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254 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Système radiotéléphonique LACRA (liaison assurant la continuité du réseau autoroutier). - Installation sur l'autoroute A85.
Cote
2860W26 (Cote)
 Date
1993-2000
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Système radiotéléphonique LACRA (liaison assurant la...
Résultat n°2

Eléments de transports (1978), contrats et factures (1980-1982), travaux et plans (1982-1991).
Cote
2860W25 (Cote)
 Date
1978-1991
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Site d'Esvres
  • Centre national des ponts de secours (CNPS) et pont-bascules.
  • Eléments de transports (1978), contrats et factures...
Résultat n°3

Marchés (1948-1965; 1962-1991; 1967-1983).
Cote
2860W24 (Cote)
 Date
1948-1991
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Site d'Esvres
  • Centre national des ponts de secours (CNPS) et pont-bascules.
  • Marchés (1948-1965; 1962-1991; 1967-1983).
Résultat n°4

Construction et aménagement. Plans.
Cote
2860W23 (Cote)
 Date
1959-1964
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Site d'Esvres
  • Construction et aménagement. Plans.
Résultat n°5

Travaux : réseau radiotéléphonique de servitudes (1962-1974), EDF (1962-1971), aménagement (1983-1986).
Cote
2860W22 (Cote)
 Date
1962-1986
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Site d'Esvres
  • Travaux : réseau radiotéléphonique de servitudes (1962-1974),...
Résultat n°6

Acquisitions de terrains (1961-1981; 1963-1974). Redistribution des parcelles entre l'Etat et le Département (1981-1984).
Cote
2860W21 (Cote)
 Date
1961-1984
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Site d'Esvres
  • Acquisitions de terrains (1961-1981; 1963-1974). Redistribution...
Résultat n°7

Voie ferrée traversant le terrain occupé par le Parc et reliant le réseau SNCF à la société Ligérienne-granulat : convention d'utilisation, plans.
Cote
2860W20 (Cote)
 Date
1987-1999
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Patrimoine mobilier et immobilier
  • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
  • Voie ferrée traversant le terrain occupé par le Parc...
Résultat n°8

Travaux de mise aux normes des sanitaires et du réfectoire : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans, compte rendus de chantier, correspondance (1997). Réfection des locaux sociaux : rapport du subdivisionnaire, déclaration d'intention de travaux, plans, photos (1995-1997).
Cote
2860W19 (Cote)
 Date
1995-1998
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Patrimoine mobilier et immobilier
  • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
  • Travaux de mise aux normes des sanitaires et du réfectoire...
Résultat n°9

Travaux bâtiments : pose de fenêtre sur le toit (1989-1991), enquête nationale sur le patrimoine des DDE (1993), aménagement de bureaux à l'atelier (1995-1996).
Cote
2860W18 (Cote)
 Date
1989-1996
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Patrimoine mobilier et immobilier
  • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
  • Travaux bâtiments : pose de fenêtre sur le toit (1989-1991),...
Résultat n°10

Extension, permis de construire (1991-1992), marché (1992), plans des bâtiments administratifs et d'exploitation (s.d.), plan de masse (1989, 1992), plans chauffage et electricité (1992), permis de démolir (1991), devis (1992), actes d'engagement (1992), procès-verbaux de la commission des marchés (1992).
Cote
2860W17 (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Patrimoine mobilier et immobilier
  • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
  • Extension, permis de construire (1991-1992), marché...
Résultat n°11

Maison du gardien : plans (s.d.). - Achat d'un incinérateur (1988) : devis et lettres de commandes.
Cote
2860W16 (Cote)
 Date
1988
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Patrimoine mobilier et immobilier
  • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
  • Maison du gardien : plans (s.d.). - Achat d'un incinérateur...
Résultat n°12

Vestiaires, travaux hangar, atelier et garage, surveillance et gardiennage, portail (1958-1977). Patrimoine immobilier (1975-1987), gestion de l'eau (1985-1986).
Cote
2860W15 (Cote)
 Date
1974-1987
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Patrimoine mobilier et immobilier
  • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
  • Vestiaires, travaux hangar, atelier et garage, surveillance...
Résultat n°13

