Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Recherche

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1

Système radiotéléphonique LACRA (liaison assurant la continuité du réseau autoroutier). - Installation sur l'autoroute A85.

Date

1993-2000

Cote

2860W26 (Cote)

2

Eléments de transports (1978), contrats et factures (1980-1982), travaux et plans (1982-1991).

Date

1978-1991

Cote

2860W25 (Cote)

3

Marchés (1948-1965; 1962-1991; 1967-1983).

Date

1948-1991

Cote

2860W24 (Cote)

4

Construction et aménagement. Plans.

Date

1959-1964

Cote

2860W23 (Cote)

5

Travaux : réseau radiotéléphonique de servitudes (1962-1974), EDF (1962-1971), aménagement (1983-1986).

Date

1962-1986

Cote

2860W22 (Cote)

6

Acquisitions de terrains (1961-1981; 1963-1974). Redistribution des parcelles entre l'Etat et le Département (1981-1984).

Date

1961-1984

Cote

2860W21 (Cote)

7

Voie ferrée traversant le terrain occupé par le Parc et reliant le réseau SNCF à la société Ligérienne-granulat : convention d'utilisation, plans.

Date

1987-1999

Cote

2860W20 (Cote)

8

Travaux de mise aux normes des sanitaires et du réfectoire : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans, compte rendus de chantier, correspondance (1997). Réfection des locaux sociaux : rapport du subdivisionnaire, déclaration d'intention de travaux, plans, photos (1995-1997).

Date

1995-1998

Cote

2860W19 (Cote)

9

Travaux bâtiments : pose de fenêtre sur le toit (1989-1991), enquête nationale sur le patrimoine des DDE (1993), aménagement de bureaux à l'atelier (1995-1996).

Date

1989-1996

Cote

2860W18 (Cote)

10

Extension, permis de construire (1991-1992), marché (1992), plans des bâtiments administratifs et d'exploitation (s.d.), plan de masse (1989, 1992), plans chauffage et electricité (1992), permis de démolir (1991), devis (1992), actes d'engagement (1992), procès-verbaux de la commission des marchés (1992).

Date

1989-1992

Cote

2860W17 (Cote)

11

Maison du gardien : plans (s.d.). - Achat d'un incinérateur (1988) : devis et lettres de commandes.

Date

1988

Cote

2860W16 (Cote)

12

Vestiaires, travaux hangar, atelier et garage, surveillance et gardiennage, portail (1958-1977). Patrimoine immobilier (1975-1987), gestion de l'eau (1985-1986).

Date

1974-1987

Cote

2860W15 (Cote)

13

Cabine peinture, groupe compresseurs, équipement lavage, réseau d'égouts, protection incendie, métalissation, agrandissement des bureaux, terrasse sanitaires et atelier, aménagement magasin, assurances, collecte ordures (dossiers 17-19, 21-22, 24-28, 30).

Date

1950-1978

Cote

2860W14 (Cote)

14

Acquisition, construction, cession et aménagement du parc de Saint-Pierre-des-Corps (dossiers 1 à 16).

Date

1949-1975

Cote

2860W13 (Cote)

15

Avant-projet, travaux, propositions budgétaires, plans, correspondance (1947-1976). Recensement des parcs et centres de stockage (La Riche, Le Portillon, Le Croison) (1946-1960).

Date

1946-1976

Cote

2860W12 (Cote)

16

Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977), plans (s.d., 1978).

Date

1947-1978

Cote

2860W11 (Cote)

17

Inventaires du Parc, de la subdivision travaux Tours sud (1894-1931; 1953-1974; 1959-1971). Recensement matériel (1960-1971).

Date

1894-1974

Cote

2860W10 (Cote)

18

Conventions de transfert des parcs routier (2010-2011), équipement (1993-2003), atelier et ouvriers (2010). Cession des parcelles (2010).

Date

1993-2011

Cote

2860W9 (Cote)

19

Barèmes 1983 à 1994, 1997 à 1999.

Date

1983-1999

Cote

2860W8 (Cote)

20

Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des comptes en vue du passage au compte de commerce (1996) ; situation difficile de 2005 à 2009 : notes, correspondance.

