Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier, réparation de dégâts causés par le passage de chars sur la bordure de chemins vicinaux, réclamations diverses sur l'état de ces derniers) : correspondance, arrêtés, rapports du subdivisionnaire (1928-1954). Affaires d'alignement : métrés et estimations, extraits du plan d'alignement (1912-1931). Travaux sur les C.V.O. : rapports du subdivisionnaire, marché (1951-1953).
Date
1912-1953
Cote
1477W24 (Cote)
-
Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...
- Voirie et ouvrages d'art
- Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
- Commune d'Artannes-sur-Indre
- Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier,...
Producteur :
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)