Cote/Cotes extrêmes
Date
Localisation physique
Origine
Histoire de la conservation
Le fonds de la Subdivision de Montbazon comportait à l'origine des documents du XIXe et du début du XXe siècle (notamment le versement 1477W). Les dossiers antérieurs au 10 juillet 1940 issus du service des Ponts et chaussées en ont été retirés pour être classés en sous-série 2S. De même, les dossiers produits par le service vicinal avant le 1er janvier 1939 ont été classés en sous-série 3Ø. Pour préserver la cohérence des afffaires, les dossiers dont certaines pièces seulement étaient antérieures à ces dates ont néanmoins été laissés dans le fonds.
Présentation du contenu
Le fonds est composé des documents produits par le service des Ponts et chaussées entre 1940 et 1967, puis par la DDE (subdivision territoriale de Montbazon) après cette date. Il est constitué de dossiers relatifs :
Présentation du contenu
La réalisation de travaux d'aménagement pour le compte des collectivités territoriales et établissements publics de coopération intercommunale (E.P.C.I.) concerne les bâtiments scolaires, les équipements sportifs, ainsi que d'autres édifices communaux, l'assainissement, enfin la voirie et les réseaux divers notamment dans le cas des lotissements.
Notes
Classement par commune.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
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