Date

1991-2009

Cote

2860W7 (Cote)

21

2002

Date

2002-2004

Cote

2860W6 (Cote)

22

1998

Date

1996-1998

Cote

2860W5 (Cote)

23

1994

Date

1991-1994

Cote

2860W4 (Cote)

24

1986, 1990 (manque le rapport final)

Date

1986-1990

Cote

2860W3 (Cote)

25

1977, 1982

Date

1977-1982

Cote

2860W2 (Cote)

26

Historique des parcs (s.d.), rapports d'activité (1982, 1983, 1984, 1986), compte rendu (1986), état des lieux (1990), bilans d'exploitation (1995-2009).

Date

1982-2009

Cote

2860W1 (Cote)

27

AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant, aménagement d'un camping et construction de 5 chalets, Les Chaumes)

Date

1998

Cote

2664W24 (Cote)

28

Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").

Date

1984-2004

Cote

2664W23 (Cote)

29

Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots, "La Courbe"; n° 68-L-58 : 10 lots, "Le Puy"; n° 77-ES-81 et 78-L-59 : 4 lots, "La Courbe"; n° 79-L-19 : 6 lots, " Mazières"; n° 247-84-F0004 : OPAC, 8 lots, "Le Saut du Loup".

Date

1966-1984

Cote

2664W22 (Cote)

30

Année 2004 : permis de construire n° 4-7. Année 2005 : permis de construire n° 1-2. Année 2006 : permis de construire n° 2-5.

Date

2004-2006

Cote

2664W21 (Cote)

31

Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat d'urbanisme n° 5. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-3.

Date

2000-2004

Cote

2664W20 (Cote)

32

Année 1987 : permis de construire n° 4 (procès-verbal de récolement certificat de conformité (2006). Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2, 4. Année 1998 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-6 ; certificat d'urbanisme n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 1-2.

Date

1987-2000

Cote

2664W19 (Cote)

33

Autorisations de lotissement : n° 72-L-169 : 6 lots, "La Pièce de Bourdel"; n° 75-L-91 : 6 lots, "La Chapelle" (laissé en suspens).

Date

1972-1975

Cote

2664W18 (Cote)

34

Année 2005 : permis de construire n° 2-4. Année 2006 : permis de construire n° 1-4.

Date

2005-2006

Cote

2664W17 (Cote)

35

Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003 : permis de construire n° 1-3. Année 2004 : permis de construire n° 1-2.

Date

2002-2004

Cote

2664W16 (Cote)

36

Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 1999 : permis de construire n° 1, 6 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 2 ; PD n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 2-5 ; certificat d'urbanisme n° 1.

Date

1997-2001

Cote

2664W15 (Cote)

37

Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).

Date

1984-2001

Cote

2664W14 (Cote)

38

n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand Cimetière"; n° 80-F-64 : 4 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières; n° 85-0008 : 9 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières II".

Date

1980-1985

Cote

2664W13 (Cote)

39

Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots, "Le Bel Air"; n° 76-L-42 : 7 lots, "Le Pavillon"; n° 76-L-43 : "Les Ormeaux" (laissé en suspens); n° 77-L-16 : 11 lots, "Les Maisons".

Date

1970-1977

Cote

2664W12 (Cote)

40

Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional, lycée professionnel La Chartrie, aménagement et extension). Année 1998 : certificat d'urbanisme n° 6 (OPAC, division en 12 lots, "Les Vignes de Peublanc"), n° 12 (OPAC, division en 17 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 1999 : certificat d'urbanisme n° 6, 12. Année 2000 : certificat d'urbanisme n° 41 (OPAC, division en 5 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 2002 : permis de construire n° 15 (Conseil Général, construction d'un gymnase, 16 rue du Collège).

Date

1997-2002

Cote

2664W11 (Cote)

41

Autorisations de lotissement : n° 70-L-78 : lotissement à usage de jardin, "Les Champs"; n° 73-L-125 : 16 lots, "Les Sables"; n° 78-L-61 : 6 lots, "La Ville" rue Pasteur et rue des Douves. Année 1971-1985 : lotissement "La Côte des Granges" : extrait de dossier contenant : cahier de charges, réglements particuliers, avenant des réglements particuliers, plans, arrêté de cessibilité.Le dossier principal n'a pas été trouvé. Année 1978 : certificat d'urbanisme valant division n° 2534.

