPAC, division en 5 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 2002 : permis de construire n° 15 (Conseil Général, construction d'un gymnase, 16 rue du Collège).

    Date

    1997-2002

    Cote

    2664W11 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Descartes
    • Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  41. Résultat n°41

    Autorisations de lotissement : n° 70-L-78 : lotissement à usage de jardin, "Les Champs"; n° 73-L-125 : 16 lots, "Les Sables"; n° 78-L-61 : 6 lots, "La Ville" rue Pasteur et rue des Douves. Année 1971-1985 : lotissement "La Côte des Granges" : extrait de dossier contenant : cahier de charges, réglements particuliers, avenant des réglements particuliers, plans, arrêté de cessibilité.Le dossier principal n'a pas été trouvé. Année 1978 : certificat d'urbanisme valant division n° 2534.

    Date

    1970-1978

    Cote

    2664W10 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Descartes
    • Autorisations de lotissement : n° 70-L-78 : lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  42. Résultat n°42

    Autorisations de lotissement : n° 54-L-59 : 4 lots, "Les Vignes du Ruton"; n° 57-L-75 : lotissement à usage de jardin, "La Mercy Dieu"; n° 60-L-63 : 12 lots, terrains Baumard-Baron-Verdon à Balesmes; n° 62-L-91 : 4 lots, La Chartrie; n° 63-L-37 : 10 lots, quartier "Saint-Roch" commune de Balesmes; n° 63-L-61 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 6 lots, "Les Champs Marteaux"; n° 63-L-62 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 133 parcelles, "Les Champs Marteaux" et "Moulin de Terrette"; n° 64-L-13 : 42 lots, "La Chartrie; n° 64-L-70 : 3 lots, quartier "Saint Roch" commune de Balesmes; n° 66-L-136 : 3 lots, "Saint-Roch"; n° 67-L-138 : 3 lots, 'Les Granges"; n° 69-L-85 : 3 lots, "Le Clos de Paulmy"; n° 70-L-19 : 3 lots, "Champ Gaillard"; n° 70-L-55 et 68-L-96 incorporé : 4 lots, "Les Vignes du Cimetière".

    Date

    1954-1970

    Cote

    2664W9 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Descartes
    • Autorisations de lotissement : n° 54-L-59 : 4 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  43. Résultat n°43

    Année 1981 : permis de construire n° 2737 (SEMC Loches Descartes, création d'un groupement de 8 habitations, "Les Prés Carrés").

    Date

    1981

    Cote

    2664W8 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Cussay
    • Année 1981 : permis de construire n° 2737 (SEMC Loches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  44. Résultat n°44

    Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

    Date

    2006

    Cote

    2664W7 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Civray-sur-Esves
    • Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  45. Résultat n°45

    Année 2005 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2005

    Cote

    2664W6 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Civray-sur-Esves
    • Année 2005 : permis de construire n° 1-3.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  46. Résultat n°46

    Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1, 5-7. Année 2001 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2664W5 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Civray-sur-Esves
    • Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  47. Résultat n°47

    Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction de 7 logements,"La Verdinière").

    Date

    1984-1997

    Cote

    2664W4 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  48. Résultat n°48

    Année 1984 : permis de construire n° 1317 (OPAC, construction de 13 logements individuels au bourg).

    Date

    1984-1997

    Cote

    2664W4 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Civray-sur-Esves
    • Année 1984 : permis de construire n° 1317 (OPAC, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  49. Résultat n°49

    Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031 : 29 lots, "La Joubardière"; n° 81-F-0036 : 17 lots, "Pièce des Muriers".

    Date

    1980-1981

    Cote

    2664W3 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  50. Résultat n°50

    Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

    Date

    1957-1977

    Cote

    2664W2 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  51. Résultat n°51

    Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres place de l'Église, modifications extérieures).