Cabine peinture, groupe compresseurs, équipement lavage, réseau d'égouts, protection incendie, métalissation, agrandissement des bureaux, terrasse sanitaires et atelier, aménagement magasin, assurances, collecte ordures (dossiers 17-19, 21-22, 24-28, 30).
Cote
2860W14 (Cote)
 Date
1950-1978
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Patrimoine mobilier et immobilier
  • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
  • Cabine peinture, groupe compresseurs, équipement lavage,...
Résultat n°14

Acquisition, construction, cession et aménagement du parc de Saint-Pierre-des-Corps (dossiers 1 à 16).
Cote
2860W13 (Cote)
 Date
1949-1975
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Patrimoine mobilier et immobilier
  • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
  • Acquisition, construction, cession et aménagement du...
Résultat n°15

Avant-projet, travaux, propositions budgétaires, plans, correspondance (1947-1976). Recensement des parcs et centres de stockage (La Riche, Le Portillon, Le Croison) (1946-1960).
Cote
2860W12 (Cote)
 Date
1946-1976
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Patrimoine mobilier et immobilier
  • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
  • Avant-projet, travaux, propositions budgétaires, plans,...
Résultat n°16

Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977), plans (s.d., 1978).
Cote
2860W11 (Cote)
 Date
1947-1978
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Patrimoine mobilier et immobilier
  • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
  • Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977),...
Résultat n°17

Inventaires du Parc, de la subdivision travaux Tours sud (1894-1931; 1953-1974; 1959-1971). Recensement matériel (1960-1971).
Cote
2860W10 (Cote)
 Date
1894-1974
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Patrimoine mobilier et immobilier
  • Inventaires du Parc, de la subdivision travaux Tours...
Résultat n°18

Conventions de transfert des parcs routier (2010-2011), équipement (1993-2003), atelier et ouvriers (2010). Cession des parcelles (2010).
Cote
2860W9 (Cote)
 Date
1993-2011
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Transfert du Parc départemental au Conseil général...
  • Conventions de transfert des parcs routier (2010-2011),...
Résultat n°19

Barèmes 1983 à 1994, 1997 à 1999.
Cote
2860W8 (Cote)
 Date
1983-1999
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Finances
  • Barèmes 1983 à 1994, 1997 à 1999.
Résultat n°20

Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des comptes en vue du passage au compte de commerce (1996) ; situation difficile de 2005 à 2009 : notes, correspondance.
Cote
2860W7 (Cote)
 Date
1991-2009
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Finances
  • Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des...
Résultat n°21

2002
Cote
2860W6 (Cote)
 Date
2002-2004
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Fonctionnement
  • Inspections : rapports, documents préparatoires.
  • 2002
Résultat n°22

1998
Cote
2860W5 (Cote)
 Date
1996-1998
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Fonctionnement
  • Inspections : rapports, documents préparatoires.
  • 1998
Résultat n°23

1994
Cote
2860W4 (Cote)
 Date
1991-1994
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Fonctionnement
  • Inspections : rapports, documents préparatoires.
  • 1994
Résultat n°24

1986, 1990 (manque le rapport final)
Cote
2860W3 (Cote)
 Date
1986-1990
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Fonctionnement
  • Inspections : rapports, documents préparatoires.
  • 1986, 1990 (manque le rapport final)
Résultat n°25

1977, 1982
Cote
2860W2 (Cote)
 Date
1977-1982
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Fonctionnement
  • Inspections : rapports, documents préparatoires.
  • 1977, 1982
Résultat n°26

Historique des parcs (s.d.), rapports d'activité (1982, 1983, 1984, 1986), compte rendu (1986), état des lieux (1990), bilans d'exploitation (1995-2009).
Cote
2860W1 (Cote)
 Date
1982-2009
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Fonctionnement
  • Historique des parcs (s.d.), rapports d'activité (1982,...
Résultat n°27

AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant, aménagement d'un camping et construction de 5 chalets, Les Chaumes)
Cote
2664W24 (Cote)
 Date
1998
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Abilly (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)...
  • AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant,...
Résultat n°28

Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").
Cote
2664W23 (Cote)
 Date
1984-2004
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Sepmes
  • Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un...
Résultat n°29

Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots, "La Courbe"; n° 68-L-58 : 10 lots, "Le Puy"; n° 77-ES-81 et 78-L-59 : 4 lots, "La Courbe"; n° 79-L-19 : 6 lots, " Mazières"; n° 247-84-F0004 : OPAC, 8 lots, "Le Saut du Loup".
Cote
2664W22 (Cote)
 Date
1966-1984
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Sepmes
  • Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots,...
Résultat n°30

Année 2004 : permis de construire n° 4-7. Année 2005 : permis de construire n° 1-2. Année 2006 : permis de construire n° 2-5.
Cote
2664W21 (Cote)
 Date
2004-2006
 Lieu
Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Neuilly-le-Brignon
  • Année 2004 : permis de construire n° 4-7. Année 2005...
Résultat n°31

Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat d'urbanisme n° 5. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-3.
Cote
2664W20 (Cote)
 Date
2000-2004
 Lieu
Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Neuilly-le-Brignon
  • Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat...
Résultat n°32

Année 1987 : permis de construire n° 4 (procès-verbal de récolement certificat de conformité (2006). Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2, 4. Année 1998 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-6 ; certificat d'urbanisme n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 1-2.
Cote
2664W19 (Cote)
 Date
1987-2000
 Lieu
Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Neuilly-le-Brignon
  • Année 1987 : permis de construire n° 4 (procès-verbal...
Résultat n°33

Autorisations de lotissement : n° 72-L-169 : 6 lots, "La Pièce de Bourdel"; n° 75-L-91 : 6 lots, "La Chapelle" (laissé en suspens).
Cote
2664W18 (Cote)
 Date
1972-1975
 Lieu
Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Neuilly-le-Brignon
  • Autorisations de lotissement : n° 72-L-169 : 6 lots,...
Résultat n°34

Année 2005 : permis de construire n° 2-4. Année 2006 : permis de construire n° 1-4.
Cote
2664W17 (Cote)
 Date
2005-2006
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Marcé-sur-Esves
  • Année 2005 : permis de construire n° 2-4. Année 2006...
Résultat n°35

Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003 : permis de construire n° 1-3. Année 2004 : permis de construire n° 1-2.
Cote
2664W16 (Cote)
 Date
2002-2004
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Marcé-sur-Esves
  • Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003...
Résultat n°36

Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 1999 : permis de construire n° 1, 6 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 2 ; PD n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 2-5 ; certificat d'urbanisme n° 1.
Cote
2664W15 (Cote)
 Date
1997-2001
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Marcé-sur-Esves
  • Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat...
Résultat n°37

Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).
Cote
2664W14 (Cote)
 Date
1984-2001
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Draché
  • Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement...
Résultat n°38

n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand Cimetière"; n° 80-F-64 : 4 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières; n° 85-0008 : 9 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières II".
Cote
2664W13 (Cote)
 Date
1980-1985
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Draché
  • n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand...
Résultat n°39

Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots, "Le Bel Air"; n° 76-L-42 : 7 lots, "Le Pavillon"; n° 76-L-43 : "Les Ormeaux" (laissé en suspens); n° 77-L-16 : 11 lots, "Les Maisons".
Cote
2664W12 (Cote)
 Date
1970-1977
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Draché
  • Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots,...
Résultat n°40

Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional, lycée professionnel La Chartrie, aménagement et extension). Année 1998 : certificat d'urbanisme n° 6 (OPAC, division en 12 lots, "Les Vignes de Peublanc"), n° 12 (OPAC, division en 17 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 1999 : certificat d'urbanisme n° 6, 12. Année 2000 : certificat d'urbanisme n° 41 (OPAC, division en 5 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 2002 : permis de construire n° 15 (Conseil Général, construction d'un gymnase, 16 rue du Collège).
Cote
2664W11 (Cote)
 Date
1997-2002
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Descartes
  • Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional,...
Résultat n°41