Date

1970-1978

Cote

2664W10 (Cote)

42

Autorisations de lotissement : n° 54-L-59 : 4 lots, "Les Vignes du Ruton"; n° 57-L-75 : lotissement à usage de jardin, "La Mercy Dieu"; n° 60-L-63 : 12 lots, terrains Baumard-Baron-Verdon à Balesmes; n° 62-L-91 : 4 lots, La Chartrie; n° 63-L-37 : 10 lots, quartier "Saint-Roch" commune de Balesmes; n° 63-L-61 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 6 lots, "Les Champs Marteaux"; n° 63-L-62 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 133 parcelles, "Les Champs Marteaux" et "Moulin de Terrette"; n° 64-L-13 : 42 lots, "La Chartrie; n° 64-L-70 : 3 lots, quartier "Saint Roch" commune de Balesmes; n° 66-L-136 : 3 lots, "Saint-Roch"; n° 67-L-138 : 3 lots, 'Les Granges"; n° 69-L-85 : 3 lots, "Le Clos de Paulmy"; n° 70-L-19 : 3 lots, "Champ Gaillard"; n° 70-L-55 et 68-L-96 incorporé : 4 lots, "Les Vignes du Cimetière".

Date

1954-1970

Cote

2664W9 (Cote)

43

Année 1981 : permis de construire n° 2737 (SEMC Loches Descartes, création d'un groupement de 8 habitations, "Les Prés Carrés").

Date

1981

Cote

2664W8 (Cote)

44

Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

Date

2006

Cote

2664W7 (Cote)

45

Année 2005 : permis de construire n° 1-3.

Date

2005

Cote

2664W6 (Cote)

46

Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1, 5-7. Année 2001 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1.

Date

1999-2001

Cote

2664W5 (Cote)

47

Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction de 7 logements,"La Verdinière").

Date

1984-1997

Cote

2664W4 (Cote)

48

Année 1984 : permis de construire n° 1317 (OPAC, construction de 13 logements individuels au bourg).

Date

1984-1997

Cote

2664W4 (Cote)

49

Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031 : 29 lots, "La Joubardière"; n° 81-F-0036 : 17 lots, "Pièce des Muriers".

Date

1980-1981

Cote

2664W3 (Cote)

50

Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

Date

1957-1977

Cote

2664W2 (Cote)

51

Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres place de l'Église, modifications extérieures).

Date

1986

Cote

2664W1 (Cote)

52

Autorisations de lotissement : n° 54-L-47 : 3 lots, "Les Cormassons"; n° 56-L-33 : 3 lots, "Les Forges"; n° 62-L-65 : 2 lots, " Le Marais" (refus de l'autorisation de lotir en 1962 mais certificat d'urbanisme valant division n° A 2851 en 1971 par dérogation du préfet); n° 68-L-39 : 4 lots, "Les Foulons"; n° 73-L-39 : 10 lots, "Les Foulons"; n° 74-L-188 : 2 lots, "Les Vignes de Molière". Année 1981 : permis de construire n° 1237 (Société d'économie mixte de construction, construction de 17 logements individuels, "Les Sables"). Année 1994 : permis de construire n° 13 modificatif (Touraine Logement, construction de 4 logements, "Les Sables").

Date

1954-1994

Cote

2664W1 (Cote)

53

Etude sur les transports en commun de la région tourangelle. - Réglementation, préparation et réalisation : correspondance de la Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire avec le Service régional de l'Equipement Centre, textes officiels, procès-verbaux de réunions de la commission consultative transports du groupement d'urbanisme de Tours, première et deuxième études réalisées par la société Omnium Technique Aménagement pour le Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle intitulées Tours. Etude de transport en commun (mai 1970) et Etude de la desserte en autobus de la vallée du Cher - zone B (janvier 1972), marché entre le Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle et la Compagnie des Transports de Tours pour la réalisation d'un film sur les transports.

