Cote/Cotes extrêmes
Date
Localisation physique
Origine
Histoire de la conservation
Le fonds de la Subdivision de Montbazon comportait à l'origine des documents du XIXe et du début du XXe siècle (notamment le versement 1477W). Les dossiers antérieurs au 10 juillet 1940 issus du service des Ponts et chaussées en ont été retirés pour être classés en sous-série 2S. De même, les dossiers produits par le service vicinal avant le 1er janvier 1939 ont été classés en sous-série 3Ø. Pour préserver la cohérence des afffaires, les dossiers dont certaines pièces seulement étaient antérieures à ces dates ont néanmoins été laissés dans le fonds.
Présentation du contenu
Le fonds est composé des documents produits par le service des Ponts et chaussées entre 1940 et 1967, puis par la DDE (subdivision territoriale de Montbazon) après cette date. Il est constitué de dossiers relatifs :
Présentation du contenu
La voirie est subdivisée en routes nationales (RN), routes départementales (RD), comportant aussi les anciens chemins départementaux (CD), voirie urbaine, voirie communale (classée par commune) comportant les chemins vicinaux (CV), les chemins ruraux (CR) et les chemins cantonnaux, et voies ferrées. Les ouvrages d'art sont classés avec la voirie à laquelle ils appartiennent, à l'exception des dossiers généraux, qui apparaissent dans la section ouvrages d'art.
Notes
Classement par type de voirie.
Mots clés matières
Présentation du contenu
Cette partie ne recense pas la voirie communale créée pour desservir de nouveaux lotissements, qui apparaît dans la section équipement des communes.
Notes
Classement par ordre alphabétique des communes (sauf cote 1477W70).
Mots clés matières
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemins ruraux 23 et 108, projets d'aliénation : délibérations, plans, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1949-1950). Chemins ruraux 44, 46, 47, 79 et 95, projet d'aliénation : délibération, plans, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1943-1944). Chemin rural 62 dit des Girardières, projet d'aliénation : délibération, plans, avis, rapports (1951-1953). Chemins ruraux 74 et 104, amélioration et assainissement : rapport de l'ingénieur (1948). Chemin rural 86, aliénation de la protection située entre le C.R. 85 et le C.R. 86 embranchement : délibération, rapport du subdivisionnaire (1950-1953). Chemin rural 101 de Sorigny à Saint-Jacques, travaux d'assainissement : plans, profils, marché, projet, adjudication (1954-1956). Chemins ruraux 104 mitoyen avec la commune de Saint-Branchs, 63, 64, 65, 66, 67, 74, 3, 12, projet de construction et d'aménagement : programme de travaux, rapport (1940-1941). Chemin rural 118 de la Métiverie à la RN 10, projet d'aliénation sur toute sa longueur : délibération, plans, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, rapports (1950-1951). Chemin rural 130, écoulement des eaux en bordure d'une propriété privée : correspondance, rapports (1952-1953).
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