Autorisations de lotissement : n° 70-L-78 : lotissement à usage de jardin, "Les Champs"; n° 73-L-125 : 16 lots, "Les Sables"; n° 78-L-61 : 6 lots, "La Ville" rue Pasteur et rue des Douves. Année 1971-1985 : lotissement "La Côte des Granges" : extrait de dossier contenant : cahier de charges, réglements particuliers, avenant des réglements particuliers, plans, arrêté de cessibilité.Le dossier principal n'a pas été trouvé. Année 1978 : certificat d'urbanisme valant division n° 2534.
Cote
2664W10 (Cote)
 Date
1970-1978
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Descartes
  • Autorisations de lotissement : n° 70-L-78 : lotissement...
Résultat n°42

Autorisations de lotissement : n° 54-L-59 : 4 lots, "Les Vignes du Ruton"; n° 57-L-75 : lotissement à usage de jardin, "La Mercy Dieu"; n° 60-L-63 : 12 lots, terrains Baumard-Baron-Verdon à Balesmes; n° 62-L-91 : 4 lots, La Chartrie; n° 63-L-37 : 10 lots, quartier "Saint-Roch" commune de Balesmes; n° 63-L-61 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 6 lots, "Les Champs Marteaux"; n° 63-L-62 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 133 parcelles, "Les Champs Marteaux" et "Moulin de Terrette"; n° 64-L-13 : 42 lots, "La Chartrie; n° 64-L-70 : 3 lots, quartier "Saint Roch" commune de Balesmes; n° 66-L-136 : 3 lots, "Saint-Roch"; n° 67-L-138 : 3 lots, 'Les Granges"; n° 69-L-85 : 3 lots, "Le Clos de Paulmy"; n° 70-L-19 : 3 lots, "Champ Gaillard"; n° 70-L-55 et 68-L-96 incorporé : 4 lots, "Les Vignes du Cimetière".
Cote
2664W9 (Cote)
 Date
1954-1970
 Lieu
Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Descartes
  • Autorisations de lotissement : n° 54-L-59 : 4 lots,...
Résultat n°43

Année 1981 : permis de construire n° 2737 (SEMC Loches Descartes, création d'un groupement de 8 habitations, "Les Prés Carrés").
Cote
2664W8 (Cote)
 Date
1981
 Lieu
Cussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Cussay
  • Année 1981 : permis de construire n° 2737 (SEMC Loches...
Résultat n°44

Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-7.
Cote
2664W7 (Cote)
 Date
2006
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Civray-sur-Esves
  • Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-7.
Résultat n°45

Année 2005 : permis de construire n° 1-3.
Cote
2664W6 (Cote)
 Date
2005
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Civray-sur-Esves
  • Année 2005 : permis de construire n° 1-3.
Résultat n°46

Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1, 5-7. Année 2001 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1.
Cote
2664W5 (Cote)
 Date
1999-2001
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Civray-sur-Esves
  • Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat...
Résultat n°47

Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction de 7 logements,"La Verdinière").
Cote
2664W4 (Cote)
 Date
1984-1997
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • La Celle-Saint-Avant
  • Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction...
Résultat n°48

Année 1984 : permis de construire n° 1317 (OPAC, construction de 13 logements individuels au bourg).
Cote
2664W4 (Cote)
 Date
1984-1997
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Civray-sur-Esves
  • Année 1984 : permis de construire n° 1317 (OPAC, construction...
Résultat n°49

Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031 : 29 lots, "La Joubardière"; n° 81-F-0036 : 17 lots, "Pièce des Muriers".
Cote
2664W3 (Cote)
 Date
1980-1981
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • La Celle-Saint-Avant
  • Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031...
Résultat n°50

Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".
Cote
2664W2 (Cote)
 Date
1957-1977
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • La Celle-Saint-Avant
  • Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...
Résultat n°51

Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres place de l'Église, modifications extérieures).
Cote
2664W1 (Cote)
 Date
1986
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Bossay-sur-Claise
  • Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres...
Résultat n°52