Date

1965-1972

Cote

2151W170 (Cote)

54

Projet de réforme de la réglementation relative au transport de voyageurs : textes officiels (1964-1968) ; exercice d'élaboration d'un plan régional de transports de voyageurs : listes de lignes, plan du réseau, correspondance, déclarations des transporteurs, fascicules de présentation de l'exercice édités par le Bureau régional de circulation et d'études de transports (B.R.C.) de Rouen (1961-1969).

Date

1961-1969

Cote

2151W169 (Cote)

55

Compagnie des Chemins de fer départementaux. - Remplacement des services ferroviaires de voyageurs par des services routiers : extrait de procès-verbal de séance du comité technique départemental des transports d'Indre-et-Loire, plan de paix, propositions des transporteurs (1949) ; délivrance aux transporteurs d'attestations pour les services routiers : textes officiels, plan du réseau, correspondance, rapports de l'inspecteur des transports (1954-1963).

Date

1949-1963

Cote

2151W168 (Cote)

56

Réseau de transports urbains de Tours. - Statistiques annuelles d'exploitation par la Compagnie des Transports de Tours pour le compte du Syndicat de transports en commun de la région tourangelle puis par la Société d'économie mixte des transports de l'agglomération tourangelle : fiches statistiques, textes officiels, notes, rapports de l'inspecteur des transports, extraits du fichier national des réseaux de transport urbain, plans du réseau, indicateurs d'horaires.

Date

1966-1976

Cote

2151W167 (Cote)

57

V.F.I.L. - Statistiques annuelles : rapports de l'inspecteur des transports, tableaux, correspondance.

Date

1962-1975

Cote

2151W166 (Cote)

58

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Réclamations : correspondance (1953-1966) ; fonctionnement : procès-verbaux de réunions [rédigés par l'inspecteur des transports, secrétaire-adjoint du S.T.R.T.] (1968-1973) ; fonctionnement du syndicat comme organisme liquidateur : procès-verbaux de réunions (1974-1975).

Date

1953-1975

Cote

2151W165 (Cote)

59

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Coordination, marche du service et itinéraires (1954-1973), remaniement et majoration des tarifs (1956-1972), établissement de cartes de circulation (1959-1971) : rapports de l'inspecteur des transports, correspondance, plans des lignes, indicateurs d'horaires et de tarifs.

Date

1954-1973

Cote

2151W164 (Cote)

60

Ligne de Saint-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville, augmentation des tarifs : correspondance, rapports du subdivisionnaire (1953-1966) ; service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil, relèvement des tarifs : notes, rapports de l'inspecteur des transports, notes de travail, délibération (1956-1981).

Date

1953-1981

Cote

2151W163 (Cote)

61

Exercices 1971 à 1974.

Date

1971-1974

Cote

2151W162 (Cote)

62

Exercices 1967 à 1970.

Date

1967-1970

Cote

2151W161 (Cote)

63

Exercices 1963 à 1966.

Date

1963-1966

Cote

2151W160 (Cote)

64

Budgets.

Date

1964-1974

Cote

2151W159 (Cote)

65

Dépenses : livre de comptabilité (1963-1975) ; incidence de la T.V.A. sur les comptes financiers des services urbains exploités par affermage : attestations (1968-1975) ; autorisations d'emprunts contractés par le syndicat : états, rapports de l'inspecteur des transports, correspondance, plans d'un projet d'aménagement d'un atelier lignes aériennes en 1963 (1961-1975).

Date

1961-1975

Cote

2151W158 (Cote)

66

Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Contrôle de l'exploitation par la Société de contrôle et d'exploitation des transports auxiliaires : comptages des voyageurs et états de recettes et dépenses (1961-1973), comptes d'exploitation (1960-1968).

Date

1960-1973

Cote

2151W157 (Cote)

67

Service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil. - Comptes d'exploitation : comptes, rapports de l'inspecteur des transports.

Date

1960-1980

Cote

2151W156 (Cote)

68

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Comptes d'exploitation : comptes, rapports de l'inspecteur des transports (1960-1971) ; étude sur la reprise d'exploitation par la ville de Richelieu : correspondance, étude, note historique (1971) ; licenciement du personnel à la suite de la dénonciation du traité d'affermage par la compagnie : correspondance, rapports de l'inspecteur des transports (1971-1972).