    Date

    1986

    Cote

    2664W1 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Bossay-sur-Claise
    • Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  52. Résultat n°52

    Autorisations de lotissement : n° 54-L-47 : 3 lots, "Les Cormassons"; n° 56-L-33 : 3 lots, "Les Forges"; n° 62-L-65 : 2 lots, " Le Marais" (refus de l'autorisation de lotir en 1962 mais certificat d'urbanisme valant division n° A 2851 en 1971 par dérogation du préfet); n° 68-L-39 : 4 lots, "Les Foulons"; n° 73-L-39 : 10 lots, "Les Foulons"; n° 74-L-188 : 2 lots, "Les Vignes de Molière". Année 1981 : permis de construire n° 1237 (Société d'économie mixte de construction, construction de 17 logements individuels, "Les Sables"). Année 1994 : permis de construire n° 13 modificatif (Touraine Logement, construction de 4 logements, "Les Sables").

    Date

    1954-1994

    Cote

    2664W1 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Abilly
    • Autorisations de lotissement : n° 54-L-47 : 3 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  53. Résultat n°53

    Etude sur les transports en commun de la région tourangelle. - Réglementation, préparation et réalisation : correspondance de la Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire avec le Service régional de l'Equipement Centre, textes officiels, procès-verbaux de réunions de la commission consultative transports du groupement d'urbanisme de Tours, première et deuxième études réalisées par la société Omnium Technique Aménagement pour le Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle intitulées Tours. Etude de transport en commun (mai 1970) et Etude de la desserte en autobus de la vallée du Cher - zone B (janvier 1972), marché entre le Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle et la Compagnie des Transports de Tours pour la réalisation d'un film sur les transports.

    Date

    1965-1972

    Cote

    2151W170 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (20e section) Transports routiers
    • (chapitre II) Transports de voyageurs
    • (rubrique 387) Services exceptionnels
    • Etude sur les transports en commun de la région tourangelle....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  54. Résultat n°54

    Projet de réforme de la réglementation relative au transport de voyageurs : textes officiels (1964-1968) ; exercice d'élaboration d'un plan régional de transports de voyageurs : listes de lignes, plan du réseau, correspondance, déclarations des transporteurs, fascicules de présentation de l'exercice édités par le Bureau régional de circulation et d'études de transports (B.R.C.) de Rouen (1961-1969).

    Date

    1961-1969

    Cote

    2151W169 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (20e section) Transports routiers
    • (chapitre II) Transports de voyageurs
    • (rubrique 385) Plans de transport
    • Projet de réforme de la réglementation relative au...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  55. Résultat n°55

    Compagnie des Chemins de fer départementaux. - Remplacement des services ferroviaires de voyageurs par des services routiers : extrait de procès-verbal de séance du comité technique départemental des transports d'Indre-et-Loire, plan de paix, propositions des transporteurs (1949) ; délivrance aux transporteurs d'attestations pour les services routiers : textes officiels, plan du réseau, correspondance, rapports de l'inspecteur des transports (1954-1963).

    Date

    1949-1963

    Cote

    2151W168 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (20e section) Transports routiers
    • (chapitre II) Transports de voyageurs
    • (rubrique 385) Plans de transport
    • Compagnie des Chemins de fer départementaux. - Remplacement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  56. Résultat n°56

    Réseau de transports urbains de Tours. - Statistiques annuelles d'exploitation par la Compagnie des Transports de Tours pour le compte du Syndicat de transports en commun de la région tourangelle puis par la Société d'économie mixte des transports de l'agglomération tourangelle : fiches statistiques, textes officiels, notes, rapports de l'inspecteur des transports, extraits du fichier national des réseaux de transport urbain, plans du réseau, indicateurs d'horaires.

    Date

    1966-1976

    Cote

    2151W167 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • (rubrique 35) Statistiques
    • Réseau de transports urbains de Tours. - Statistiques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  57. Résultat n°57

    V.F.I.L. - Statistiques annuelles : rapports de l'inspecteur des transports, tableaux, correspondance.

    Date

    1962-1975

    Cote

    2151W166 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • (rubrique 35) Statistiques
    • V.F.I.L. - Statistiques annuelles : rapports de l'inspecteur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  58. Résultat n°58

    Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Réclamations : correspondance (1953-1966) ; fonctionnement : procès-verbaux de réunions [rédigés par l'inspecteur des transports, secrétaire-adjoint du S.T.R.T.] (1968-1973) ; fonctionnement du syndicat comme organisme liquidateur : procès-verbaux de réunions (1974-1975).