Autorisations de lotissement : n° 54-L-47 : 3 lots, "Les Cormassons"; n° 56-L-33 : 3 lots, "Les Forges"; n° 62-L-65 : 2 lots, " Le Marais" (refus de l'autorisation de lotir en 1962 mais certificat d'urbanisme valant division n° A 2851 en 1971 par dérogation du préfet); n° 68-L-39 : 4 lots, "Les Foulons"; n° 73-L-39 : 10 lots, "Les Foulons"; n° 74-L-188 : 2 lots, "Les Vignes de Molière". Année 1981 : permis de construire n° 1237 (Société d'économie mixte de construction, construction de 17 logements individuels, "Les Sables"). Année 1994 : permis de construire n° 13 modificatif (Touraine Logement, construction de 4 logements, "Les Sables").
Cote
2664W1 (Cote)
 Date
1954-1994
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Abilly
  • Autorisations de lotissement : n° 54-L-47 : 3 lots,...
Résultat n°53

Etude sur les transports en commun de la région tourangelle. - Réglementation, préparation et réalisation : correspondance de la Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire avec le Service régional de l'Equipement Centre, textes officiels, procès-verbaux de réunions de la commission consultative transports du groupement d'urbanisme de Tours, première et deuxième études réalisées par la société Omnium Technique Aménagement pour le Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle intitulées Tours. Etude de transport en commun (mai 1970) et Etude de la desserte en autobus de la vallée du Cher - zone B (janvier 1972), marché entre le Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle et la Compagnie des Transports de Tours pour la réalisation d'un film sur les transports.
Cote
2151W170 (Cote)
 Date
1965-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (20e section) Transports routiers
  • (chapitre II) Transports de voyageurs
  • (rubrique 387) Services exceptionnels
  • Etude sur les transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°54

Projet de réforme de la réglementation relative au transport de voyageurs : textes officiels (1964-1968) ; exercice d'élaboration d'un plan régional de transports de voyageurs : listes de lignes, plan du réseau, correspondance, déclarations des transporteurs, fascicules de présentation de l'exercice édités par le Bureau régional de circulation et d'études de transports (B.R.C.) de Rouen (1961-1969).
Cote
2151W169 (Cote)
 Date
1961-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (20e section) Transports routiers
  • (chapitre II) Transports de voyageurs
  • (rubrique 385) Plans de transport
  • Projet de réforme de la réglementation relative au...
Résultat n°55

Compagnie des Chemins de fer départementaux. - Remplacement des services ferroviaires de voyageurs par des services routiers : extrait de procès-verbal de séance du comité technique départemental des transports d'Indre-et-Loire, plan de paix, propositions des transporteurs (1949) ; délivrance aux transporteurs d'attestations pour les services routiers : textes officiels, plan du réseau, correspondance, rapports de l'inspecteur des transports (1954-1963).
Cote
2151W168 (Cote)
 Date
1949-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (20e section) Transports routiers
  • (chapitre II) Transports de voyageurs
  • (rubrique 385) Plans de transport
  • Compagnie des Chemins de fer départementaux. - Remplacement...
Résultat n°56

Réseau de transports urbains de Tours. - Statistiques annuelles d'exploitation par la Compagnie des Transports de Tours pour le compte du Syndicat de transports en commun de la région tourangelle puis par la Société d'économie mixte des transports de l'agglomération tourangelle : fiches statistiques, textes officiels, notes, rapports de l'inspecteur des transports, extraits du fichier national des réseaux de transport urbain, plans du réseau, indicateurs d'horaires.
Cote
2151W167 (Cote)
 Date
1966-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • (rubrique 35) Statistiques
  • Réseau de transports urbains de Tours. - Statistiques...
Résultat n°57

V.F.I.L. - Statistiques annuelles : rapports de l'inspecteur des transports, tableaux, correspondance.
Cote
2151W166 (Cote)
 Date
1962-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • (rubrique 35) Statistiques
  • V.F.I.L. - Statistiques annuelles : rapports de l'inspecteur...
Résultat n°58

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Réclamations : correspondance (1953-1966) ; fonctionnement : procès-verbaux de réunions [rédigés par l'inspecteur des transports, secrétaire-adjoint du S.T.R.T.] (1968-1973) ; fonctionnement du syndicat comme organisme liquidateur : procès-verbaux de réunions (1974-1975).
Cote
2151W165 (Cote)
 Date
1953-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°59