Date

1960-1972

Cote

2151W155 (Cote)

69

V.F.I.L. - Liquidation contentieuse des anciens réseaux ferroviaires Nord et Sud du département, indemnités versées à la Compagnie des Chemins de fer départementaux : comptes, rapports de l'inspecteur des transports.

Date

1960-1977

Cote

2151W154 (Cote)

70

Personnel du Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Conventions collectives, salaires, primes, oeuvres sociales, grève, revendications et affaires syndicales, convention patronale investie dans les programmes de construction H.L.M., affaires diverses : notes, correspondance, rapports de l'inspecteur des transports.

Date

1955-1970

Cote

2151W153 (Cote)

71

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, aliénation après appel d'offre de deux autorails Billard n°51 et 9022 : rapports de l'inspecteur des transports, notes, correspondance (1966-1967). Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle, situation du parc, livraison et acquisition d'autobus, démolition et mise à la réforme d'autobus : inventaires, correspondance (1961-1968) ; marchés divers de fourniture de matériel et prestations (trolleybus, autobus, oblitérateurs...) : procès-verbaux de réception définitive, dix brochures publicitaires Vanhool Magazine (conservées à titre d'échantillon) (1961-1974).

Date

1961-1974

Cote

2151W152 (Cote)

72

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, remise en état des voies : correspondance.

Date

1963-1965

Cote

2151W151 (Cote)

73

Etudes préliminaires, marché de construction, avant-projet : marché, devis descriptifs et estimatifs des travaux, plans.

Date

1973-1974

Cote

2151W150 (Cote)

74

Concours et choix de l'architecte : dossier de concours du cabinet Coutier, rapports de l'inspecteur des transports, étude des soumissions, correspondance.

Date

1973

Cote

2151W149 (Cote)

75

Acquisition de terrain, études, demande de permis de construire, honoraires d'architecte, transfert à la ville de Tours de l'actif et du passif du dépôt : convention, procès-verbaux de réunions de chantier, correspondance, plans, documentation.

Date

1969-1974

Cote

2151W148 (Cote)

76

Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Contrôle de l'exploitation par la Société de contrôle et d'exploitation des transports auxiliaires puis par le transporteur Martin : conventions, avenant, correspondance, délibération.

Date

1942-1968

Cote

2151W147 (Cote)

77

Ligne de Port-Boulet à Bourgueil. - Etablissement d'un service de correspondance automobile entre Bourgueil et la gare S.N.C.F. de Port-Boulet : délibérations, convention, correspondance, schéma représentant les trajets et horaires, dossier du transporteur Coudard (de Bourgueil) examiné au comité technique départemental des transports d'Indre-et-Loire (1937-1951) ; contrôle de l'exploitation par la Compagnie des Chemins de fer départementaux puis par la transporteur Pivoin : correspondance, rapports de l'inspecteur des transports (1950-1969).

Date

1937-1969

Cote

2151W146 (Cote)

78

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Contrôle de l'exploitation par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : rapports de l'inspecteur des transports, traité d'affermage, avenants, correspondance.

Date

1949-1971

Cote

2151W145 (Cote)

79

Compagnie des Chemins de fer départementaux. - Remplacement des services ferroviaires par des services routiers : avenant aux conventions des 23 juin 1885, 8 novembre 1902 et 17 décembre 1935, notes, rapports de l'inspecteur des transports, plans, procès-verbaux de réunions du comité technique départemental des transports d'Indre-et-Loire, correspondance.

Date

1948-1951

Cote

2151W144 (Cote)

80

Travaux de modernisation et d'équipement des transports de l'agglomération de Tours. - Statistiques concernant les Ier, IIe et IIIe plans (1948-1962), préparation des tranches annuelles des IVe, Ve et VIe plans (1962-1973) : rapports des ingénieurs, textes officiels, notes, tableaux, plans, programmes de travaux, documents de travail.

Date

1948-1973

Cote

2151W143 (Cote)

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