    Date

    1953-1975

    Cote

    2151W165 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  59. Résultat n°59

    Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Coordination, marche du service et itinéraires (1954-1973), remaniement et majoration des tarifs (1956-1972), établissement de cartes de circulation (1959-1971) : rapports de l'inspecteur des transports, correspondance, plans des lignes, indicateurs d'horaires et de tarifs.

    Date

    1954-1973

    Cote

    2151W164 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 372) Tarifs
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  60. Résultat n°60

    Ligne de Saint-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville, augmentation des tarifs : correspondance, rapports du subdivisionnaire (1953-1966) ; service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil, relèvement des tarifs : notes, rapports de l'inspecteur des transports, notes de travail, délibération (1956-1981).

    Date

    1953-1981

    Cote

    2151W163 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 372) Tarifs
    • Ligne de Saint-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville, augmentation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  61. Résultat n°61

    Exercices 1971 à 1974.

    Date

    1971-1974

    Cote

    2151W162 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle
    • Comptes de gestion
    • Exercices 1971 à 1974.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  62. Résultat n°62

    Exercices 1967 à 1970.

    Date

    1967-1970

    Cote

    2151W161 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle
    • Comptes de gestion
    • Exercices 1967 à 1970.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  63. Résultat n°63

    Exercices 1963 à 1966.

    Date

    1963-1966

    Cote

    2151W160 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle
    • Comptes de gestion
    • Exercices 1963 à 1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  64. Résultat n°64

    Budgets.

    Date

    1964-1974

    Cote

    2151W159 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle
    • Budgets.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  65. Résultat n°65

    Dépenses : livre de comptabilité (1963-1975) ; incidence de la T.V.A. sur les comptes financiers des services urbains exploités par affermage : attestations (1968-1975) ; autorisations d'emprunts contractés par le syndicat : états, rapports de l'inspecteur des transports, correspondance, plans d'un projet d'aménagement d'un atelier lignes aériennes en 1963 (1961-1975).

    Date

    1961-1975

    Cote

    2151W158 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle
    • Dépenses : livre de comptabilité (1963-1975) ; incidence...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  66. Résultat n°66

    Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Contrôle de l'exploitation par la Société de contrôle et d'exploitation des transports auxiliaires : comptages des voyageurs et états de recettes et dépenses (1961-1973), comptes d'exploitation (1960-1968).

    Date

    1960-1973

    Cote

    2151W157 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  67. Résultat n°67

    Service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil. - Comptes d'exploitation : comptes, rapports de l'inspecteur des transports.

    Date

    1960-1980

    Cote

    2151W156 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  68. Résultat n°68

    Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Comptes d'exploitation : comptes, rapports de l'inspecteur des transports (1960-1971) ; étude sur la reprise d'exploitation par la ville de Richelieu : correspondance, étude, note historique (1971) ; licenciement du personnel à la suite de la dénonciation du traité d'affermage par la compagnie : correspondance, rapports de l'inspecteur des transports (1971-1972).

    Date

    1960-1972

    Cote

    2151W155 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Comptes d'exploitation :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  69. Résultat n°69

    V.F.I.L. - Liquidation contentieuse des anciens réseaux ferroviaires Nord et Sud du département, indemnités versées à la Compagnie des Chemins de fer départementaux : comptes, rapports de l'inspecteur des transports.

    Date

    1960-1977

    Cote

    2151W154 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • V.F.I.L. - Liquidation contentieuse des anciens réseaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  70. Résultat n°70

    Personnel du Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Conventions collectives, salaires, primes, oeuvres sociales, grève, revendications et affaires syndicales, convention patronale investie dans les programmes de construction H.L.M., affaires diverses : notes, correspondance, rapports de l'inspecteur des transports.