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Coordination, marche du service et itinéraires (1954-1973), remaniement et majoration des tarifs (1956-1972), établissement de cartes de circulation (1959-1971) : rapports de l'inspecteur des transports, correspondance, plans des lignes, indicateurs d'horaires et de tarifs.
Cote
2151W164 (Cote)
 Date
1954-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • (rubrique 372) Tarifs
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°60

Ligne de Saint-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville, augmentation des tarifs : correspondance, rapports du subdivisionnaire (1953-1966) ; service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil, relèvement des tarifs : notes, rapports de l'inspecteur des transports, notes de travail, délibération (1956-1981).
Cote
2151W163 (Cote)
 Date
1953-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • (rubrique 372) Tarifs
  • Ligne de Saint-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville, augmentation...
Résultat n°61

Exercices 1971 à 1974.
Cote
2151W162 (Cote)
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • (rubrique 371) Comptes et budgets
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle
  • Comptes de gestion
  • Exercices 1971 à 1974.
Résultat n°62

Exercices 1967 à 1970.
Cote
2151W161 (Cote)
 Date
1967-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • (rubrique 371) Comptes et budgets
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle
  • Comptes de gestion
  • Exercices 1967 à 1970.
Résultat n°63

Exercices 1963 à 1966.
Cote
2151W160 (Cote)
 Date
1963-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • (rubrique 371) Comptes et budgets
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle
  • Comptes de gestion
  • Exercices 1963 à 1966.
Résultat n°64

Budgets.
Cote
2151W159 (Cote)
 Date
1964-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • (rubrique 371) Comptes et budgets
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle
  • Budgets.
Résultat n°65

Dépenses : livre de comptabilité (1963-1975) ; incidence de la T.V.A. sur les comptes financiers des services urbains exploités par affermage : attestations (1968-1975) ; autorisations d'emprunts contractés par le syndicat : états, rapports de l'inspecteur des transports, correspondance, plans d'un projet d'aménagement d'un atelier lignes aériennes en 1963 (1961-1975).
Cote
2151W158 (Cote)
 Date
1961-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • (rubrique 371) Comptes et budgets
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle
  • Dépenses : livre de comptabilité (1963-1975) ; incidence...
Résultat n°66

Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Contrôle de l'exploitation par la Société de contrôle et d'exploitation des transports auxiliaires : comptages des voyageurs et états de recettes et dépenses (1961-1973), comptes d'exploitation (1960-1968).
Cote
2151W157 (Cote)
 Date
1960-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • (rubrique 371) Comptes et budgets
  • Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville....
Résultat n°67

Service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil. - Comptes d'exploitation : comptes, rapports de l'inspecteur des transports.
Cote
2151W156 (Cote)
 Date
1960-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • (rubrique 371) Comptes et budgets
  • Service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil....
Résultat n°68

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Comptes d'exploitation : comptes, rapports de l'inspecteur des transports (1960-1971) ; étude sur la reprise d'exploitation par la ville de Richelieu : correspondance, étude, note historique (1971) ; licenciement du personnel à la suite de la dénonciation du traité d'affermage par la compagnie : correspondance, rapports de l'inspecteur des transports (1971-1972).
Cote
2151W155 (Cote)
 Date
1960-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • (rubrique 371) Comptes et budgets
  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Comptes d'exploitation :...
Résultat n°69

V.F.I.L. - Liquidation contentieuse des anciens réseaux ferroviaires Nord et Sud du département, indemnités versées à la Compagnie des Chemins de fer départementaux : comptes, rapports de l'inspecteur des transports.
Cote
2151W154 (Cote)
 Date
1960-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • (rubrique 371) Comptes et budgets
  • V.F.I.L. - Liquidation contentieuse des anciens réseaux...
Résultat n°70

Personnel du Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Conventions collectives, salaires, primes, oeuvres sociales, grève, revendications et affaires syndicales, convention patronale investie dans les programmes de construction H.L.M., affaires diverses : notes, correspondance, rapports de l'inspecteur des transports.
Cote
2151W153 (Cote)
 Date
1955-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 370) Main d'oeuvre
  • Personnel du Syndicat des Transports en commun de la...
Résultat n°71

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, aliénation après appel d'offre de deux autorails Billard n°51 et 9022 : rapports de l'inspecteur des transports, notes, correspondance (1966-1967). Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle, situation du parc, livraison et acquisition d'autobus, démolition et mise à la réforme d'autobus : inventaires, correspondance (1961-1968) ; marchés divers de fourniture de matériel et prestations (trolleybus, autobus, oblitérateurs...) : procès-verbaux de réception définitive, dix brochures publicitaires Vanhool Magazine (conservées à titre d'échantillon) (1961-1974).
Cote
2151W152 (Cote)
 Date
1961-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 365) Matériel roulant
  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, aliénation après...
Résultat n°72

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, remise en état des voies : correspondance.
Cote
2151W151 (Cote)
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 363) Travaux d'entretien et de grosses réparations
  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, remise en état...
Résultat n°73

Etudes préliminaires, marché de construction, avant-projet : marché, devis descriptifs et estimatifs des travaux, plans.
Cote
2151W150 (Cote)
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
  • (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
  • Etudes préliminaires, marché de construction, avant-projet :...
Résultat n°74

Concours et choix de l'architecte : dossier de concours du cabinet Coutier, rapports de l'inspecteur des transports, étude des soumissions, correspondance.
Cote
2151W149 (Cote)
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
  • (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
  • Concours et choix de l'architecte : dossier de concours...
Résultat n°75

Acquisition de terrain, études, demande de permis de construire, honoraires d'architecte, transfert à la ville de Tours de l'actif et du passif du dépôt : convention, procès-verbaux de réunions de chantier, correspondance, plans, documentation.
Cote
2151W148 (Cote)
 Date
1969-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
  • (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
  • Acquisition de terrain, études, demande de permis de...
Résultat n°76

Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Contrôle de l'exploitation par la Société de contrôle et d'exploitation des transports auxiliaires puis par le transporteur Martin : conventions, avenant, correspondance, délibération.
Cote
2151W147 (Cote)
 Date
1942-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre I) Régime administratif
  • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
  • Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville....
Résultat n°77

Ligne de Port-Boulet à Bourgueil. - Etablissement d'un service de correspondance automobile entre Bourgueil et la gare S.N.C.F. de Port-Boulet : délibérations, convention, correspondance, schéma représentant les trajets et horaires, dossier du transporteur Coudard (de Bourgueil) examiné au comité technique départemental des transports d'Indre-et-Loire (1937-1951) ; contrôle de l'exploitation par la Compagnie des Chemins de fer départementaux puis par la transporteur Pivoin : correspondance, rapports de l'inspecteur des transports (1950-1969).
Cote
2151W146 (Cote)
 Date
1937-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre I) Régime administratif
  • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
  • Ligne de Port-Boulet à Bourgueil. - Etablissement d'un...
Résultat n°78

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Contrôle de l'exploitation par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : rapports de l'inspecteur des transports, traité d'affermage, avenants, correspondance.
Cote
2151W145 (Cote)
 Date
1949-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre I) Régime administratif
  • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Contrôle de l'exploitation...
Résultat n°79

Compagnie des Chemins de fer départementaux. - Remplacement des services ferroviaires par des services routiers : avenant aux conventions des 23 juin 1885, 8 novembre 1902 et 17 décembre 1935, notes, rapports de l'inspecteur des transports, plans, procès-verbaux de réunions du comité technique départemental des transports d'Indre-et-Loire, correspondance.
Cote
2151W144 (Cote)
 Date
1948-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre I) Régime administratif
  • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
  • Compagnie des Chemins de fer départementaux. - Remplacement...
Résultat n°80

Travaux de modernisation et d'équipement des transports de l'agglomération de Tours. - Statistiques concernant les Ier, IIe et IIIe plans (1948-1962), préparation des tranches annuelles des IVe, Ve et VIe plans (1962-1973) : rapports des ingénieurs, textes officiels, notes, tableaux, plans, programmes de travaux, documents de travail.
Cote
2151W143 (Cote)
 Date
1948-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre I) Régime administratif
  • (rubrique 358) Programmes généraux, planification
  • Travaux de modernisation et d'équipement des transports...