    Date

    1955-1970

    Cote

    2151W153 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 370) Main d'oeuvre
    • Personnel du Syndicat des Transports en commun de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  71. Résultat n°71

    Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, aliénation après appel d'offre de deux autorails Billard n°51 et 9022 : rapports de l'inspecteur des transports, notes, correspondance (1966-1967). Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle, situation du parc, livraison et acquisition d'autobus, démolition et mise à la réforme d'autobus : inventaires, correspondance (1961-1968) ; marchés divers de fourniture de matériel et prestations (trolleybus, autobus, oblitérateurs...) : procès-verbaux de réception définitive, dix brochures publicitaires Vanhool Magazine (conservées à titre d'échantillon) (1961-1974).

    Date

    1961-1974

    Cote

    2151W152 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 365) Matériel roulant
    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, aliénation après...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  72. Résultat n°72

    Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, remise en état des voies : correspondance.

    Date

    1963-1965

    Cote

    2151W151 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 363) Travaux d'entretien et de grosses réparations
    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, remise en état...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  73. Résultat n°73

    Etudes préliminaires, marché de construction, avant-projet : marché, devis descriptifs et estimatifs des travaux, plans.

    Date

    1973-1974

    Cote

    2151W150 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
    • (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
    • Etudes préliminaires, marché de construction, avant-projet :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  74. Résultat n°74

    Concours et choix de l'architecte : dossier de concours du cabinet Coutier, rapports de l'inspecteur des transports, étude des soumissions, correspondance.

    Date

    1973

    Cote

    2151W149 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
    • (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
    • Concours et choix de l'architecte : dossier de concours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  75. Résultat n°75

    Acquisition de terrain, études, demande de permis de construire, honoraires d'architecte, transfert à la ville de Tours de l'actif et du passif du dépôt : convention, procès-verbaux de réunions de chantier, correspondance, plans, documentation.

    Date

    1969-1974

    Cote

    2151W148 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
    • (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
    • Acquisition de terrain, études, demande de permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  76. Résultat n°76

    Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Contrôle de l'exploitation par la Société de contrôle et d'exploitation des transports auxiliaires puis par le transporteur Martin : conventions, avenant, correspondance, délibération.

    Date

    1942-1968

    Cote

    2151W147 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  77. Résultat n°77

    Ligne de Port-Boulet à Bourgueil. - Etablissement d'un service de correspondance automobile entre Bourgueil et la gare S.N.C.F. de Port-Boulet : délibérations, convention, correspondance, schéma représentant les trajets et horaires, dossier du transporteur Coudard (de Bourgueil) examiné au comité technique départemental des transports d'Indre-et-Loire (1937-1951) ; contrôle de l'exploitation par la Compagnie des Chemins de fer départementaux puis par la transporteur Pivoin : correspondance, rapports de l'inspecteur des transports (1950-1969).

    Date

    1937-1969

    Cote

    2151W146 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Ligne de Port-Boulet à Bourgueil. - Etablissement d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  78. Résultat n°78

    Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Contrôle de l'exploitation par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : rapports de l'inspecteur des transports, traité d'affermage, avenants, correspondance.

    Date

    1949-1971

    Cote

    2151W145 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Contrôle de l'exploitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  79. Résultat n°79

    Compagnie des Chemins de fer départementaux. - Remplacement des services ferroviaires par des services routiers : avenant aux conventions des 23 juin 1885, 8 novembre 1902 et 17 décembre 1935, notes, rapports de l'inspecteur des transports, plans, procès-verbaux de réunions du comité technique départemental des transports d'Indre-et-Loire, correspondance.

    Date

    1948-1951

    Cote

    2151W144 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Compagnie des Chemins de fer départementaux. - Remplacement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  80. Résultat n°80

    Travaux de modernisation et d'équipement des transports de l'agglomération de Tours. - Statistiques concernant les Ier, IIe et IIIe plans (1948-1962), préparation des tranches annuelles des IVe, Ve et VIe plans (1962-1973) : rapports des ingénieurs, textes officiels, notes, tableaux, plans, programmes de travaux, documents de travail.

    Date

    1948-1973

    Cote

    2151W143 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 358) Programmes généraux, planification
    • Travaux de modernisation et d'équipement des transports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)